[PC Dole] Escroquerie morceau de viande > Nordiques

31 Mars 1461

Réception d'une plainte de la part du maire de Dole Sauveur envers Nordiques pour avoir vendu 2 morceaux de viande à 18.54 écus sur le marché de Dole alors que le prix maximum selon la loi est de 18.03 écus.

Plainte:

Sauveur a écrit:

Bonjour, je viens signaler le non respect des prix max autorisés sur le marché de Dole. J'ai envoyé une missive aux concernés afin de trouver un arrangement. J'attends leurs réponses.

Le premier se prénomme Nordiques. Il vendait de la viande à 18,54 écus (TTC) or le prix maximum (TTC) est de 18,025 écus.
Voici les évènements :

Citation :

31/03/1461 15:10 : Vous avez acheté à Nordiques 2 morceaux de viande pour 18,54 écus.

La seconde se prénomme Justinette. Elle vendait du maïs à 3,50 écus (TTC) or le prix maximum (TTC) est de 3,399 écus.
Voici les évènements :

Citation :

31/03/1461 17:30 : Vous avez acheté à Justinette 10 sacs de maïs pour 3,50 écus.
31/03/1461 17:30 : Vous avez acheté à Justinette 7 sacs de maïs pour 3,50 écus.

Gain perçu: 1.02 écus

Preuve:

Citation :

31/03/1461 15:10 : Vous avez acheté à Nordiques 2 morceaux de viande pour 18,54 écus

Fiche du contrevenant:

Citation :

Informations sur Nordiques

Créé(e) le 09 Février 2012
Nordiques fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 31 Mars 2013
Dernière adresse connue

Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché Franche-Comté
Village Dole
Niveau : 2
Points de réputation : 53
Argent : 120,42 écus
Nordiques est boucher.
Nordiques possède un elevage de vaches.

Casier

Missive envoyé par le maire au 31 mars 1461

17 avril 1461

Citation :

gwenael
Mer 17 Avr - 19:21 Sujet: Suivi des plaintes
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Bonjour M. le Maire

Pouvez-vous m'indiquer si vous avez eu des nouvelles de Nordiques dans ce dossier

Merci par avance de votre retour.

Bien cordialement.
Gwenaël

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Citation :

Sauveur
Mer 17 Avr - 19:37 Sujet: Re: Suivi des plaintes
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Bonjour,

Pas de nouvelles concernant Nordiques. Il n'a pas répondu à ma missive.

Sauveur

20/04/1461

Demande de Procès

dossier envoyé en salle d'instructions

Le jugement a été rendu

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Le juge regarda le dossier et leva les yeux au ciel après avoir lu la raison de la venue de l'accusé. Un procès pour une histoire d'un écu de gain, voilà à quoi il était confronté dans cette affaire. Comme si la justice n'avait pas mieux à faire que de régler un problème d'un écu.
Il soupira un coup et posa ses ténébreux sur l'homme.

Bien, dans cette affaire d'escroquerie, je note trois choses:
La première est que Messire Nordiques a commit une infraction mineur pour un gain...d'un écu...
La deuxième est qu'il a ignoré les lettres du maire de Dole qui lui demandait de racheter la viande en question.
La dernière est que Messire Nordiques semble maintenant respecter la loi en vendant sa viande en dessous du prix maximum.

Messire Nordiques, j'espère que vous remarquerez la perte de temps que votre affaire porte à la fois au Comté mais aussi à vous pour une simple histoire d'UN écu. Que si par politesse vous auriez répondu aux missives de maire Sauveur, vous ne seriez pas ici devant nous aujourd'hui.
J'espère qu'à l'avenir, vous saurez réfléchir à vos actes et que vous respecterez les lois municipales en vigueur dans la capitale.

Je vous déclare coupable d'escroquerie et je vous condamne à une amende de 5 écus.

*Le juge frappe de trois coups son maillet pour terminer la séance et signe le verdict.

Verdict fait à Dole le 27 avril 1461
Lancelot de Bénoïc
Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

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