[PC Dole] Escroquerie Antide > Viande (récidive)

24 novembre 1460

Antide a été pris a faire de l'escroquerie sur le marché de Dole pour une récidive par un gendarme en vendant un morceau de viande pour 18.54 écus, tandis que le prix maximum est de 18.03 (TTC)

Preuve:


Gains: 0.51 écus

Fiche du contrevenant:

Citation :

Créé(e) le 06 Avril 2011

Antide fête son anniversaire le 01 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 2
Points de réputation : 51
Argent : 39

Antide est boucher.
Antide possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 24 Novembre 2012

Ses filleuls : Gondebeau

Casier de Antide

Missive envoyé à la contrevenante ua 24 Novembre 1460:

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu en ce jour un morceau de viande pour 18.54 écus TTC (18 écus sans taxe), le prix maximum étant de 18.03 écus TTC (17.50 écus sans taxe).
Vous êtes donc en infraction vis à vis de la loi pour une deuxième fois, vous serez donc mis en procès.
Vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Je présume que vous en avez plus qu'un sur le marché, je vous laisse donc une chance de les retirer avant que je ne les achète également.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

bien à vous
Allhia, gendarme de la brigade de Dole.

Demande de Procès

Réponse de la contrevenante au 25 Novembre 1460:

Citation :

Expéditeur : Antide
Date d'envoi : 25/11/1460 - 19:33:19
Titre : Re: Escroquerie > morceaux de viande
Bonjour Sergent.

Désolé de ma réaction tardive, j'étais absent de la ville ces deux jours.
D'après ce que je comprend de mon infraction, il est interdit de vendre de la viande à plus de 17,5 écus hors taxes ? Je m'y conformerai désormais (je n'avais pas connaissance de ces limitations ni penser à visiter les halles pour plus d'information. J'ai retiré mes produits en ventes précédemment à des prix trop élevés et je vais donc les vendre en tenant compte de ce prix maximum.
Je dois donc me présenter au tribunal ? C'est la première fois que je me trouve en infraction, ainsi j'ignore tout des démarches que je vais devoir fournir...
Humblement, Antide.

Réponse au contrevenant:

Citation :

Vous trouverez le bureau des avocats ici-même:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Bien à vous,
Allhia, gendarme de la brigade de Dôle

demande de procès nécessaire SVP

Dossier envoyé en salle d'instructions

Coups j'avais oublié de dire que j'avais une réponse. Hihi

Verdict fait par La juge Ilays

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Un nouveau procès pour la juge, ce coup ci une affaire d'escroquerie en récidive.
Elle écouta le procureur, uniquement lui, vu que la personne accusée n'avait pas pris la peine de ce défendre sur les faits reprochés devant le tribunal. Elle ouvrit le dossier et prit soin de le relire entièrement.*

Je vois que que dans le dossier dame Antide avait pris la peine de se justifier et retirer les autres marchandises du marché à un prix trop élevées.

J�espère donc que vous retiendrez dorénavant la grille des prix ou tout du moins que vous vous en informerez, je n'aimerai pas avoir à vous voir au tribunal pour des même faits encore une fois.

Bien donc,

Au vu de l'acte d'accusation d'escroquerie pour la somme de 0,51 écus
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée en récidive
Au vue de la bonne foi de l'accusé lors de sa mise en procès mais de son silence lors du procès au tribunal.

Nous, Ilays de Monmouth, juge de Franche-comté, condamnons l'accusée Antide, à une amande de 2 écus en espérant que cela lui serve de leçon.

*Trois coups de maillet et la Juge de signer un nouveau verdict :*

Verdict rendu à Dôle, le 9 Décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Casier mis à jour, prêt pour être archivé

Procès clos. Affaire archivée.