[éco] Chef du port de SC: remplacement de Shenkj

Citation :

Le 8/12/1460,

Au parlement de Franche-Comté,

N'ayant toujours pas les accès au parlement de Franche-Comté, je m'adresse au conseil comtal afin de tenir compte du fait que je souhaite, dès à présent, être remplacé à mon poste de chef de port de SC.
J'occupe ce poste depuis le 10 mars 1459.
Elu à ce jour bourgmestre de Saint-Claude, je ne suis plus en mesure de faire le déplacement sur le noeud 271.
Nous avons des candidats pour ce poste, il s'agit de conseillers municipaux du village qui sont prêts et aptes à me remplacer.
Veuillez, svp, transmettre ma demande à qui de droit et me recontacter pour que le nécessaire soit fait à ce sujet.

Je vous remercie.

Fait à Saint-Claude.
Shenkj

Je relance mon courrier datant du 8/12/1460, effectué dans la salle des chefs de port:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t38414-chef-du-port-de-sc-remplacement-de-shenkj
Vous pouvez déplacer ma demande en séances publiques.

Ma demande a également été mise sur la halle de SC, puisque je m'étais engagé à laisser mon poste une fois élu à la mairie.
Comme je l'avais mentionné: le Conseil municipal de Saint-Claude a déjà au moins un volontaire pour me remplacer.
Vous pouvez me contacter à ce sujet.

Merci de me dire si ma demande a été prise en compte ailleurs, car je n'ai toujours pas eu de réponses.

Pouvez-vous me citez les candidats dont vous faites allusion ?

Nous avons Gui452, conseiller municipal à Saint-Claude.
Si ce dernier n'est pas disponible, nous avons aussi Ezekiel_35, ex-bourgmestre de Saint-Claude à plusieurs reprises et actuel conseiller municipal.

Je peux les contacter s'il faut pour voir si c'est toujours d'actualité pour eux.

Pour moi je suis d'accord pour les deux

aucun avis contraire pour moi

En accord aussi pour les noms proposés.

Bien,
Messire Shenkj, avez vous pu discuter avec les deux candidats et lequel privilégier vous ?

Comme nous en avions discuté entre nous au conseil municipal, Gui452 était prêt à prendre ces fonctions. En cas d'indisponibilité de sa part, ce sera Ezekiel qui le remplacera.

Shenkj passa pour avoir des nouvelles

Y a-t-il du nouveau dans ma demande de remplacement?
Avez-vous pris contact avec l'un des 2 candidats à ce poste, pour y avoir une confirmation?

Merci.

Je le fais de ce pas !

ronchonne

Est ce en ordre ?

Si le Cam peut confirmer le remplacement en indiquant le nom de la personne, ce sera bon pour moi.

La demande est faite, mais reste actuellement sans réponse. Sans doute la période qui veut cela. Si d'ici à dimanche pas d'information, j'écriais ou le CAM écrira au second nom préposé.

Entendu.

Dans ce cas, je le fais dès la fin de cette après-midi.

Y a-t-il du nouveau dans ce dossier?

Un bateau devrait arriver rapidement au niveau du port de Saint-Claude, un conseiller municipal du village s'y trouve.

un nom...je fais la nomination dès ce soir

Veuillez nommer Gui452, il a été contacté par mes soins.

Merci.

Voilà qui est fait, merci d'avoir pris contact

Merci.
Il se peut qu'il y ait encore du changement, je vous tiendrais informé.

Pas de problème je reste attentif.

Du changement Iroutche, merci de nommer Exolandio, comme chef de port de SC.
C'est un ex-bourgmestre de Saint-Claude.

Je vois ça immédiatement .

Ok pour moi.

Merci à vous deux.

Voilà qui est fait !

D'accord, Iroutche.

Cependant, je note que j'ai eu des difficultés à trouver un volontaire.
Je connais la charte des chefs de port qui souligne le bénévolat, cependant comme vous le savez, le chef de port de SC doit se déplacer.
J'aimerais donc que si possible nous donnions au moins 2 miches de pain (le jour du départ + 1 jour sur le noeud) aux futurs volontaires, une donnée par la mairie et l'autre par le Comté par exemple.

J'ai en effet eu vent de vos difficultés à trouver un remplaçant, je ne pense pas que votre proposition devrait trouver grande opposition, il me semble normal de recevoir un dédommagement lorsqu'on travaille pour la communauté, même si aucun salaire n'est prévu.

Je suppose que cela n'est rien comparé à l'éventualité de se retrouver sans chef de port...

