[PC Dole] Escroquerie Gabdumros > Carcasse de cochon (récidive)

31 Octobre 1460

Gabdumros a été reconnu coupable d'escroquerie sur le marché de Dole en vendant une carcasse de cochon à un gendarme de la prévôté pour un montant de 20 écus ce qui est contraire à la loi municipale du prix maximum de 15.25 écus.

Gain: 4.75 écus

Preuve:

Fiche du contrevenant:

Citation :

Créé(e) le 30 Mai 2012

Gabdumros fête son anniversaire le 12 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 1
Points de réputation : 29
Argent : 26

Gabdumros possède un culture du maïs et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 31 Octobre 2012

Casier de Gabdumros

Missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu en ce jour une carcasse de cochon pour 20 écus, le prix maximum étant de 15.25 écus.
Vous êtes donc en infraction vis à vis de la loi pour une deuxième fois, vous serez donc mis en procès.
Vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

bien à vous
Allhia, gendarme de la brigade de Dole.

Demande de Procès

message reçu du contrevenant au 1er novembre 1460

Citation :

Expéditeur :
Gabdumros
Date d'envoi : 01/11/1460 - 10:44:57
Titre : Re: escroquerie > demi-quintaux de coch
bonjour monseigneur,

je m'en excuse mais cet sois disans fraude qui est survenue 2 fois a ma personne n'est aucunement de mon ressort je ne m'occupe pas de ceux qui achete mes carcasse, la mairie a acheter les carcasse eux memes et je peux les rembourser si elle le désire.

bonne journée a vous.

Demande de procès nécessaire

Demande de Procès effectuée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Une escroquerie, encore, les dossiers se ressemblent et se suivent, toujours une amende honorable, des excuses et une promesse de ne pas recommencer, voilà tout ce que le Juge entendait ces derniers jours, à croire que la Franche-Comté n'attirait aucuns brigands, ou que ces derniers démontraient d'une incompétence incroyable pour rester caché

Attentif à la fin du réquisitoire, tout en ayant été présent lors des prises de paroles, il lui fut enfin permis d'intervenir*


Messire Gabdumros ! J'ose espérer que les paroles dites ici resteront gravés dans vostre mémoire et que votre engagment se voudra vrai et honnête, car croyez moi ! Je ne suis pas enclin au pardon.

Cependant, au vu de la situation et d'ame généreuse, j'ai décider de croire en vos paroles et de vous offrir le bénéfice du doute.

Au vu des éléments en ma possesion, je vous condamne à une amende symbolique de 1 écus pour marquer le coup !

Fait à Dole, le 28 novembre 1460.
Kalvin, Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Procès clos, casier mis à jour. A archiver.