[Clos-Coupable Dole - Escroquerie Viande - Picomani - RECIDIVE [31/10/1460]

31 Octobre 1460

Picomani a été reconnu coupable d'escroquerie sur le marché de Dole en vendant un morceau viande à un gendarme de la prévôté pour un montant de 18.54 écus (18 écus sans taxe) ce qui est contraire à la loi municipale du prix maximum de 18.03 écus (17.50 écus sans taxe).

Il s'agit d'une récidive, le premier dossier s'étant arrangé à l'amiable.

Dossier

Citation :

** Arrivée au tribunal, arrivée dans la salle, debout devant les gens convoqués, la jeune Comtesse fait quelques pas avant de s'arrêter pour énoncer les chefs d'accusations ainsi que le pourquoi du pourquoi! Ou le parce que du pourquoi. Ou en tout cas un avant goût du parce que ! Bref ! Elle lit les charges retenues cooontre... qui? Ah, oui Picomani... **

Votre Honneur,
Messieurs, Mesdames, les gens,

Sieur Picomani comparait devant vous aujourd'hui pour escroquerie. Deuxième fois qu'il est reconnu coupable d'escroquerie sur le marché de Dole en vendant un morceau viande pour un montant de 18.54 écus (18 écus sans taxe) ce qui est contraire à la loi municipale du prix maximum de 18.03 écus (17.50 écus sans taxe).

Il a été pris par les gendarmes en ce 31 octobre 1460.

Le premier dossier fut réglé à l'amiable et cependant, sieur Picomani continue ses méfaits.

Vous pouvez faire appel à un avocat pour vous représenter, messire.
Nous écoutons votre défense.

Dole le 4 novembre 1460.
Procureur : Héloise Marie de Sparte.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Messieurs, Mesdames, les gens,

Bonjour,

Je suis conscient de mes faits, la première fois il est vrai que j'ai mis en vente au dessus du prix maximal autorisé car je ne connaissais pas cette loi, j'ai donc racheté à la personne offensée les morceaux de viandes au prix inadéquat. Donc je pense que cette affaire ne mérite même pas d'être citée, mais bon c'est votre devoir et je le respecte.

Concernant la seconde fois, effectivement j'ai mis en vente 2 morceaux à 18écus hors taxe, mais comme je l'ai expliqué à l'amiable avec Madame la brigadière du marché de Dôle, j'effectuais en même temps la vente de lait que je fixe à 8 écus unitaire HT, j'ai donc eu un lapsus lors de la mise en vente de la viande, et je reconnais mon erreur c'est pourquoi j'ai proposé de racheter les morceaux à ce prix afin de corriger mon erreur.

Voilà, je n'ai rien d'autre à ajouter, je sais que j'ai enfreins la loi mais sans le vouloir.
J'espère que vous ne me sanctionnerez pas trop durement, vous savez les temps sont dur dans notre village, l'activité de boucher me rapporte tout juste de quoi satisfaire mes besoins primaires.

Salutations sincères,
Picomani, boucher de Dôle

La défense a appelé Allhia à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
J'entrai dans la salle, en me demandant pourquoi j'avais été semé de témoigner pour la défense. J'ai tout noté dans le dossier. Quoi dire de plus?

Bonjour à tous,
Je suis Allhia, Gendarme de la brigade de Dole, c'est moi qui ait monté le dossier de l'accusé.

Tel qu'inscrit dans celui-ci, j'ai effectivement eu une réponse de l'accusé suite à la récidive qui mentionnait qu'il s'agissait d'une erreur de sa part, me demandant si je voulais racheter le bien en question. Je ne peux me prononcer sur la véracité de son erreur, cependant, il a effectivement retiré les autres morceaux de viande qu'il avait mis de disponible sur le marché à ce prix ce jour-là.

Je n'ai rien d'autre à dire sur le sujet, vous n'avez qu'à lire mon dossier...

Citation :

Votre honneur.
Qu'il se rende compte de son erreur est bien. Malgré tout, il y a récidive. Si c'est vraiment de la distraction, messire, j'espère ne plus jamais vous revoir dans ce tribunal. Même si je serai enchantée de vous voir en dehors. J'aime tous les Franc Comtois, il ne faut pas croire.

Heumm... je m'écarte du sujet.

Aux vues de votre explication ainsi que du témoignage du gendarme, je suis pour la clémence. Mais ce sera la dernière fois, messire. Réfléchissez bien la prochaine vente que vous faites.

Votre honneur, je demande 1 écu symbolique pour ce messire, qu'il s'en souvienne à jamais.
Fait à Dole le 23/11/1460
Héloise Marie de Sparte.

Verdict :

Citation :

Ecoutant avec soin les différents élements du dossier, le Juge ne pu réprimer un sourire face au discours tenu par la Procure et par la défense.

Or donc il s'agirait ici d'une plainte menée jusqu'à la médiation et exécutée avec sagesse, et voilà que l'on traite malgré tout le délit qui n'en est pas un, car arrangement à l'amiable.

Il ne pu cependant ignorer le précédent sujet, créant par ce fait, une récidive, en cela, la peine pourrait être bien plus lourde. Il prit alors la parole, coupant court aux différentes plaidoiries

Bien, à vous entendre, il s'agirait ici d'un procès qui n'aurait pas du être, mais...
* se retournant vers la défense*
nous ne pouvons ignorer que vous avez enfreint une loi que vous semblez connaitre car déjà inculpé dans le passé.

Oh oui, vous vous refracter rapidement, j'en doute pas et le témoinage de la gendarme confirme cela. Par ce biais vous démontrez une soi disant bonne volonté, fort bien j'en tiendrais compte.

Cependant, la loi, c'est la loi, il n'y a aucune raison que l'on fasse acte de clémence alors que vous connaissez parfaitement les conséquences de votre acte et de votre choix.
Vous semblez pensez pouvoir jouer avec les taxes, vous pensez que cela passe inaperçu, ce coup-ci, vous avec tenter vostre chance et vous avez perdu, qui me dit que vous ne tenterez pas à nouveau vostre chance dans les prochains jours, mois où que sais je !

Dès lors, au vu de la situation :

Attendu que vous êtes en situation délictueuse vis à vis de la grille des prix de vostre mairie,
Attendu que vous reconnaissez avoir vendu la viande à un prix surévaluer,
Attendu que vous avez répondu favorablement à l'intervention du gendarme,
Attendu que vous avez déjà été inculpé dans le passé pour les mêmes faits,
Attendu que la Procureur demande la clémence et une amende symbolique,

Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté, prend acte des deux plaidoiries, et tranche de la manière suivante :

Au vu de la récidive, je ne peux pas être en accord avec la clémence demandée, par contre, au vu de votre réaction positive, je ne peux pas non plus tenir compte du délit dans son entierté.

Dès lors, je vous reconnais coupable d'escroquerie et vous condamne à une amende de 10 écus, espérant que cela vous inclinera à faire attention à vos prochaines transaction !

Fait à dole, le 28 novembre 1460 .

Kalvin, Juge de Franche-Comté

(Ne pas archiver,pas encore coller ig, merci)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je prend acte de votre demande, et je m'y soumet,

Je jure devant cette cours respecter la grille de prix pour le futur.

Mes plus sincères salutations,
Picomani

Grogne de plus belle contre elle même

Non mais si j'oublie la moitié des trucs moi aussi ca va pas le faire non mais !

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