(EDIT en même temps que Sarani : rien de spécial à ajouter, sauf que vous connaissez ma référence )

Attention, bien que j'entends la demande, il faut partir du principe que nous avons deux chefs de ports, et qu'il doit y avoir équité entre l'un et l'autre.

Je ne puis accorder du pain à l'un, sans que l'autre n'en reçoit à son tour. Pourquoi envisagez une charte sinon.

A discuter donc.

Je pars de l'idée de l'équité, aujourd'hui le chef de port de Luxeuil me dira, oui j'accepte que le travail de mon homologue soit "rémunéré" et pas le mien...

Mais demain, que fera t'on si le même chef de port dit, attendez, mon homologue de Saint-claude recoit une "rémunération" de pain pour son travail lié à la Franche-Comté.
Moi, pour le mm travail effectuer, mais sans le déplacement, je ne recois rien..

donc, oui je suis pour le dréfreiment lié au déplacement...mais que cela soit préciser clairement dans la question de la charte.

Le Comté verse un pain, en lien au défreiment lié à la distance du port de Saint-Claude et le village. La mairie accordera également un pain de défreiment. En aucun cas ceci pourra être considérer comme un salaire.

Les frais de déplacement ne se posaient pas jusqu'à présent, car cela ne me posait pas de problèmes, personnellement, pour un simple déplacement.


Voici quelques idées (en gras) rajoutées dans la charte du chef de port, pour que nous en discutions.

Citation :

Le chef de port

1) Rôle
_Le chef de port gère le port où il est assigné et en assure la surveillance.
_Il transmet les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
_Le chef de port occupe son poste bénévolement et il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
_Dans le cas du port de Saint-Claude, son chef de port peut demander à recevoir une indemnité pour couvrir les frais de déplacements obligatoires pour se rendre à son bureau. Les frais sont partagés entre la mairie de Saint-Claude et le Comté, à raison d'une miche de pain chacun.
_Il doit résider dans la ville dont dépend le port où il exerce sa fonction.

3) Recrutement
_Le chef de port est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
_Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable.
_Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port désigné. Un candidat bilingue anglais-allemand sera avantagé.

4) Des règles
_Le chef de port doit mettre régulièrement le registre à jour et ce même si il n'y a pas de changement.
_Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
_Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
_Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
_Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
_Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
_Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation.

edit Shenkj: texte de la charte

Pour ce qui est de cette indemnité, la municipalité pourrait-elle fournir le pain au chef de port et le comté lui rendre sa part de façon mensuelle ? Sachant que les accostages n'ont aucune fréquence régulière, sela simplifierait grandement les transactions.

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Lancelot, résident de Luxeuil.

J'interviens dans le débat en ce qui concerne le chef de port de Saint-Claude et je souhaitais réagir aux propos du Franc-Comte. Vous partiez dans l'idée de l'équité et c'est très bien mais à l'heure actuelle, elle n'existe pas.
Le port de Lux se trouve en ville, le chef n'a donc pas à se déplacer pour faire son travail, pour celui de SC, c'est différent, il est obligé de voyager pour faire son travail.

Jusque là, on est d'accord. Cependant, que fait le chef de port de Lux pendant que celui de SC voyage? Il travail, il empoche un salaire de minimum 15 écus.
Le chef de port de SC lui, il va perdre deux jours de boulot: 1 pour le voyage aller et 1 pour le voyage de retour soit au minimum 30 écus.

Vous comprenez maintenant pourquoi je dis qu'il n'y a pas d'équité à l'heure actuelle?

Je pense qu'il est plus difficile de trouver un bénévole pour le port de SC que celui de Lux et il y a un moment où les comtois doivent être solidaire entre eux. Je pense que le chef de port de Lux (et ceux à venir) comprendront ce "léger" avantage pour celui de SC.

Merci de m'avoir écouté.

Lancelot.

Je vais faire ma mauvaise langue

Vous rappelez vous de Dole... Cette ville qui bénéficiait du remboursement de la milice en échange de mettre 4 miliciens automatiquement.

C'était une faveur du comté à la ville pour la protection du chateau à l'époque...

Hors les Parlements précédents on supprimait le remboursement de la milice selon l'argument que toutes les villes devaient être égale...

Les dolois ont du batailler pour qu'on supprime la contrepartie (l'engagement automatique des 4 miliciens) selon le même argument...

