[Clos- Coupable] Escroquerie : Antide (récidive) [09/12/1460]

24 novembre 1460

Antide a été pris a faire de l'escroquerie sur le marché de Dole pour une récidive par un gendarme en vendant un morceau de viande pour 18.54 écus, tandis que le prix maximum est de 18.03 (TTC)

Preuve:



Dossier

Quel gendarme?

Gendarme Allhia

Citation :

*Tout est bon dans le cochon, sauf les prix. Héloise se lève pour prendre la parole, après avoir relu l'affaire, les noms, les suspects, les témoins, bref, la totale. Chose faite, elle lit l'acte d'accusation. Enfin, elle le lit... Elle le connait pas coeur, en fait, donc elle le récite.*

Votre honneur,

Nous sommes aujourd'hui convoqué pour traiter de l'affaire de messire Antide, qui a été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Dole pour une récidive par un gendarme en vendant un morceau de viande pour 18.54 écus, tandis que le prix maximum est de 18.03. Si encore c'était la première fois, nous aurions pu penser à une erreur, une distraction, un manque de connaissance des décrets, bien que nul n'est sensé ignorer la loi.

Cependant, monsieur le juge, ce n'est pas la première fois que nos gendarmes coincent ce monsieur. Certes la première fois était réglée à l'amiable, mais ici nous n'avons point eu de retour. J'appelle par ailleurs le gendarme ayant surpris le suspect à venir nous expliquer sa version des faits.

Monsieur Antide, nous attendons votre défense. Vous avez le droit de prendre un avocat pour vous représenter.

Fait à Dole le 25 novembre 1460.
Héloise Marie de Sparte,
Procureure de Franche Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le procureur s'était intéressé à l'affaire en prenant connaissance du dossier. L'accusé semblait de bonne foi.*

Votre honneur,

au vu d'un courrier adressé au gendarme Allhia, qui s'est occupé de l'affaire, reçu après le lancement du procès et qui montre la bonne foi de l'accusé.

Je lui laisse donc une deuxième chance pour venir vous expliquer elle-même.

Étant donné qu'elle semble avoir compris sa faute, je demande une simple amende de 3 écus pour les frais du procès.

Fait à Dole, le 5 décembre 1460
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Un nouveau procès pour la juge, ce coup ci une affaire d'escroquerie en récidive.
Elle écouta le procureur, uniquement lui, vu que la personne accusée n'avait pas pris la peine de ce défendre sur les faits reprochés devant le tribunal. Elle ouvrit le dossier et prit soin de le relire entièrement.*

Je vois que que dans le dossier dame Antide avait pris la peine de se justifier et retirer les autres marchandises du marché à un prix trop élevées.

J�espère donc que vous retiendrez dorénavant la grille des prix ou tout du moins que vous vous en informerez, je n'aimerai pas avoir à vous voir au tribunal pour des même faits encore une fois.

Bien donc,

Au vu de l'acte d'accusation d'escroquerie pour la somme de 0,51 écus
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée en récidive
Au vue de la bonne foi de l'accusé lors de sa mise en procès mais de son silence lors du procès au tribunal.

Nous, Ilays de Monmouth, juge de Franche-comté, condamnons l'accusée Antide, à une amande de 2 écus en espérant que cela lui serve de leçon.

*Trois coups de maillet et la Juge de signer un nouveau verdict :*

Verdict rendu à Dôle, le 9 Décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.