[clos - coupable] Dole - Escroquerie Gabdumros > Carcasse de cochon - RECIDIVE [01/11/1460]

31 Octobre 1460

Gabdumros a été reconnu coupable d'escroquerie sur le marché de Dole en vendant une carcasse de cochon à un gendarme de la prévôté pour un montant de 20 écus ce qui est contraire à la loi municipale du prix maximum de 15.25 écus.

Dossier

Citation :

** Que d'escroqueries en ce Comté. Les parchemins entre ses bras, la Comtesse entre dans le tribunal, et, lorsque les gens sont présents, de lève pour étaler "les faits". **

Votre Honneur,
Messieurs, Mesdames, les gens,

Sieur Gabdumros comparait devant vous aujourd'hui pour escroquerie. Pour la deuxième fois, ce messire a été reconnu coupable d'escroquerie sur le marché de Dole en vendant une carcasse de cochon pour un montant de 20 écus ce qui est contraire à la loi municipale du prix maximum de 15.25 écus.

Il a été pris par les gendarmes en ce 1er novembre 1460, avec ici un gain de 4.75 écus par carcasse, ce qui n'est pas moindre...
Il est temps, messire, d'apprendre à respecter les décrets et les prix autorisés dans votre village.

Le premier dossier fut réglé à l'amiable et cependant, sieur Gabdumros continue ses méfaits.

Vous pouvez faire appel à un avocat pour vous représenter, messire.
Nous écoutons votre défense.

Dole le 4 novembre 1460.
Procureur : Héloise Marie de Sparte.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour mes seigneurs,

nous sommes désormais pleinement conscient de notre offense pour notre défense je proclamerais la stupidité. Nous croyions que le prix étant fixer par la mairie était pour son seul achat par la mairie et non pas pour quiconque voulant acheter un objet ayant un prix fixer par la mairie. Nous serions prêt a rembourser en totalité le profit que nous avons effectué en vendant cette demi carcasse et même plus. Nous plaidons coupable et attendons de vous de la reconnaissance.

Merci et bonne journée.

Citation :

Votre honneur.

Je n'aurai rien à dire de plus, ce monsieur a tout résumé. Il est coupable et je pense que son explication est totalement justifiable. Au moins, à présent, il est fixé.

Je réclame non la relaxe, mais 1 écu symbolique. Monsieur Gabdumros, vous êtes fixé, maintenant, faites attention pour la prochaine fois.

Dole le23/11/1460.
Héloise Marie de Sparte.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :

Une escroquerie, encore, les dossiers se ressemblent et se suivent, toujours une amende honorable, des excuses et une promesse de ne pas recommencer, voilà tout ce que le Juge entendait ces derniers jours, à croire que la Franche-Comté n'attirait aucuns brigands, ou que ces derniers démontraient d'une incompétence incroyable pour rester caché

Attentif à la fin du réquisitoire, tout en ayant été présent lors des prises de paroles, il lui fut enfin permis d'intervenir


Messire Gabdumros ! J'ose espérer que les paroles dites ici resteront gravés dans vostre mémoire et que votre engagment se voudra vrai et honnête, car croyez moi ! Je ne suis pas enclin au pardon.

Cependant, au vu de la situation et d'ame généreuse, j'ai décider de croire en vos paroles et de vous offrir le bénéfice du doute.

Au vu des éléments en ma possesion, je vous condamne à une amende symbolique de 1 écus pour marquer le coup !

Fait à Dole, le 28 novembre 1460.
Kalvin, Juge de Franche-Comté

(Ne pas archiver merci ^^ )

hop hop aux archive