Le château de Dole
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 [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl

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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl EmptyDim 9 Déc 2012 - 17:44

Tatoumi s'est rendue coupable de la prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre 1460

Citation :
09/12/1460 Révolte à Pontarlier ! Tatoumi prend le pouvoir

Il semblerait qu'elle n'ait pas agit seule et ait bénéficié de certaines complicités, notamment d'Anton_voyl

Fiche du contrevenant

Citation :
Informations sur Anton_voyl

Créé(e) le 07 Avril 2010

Anton_voyl fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Alençon (Duché d'Alençon (Domaine Royal))
Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : 1
Points de réputation : 153
Argent : 9

Anton_voyl possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 09 Décembre 2012
Casier de Anton_voyl

Courrier

Citation :
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour complicité dans la prise de la mairie de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Major Gwenaël
Prévôté de Franche-Comté.

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Dernière édition par gwenael le Sam 29 Déc 2012 - 17:58, édité 4 fois
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Allhia
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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl EmptyDim 9 Déc 2012 - 18:05

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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl EmptyDim 9 Déc 2012 - 20:37

Ajout DP
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Artifice
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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl EmptyLun 10 Déc 2012 - 0:30

Retranscription de la défense du procès dont il est accusé de brigandage dont les victimes sont : Shean & Acnia & Sagesse & Aud_de_perlis :
Anton_Voyl a écrit:
Boarf... les personnes en questions me disent rien... ptête ben qu'woui ptêt ben qu'non...
Malheureuses victimes collatérales qui n'avaient rien à faire là.... J'en suis franchement désolé pour elles. Elles font les frais d'un différent que j'ai toujours en travers de la gorge avec la FC...

Il y a quelques mois j'avais fait amende honorable, je m'étais engagé à ne jamais brigander en FC en échange d'un sauf conduit pour me permettre de traverser le duché à l'abri de vos armées (qui m'ont déjà poutré deux fois soit dit en passant...)

La rédemption m'a été refusée, on m'a même dit qu'il en était hors de question. Aussi je me sens délivré de mon engagement... Par ailleurs considérant les méthodes en vigueur en FC j'ai pris la ville de Pontarlier... bah oui, j'ai pillé les caisses en guise de représailles pour les poutrages injustifiés dont j'ai fait les frais...

ça vous fera les pieds comme on dit.

Vous pensiez sérieusement qu'en poutrant les gens sans vergogne ils ne vengeraient jamais??
La facilité avec laquelle vous exercez votre droit de police, la velléité que vous avez à mettre en proces pour un rien sans aucune marge de négociation on fait jaillir contre vous un esprit de revanche...

Aucune difficulté n'a été rencontrée pour trouver des volontaires pour venir piller au péril de leurs vies une de vos villes. Chacun pouvait trouver motif à vengeance....
Il a suffit d'un mot, d'ue impulsion pour trouver y compris dans la population locale des gens éclairés pour manifester leurs courroux.

Mais ne vous méprenez pas : c'est vous les responsables, la répression aveugle à laquelle vous vous livrez, l'incurie de vos politiques commerciales, l'iniquité de votre justice sont la cause de votre perte.

Aussi longtemps que vous assomerez de lois, de taxes, d'impots votre population et ceux qui vous rendent visite alors vous subireez je genre de foudres.

Je laisse recopier cela dans le dossier en lui-même et vous pouvez effacer mon intervention ici.
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Artifice
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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl EmptyLun 10 Déc 2012 - 3:16

Note du procureur : procès lancé
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Hades29
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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl EmptySam 29 Déc 2012 - 17:34

Enoncé du verdict du juge Illay

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation:
*La Juge écoutait ... Le Procureur, puisque c'était le seul à parler, l'accusé n'ayant pas daigné se présenter au Tribunal*

Vu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous pour se défendre alors qu'il en avait parfaitement le droit et je dirais même le devoir, en tant que Juge de Franche-Comté, je vais rendre mon verdict.

*Reprenant sa respiration*

Sieur Anton_Voyl,
Vous n'avez pas le droit de faire ici en Franche-Comté ce que vous désirez en particulier user de représailles contre qui que ce soit. Les personnes honnêtes et respectueuses savent où il faut s'arrêter et surtout on le courage de venir se défendre. Vous aviez à plusieurs reprises ce droit et de vous expliquer. Vous n'avez même pas eu le courage et l'honneur de le faire.
Contrairement à ce que vous ou vos petits copains pensent, piller une mairie ne fait que punir des gens innocents dans vos petites histoires et vos petites mesquineries de très bas étage. Les gens qui ont un minimum d'honnêteté intellectuelle ne se permettent pas de faire la morale qu'ils sont parfaitement incapables de respecter eux-même.

Au vu de l'acte d'accusation de complicité de prise de mairie
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir aidé a prendre et piller la mairie de Pontarlier.
Au vu des aveux du prévenu quand à se qu'on lui reproche y montrant même de la fierté
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Anton_Voyl, à une amende de 72 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres quel qu�en soit les raisons.

*Une nouvelle fois le bruit sourd de maillet retendit dans le tribunal, justice venait d'être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 29 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 72 écus.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl EmptySam 29 Déc 2012 - 17:59

Procès clos, casier à jour - A archiver
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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl   [PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Anton_voyl Empty

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