[PC] TALP - Pontarlier - Complicité de prise de la Mairie - Musartine

Tatoumi s'est rendue coupable de la prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre 1460

Citation :

09/12/1460 Révolte à Pontarlier ! Tatoumi prend le pouvoir

Il semblerait qu'elle n'ait pas agit seule et ait bénéficié de certaines complicités, notamment de Musartine

Fiche de la contrevenante

Citation :

Informations sur Musartine de nul part et d'ailleurs

Créé(e) le 01 Décembre 2009

Musartine fête son anniversaire le 05 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 70

Musartine est boucher.
Musartine possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 09 Décembre 2012

Marié(e) à Ghell depuis le 22/02/1459.
Mariage célébré par le curé Adn14.

Casier de Musartine

Courrier

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour complicité dans la prise de la mairie de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Major Gwenaël
Prévôté de Franche-Comté.

Le 19 décembre 1460

artaban a écrit:

En dehors de Toutami , j'ai cette personne à faire mettre en procès

Musartine qui détient le mandat de la Mairie avec elle, le reste du butin n'a aucune trace en Mairie
même les achats n'apparaissent pas en comptabilité  

Citation :

660,15 écus
35miches de pain
14sacs de maïs
3bouteilles de lait
24poissons
8morceaux de viande
17sacs de blé
14stères de bois
5cailloux
5seaux
1jeu de cartes

DP

Casier mis à jour

Ajout DP

Pouvez-vous allez voir dans cette demande de procès, et retranscrire la preuve laissée par le maire Artaban. Et de mettre à jour la demande de procès avec ces infos complémentaires, Merci !

Ajout courrier Artaban

Citation :

Au vu des éléments à charge,
Au vu que le prévenu, avec ses complices, a tenté de forcer la porte de la mairie de Pontarlier en malmenant les gardes dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461,
Au vu que tout acte de cette nature est condamnable de par nos lois franc comtoise,

Nous Mimi Guyader, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu à 51 écus d'amende et 3 jours de prison, tous comme ses complices.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que tout acte de cette nature ne reste pas impuni sur nos terres.

Verdict rendu ce jour 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche Comté.