Je dirais que je suis donc contre le fait qu'on paie un chef de port et pas l'autre... Donc qu'on avantage pas un port plutôt que l'autre

Il faut faire avec, le port de SC est un port naturel qui se trouve en dehors de la ville... C'est comme ça

J'entends la demande, mais je rejoinds pour le coup l'argumentation d'Imladris.

J'entends aussi les arguments de sieur Lancelot.

Je réponderai, que si l'on parle d'un défraiment pour une action bénévole de la part d'un citoyen Comtois, dans l'intérêt du port de SC. Je suis pour.

Si l'on parle d'un salaire à raison d'un déplacement pour le une action se voulant bénévole, je dis non.

nous n'avons pas de législation sur le bénévolat, car par principe le terme sous tend la gratuité.
maintenant la question du bénévolat est lié au fait que dans cette situation le dit bénévole, en plus de donner du temps de sa personne, vit également un perte financière de deux jours, liés à cette activité bénévole.

Dès lors...assurer un pain au frais du comté, n'est il pas cohérent ?

J'ai eu des difficultés à trouver un volontaire essentiellement en raison de ces frais de déplacement. L'intervention de Lancelot est bien expliquée.

Exolandio va assurer ce premier déplacement, après nous verrons comment cela va se dérouler, en espérant que les brigands ne le découragent pas.

Je trouve ca justifié de donner un pain au chef de port de saint claude pour son déplacement.

Citation :

Article 2 : Remboursement de l'Impôt comtal
Tout artisan franc-comtois engagé volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts comtaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son échoppe au cours de cette même durée.

Voté du Parlement le 20 avril 1457, promulgué par le Franc-Comte _Max de Mazière le jour mesme.

Citation:
Décret comtal relatif au remboursement comtal des impôts (Art. 2 du Chap. 4 du Code des finances).

Le remboursement de la part d'impôt exemptée s'effectuera,à la demande justifiée de l’intéressé mobilisé hors de sa ville de résidence, par mandat comtal, et dans le cas d'un militaire, en ajout net à la solde déjà versée en PS.

Voté par le parlement le 26 février 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val D'Haine le 6 mars 1460.

Nous avons déjà ceci dans la loi.

Donc ils bénéficient de l'exonération fiscale

vous voulez l'avis du chef du port de Luxeuil, j'en ai rien a fiche j'ai pas souvent été payé par le comté quand j'étais militaire, oui dans les papier c'est mis que j'ai reçu ma solde mais elle allait quasi intégralement dans mes impots.

C'est logique que si le chef du port doit se déplacer pour s'en occuper soit au moins nourri pour cela et aux frais du comté.

Pour luxeuil cela devra etre la meme chose si le chef n'est pas un luxovien et possède des champs dans une autre ville comtoise et dont paie des impots dessus.

Pour le moment le chef du port de Luxeuil est un Luxovien et non des moindre vu qu'il a déja occupé ce poste 5 mois.

Citation :

Dès lors...assurer un pain au frais du comté, n'est il pas cohérent ?

Pour moi si, non pas sur base d'un salaire mais bien d'une "indemnité" due au déplacement que requiert sa fonction

Citation :

Tout artisan franc-comtois engagé volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts comtaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son échoppe au cours de cette même durée.

Mais dans ce cas précis Imladris on ne parle pas d'une période si longue je ne comprends pas bien ce que vous voulez dire par là ? et si le chef de port de st-Claude n'a ni champs ni échope il lui faut quand même bien travailler pour se nourrir ....

Au passage cette loi n'est meme pas utilisée pour le remboursement des impots des militaires comtois (parce que rien que pour moi il aurait fallu payer quasiment tous mes impots de 1459 soit environ 60 ecus par mois pour 10 mois hors Luxeuil soit 600 Ecus en plus des 300 ecus de paie je vous laisse multiplier par le nombre de militaire.)

jerone a écrit:

Au passage cette loi n'est meme pas utilisée pour le remboursement des impots des militaires comtois (parce que rien que pour moi il aurait fallu payer quasiment tous mes impots de 1459 soit environ 60 ecus par mois pour 10 mois hors Luxeuil soit 600 Ecus en plus des 300 ecus de paie je vous laisse multiplier par le nombre de militaire.)

Arrête de mentir , Jerone

Cette loi a déjà été utilisée... Mais si certains ne savent pas lire les lois...

Ceci dit, les militaires contrairement à d'autres bénéficient des points de solde.

Pour vous répondre Julie, nous avons une loi permettant à quelqu'un en "mission" de bénéficier de cet avantage là... Et pour ceux qui n'ont pas d'échoppe... tant pis