Le château de Dole
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 [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance

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2 participants
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance   [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance EmptyMer 2 Avr 2014 - 19:49

02/04/1462

Agnesina_temperance (dicte Ina Corleone) s'est rendue coupable de complicité dans la prise de la Mairie de Saint Claude qui s'est déroulée du 31 mars au 1er avril 1462.

Preuve en est l'annonce qu'elle a affichée sur la place et que nous avons récupérée. Elle a d'ailleurs fait une erreur en la datant du 2 mars :

Spoiler:

Fiche de la contrevenante :

Citation :


Informations sur Agnesina_temperance du Gredin

Créé(e) le 06 Mai 2013

Agnesina_temperance fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 02 Avril 2014

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Chalon

Niveau : 2
Points de réputation : 60
Argent : 411,68 écus

Agnesina_temperance ne cultive ni n'élève rien.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Agnesina_temperance

Arsene
Enjoy
Magelant
Amaryllith



Courriers :

Citation :
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour complicité dans la prise de la mairie de Saint Claude (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Gwenaël d'Eyrignac
Prévôté de Franche-Comté.

 Arrow Casier

 Arrow Demande de procès


Dernière édition par gwenael le Mer 13 Aoû 2014 - 14:49, édité 2 fois
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Artifice
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Feuille de personnage
Pseudo IG: Artifice
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance   [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance EmptyJeu 3 Avr 2014 - 1:31

Arrow Procès lancé
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance   [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance EmptyMar 27 Mai 2014 - 7:39

Agnesina_temperance : poutré le 6 avril
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance   [PC] TALP (Complicité Prise de Mairie) : Agnesina_temperance EmptyMer 13 Aoû 2014 - 14:48

Louisette a écrit:
Citation :
* Loulou regardait, lisait le dossier et s'abstint de dire des commentaires c'était mieux ainsi. Elle se leva donc et observa longuement la salle.*

Au vu et au su de ce qui nous a été rapporté par les procureurs et particulièrement par le procureur Gaodon de Monmouth-Marchebrumes  concernant l'application du talion du 5 au 6 avril 1462.

La loi du talion étant clair:

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
-Alinéa 5 : Les modalités du talion :
[...]
-Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe. [...]

Nous, Louisette Silinie d'Ormerach, Juge de Franche-Comté, déclarons la prévenue Agnesina_temperance relaxée.

Verdict rendu le 28 mai 1462,

Par Louisette Silinie d'Ormerach , Juge de Franche-Comté.

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