[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Ignace./Shean&Acnia&Sagesse&Aud_de_perlis [17/12/1460]

1er Décembre 1460

Réception d'une plainte pour brigandage à l'encontre de Shean et son groupe par le groupe de brigands composés de Anton_voyl, de Ignace., de Lena. et de Sysko

Spoiler:

Preuve:
Shean :

Citation :: 01/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko .

Acnia :

Citation :: 01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Sagesse :

Citation :: 01/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko .
01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Aud_de_perlis : n'a plus son évènement.

Préjudice reçu:
Shean : 120 écus et 2 miches de pain
Acnia : 139 ecus et 10 pains 10 maïs
Sagesse : 42 Maïs,2 morceau de viandes et 32 écus.
Aud_de_perlis : 500 écus, 20 morceaux de viande et 15 miche de pain

Fiche du contrevenant :

Citation :: Créé(e) le 11 Mars 2009

Ignace. fête son anniversaire le 11 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Bayonne

Niveau : 2
Points de réputation : 101
Argent : 506

Ignace. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Décembre 2012

Casier de Ignace.

Missives envoyés au contrevenant :

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats :https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous

Allhia, gendarme de la brigade de Dole

Dossier complet

Acte d'accusation

Citation :: *Le procureur se présenta pour le deuxième procès de la série de quatre.*

Votre Honneur,

Messire Ignace., que voici présent, est encore une fois accusé pour des faits de brigandage. Les victimes sont au nombre de 4 : Messire Shean, Dame Sagesse, Dame Acnia et Dame Aud_de_perlus. En effet il a déjà été condamné coupable pour acte de brigandage en juin 1459.

L'accusé était accompagné de comparses, nommés : Anton_Voyl, Lena. et Sysko.

Les biens volés des quatre victimes s'élèvent environ à un millier d'écus.

Je rappelle qu'en Franche Comté :
tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Je laisse l'accusé se défendre, s'il veut et j'appelle à la barre Dame Acnia et Dame Sagesse.

Fait à Dole, le 3 décembre 1460.
Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Le borgne fut amené dans cette salle de tribunal qu'il connaissait bien, et qui lui rappelait pas mal de souvenirs qui commençaient à dater, déjà.
Faut dire que ses bancs il les avait déjà pas mal lustré avec ses miches, le bougre.*

M'sieur l'juge? M'sieur l'proc, et tous les autres ici présents, demat à tous.
Vous allez bien ? La boulasse est avec vous ?

Vous savez que vous entendre me rappeler ce doux souvenir de ce printemps de l'an 1459 est heureux à mes oreilles ? Faut dire qu'on s'était bien marré quand même, n'est ce pas ? Brigandages, prises de mairie. Aaah, c'était une belle époque. Y a pas à tortiller des miches pour déféquer droit, comme aurait dit feu mon père.

Mais je m'égare, excusez moi. Et revenons à ce qui nous fait nous rencontrer aujourd'hui.

Donc, vous dites m'sieur l'procureur, que j'aurais brigandé un groupe de trois femmes et un homme, et pour une somme avoisinant le millier d'écus ?
Hum .. Laissez moi donc regarder dans mes registres que je vérifie tout ça.

*Il sortit un petit tas de feuillets, où était annotée l'ensemble de ses prises, et qu'il commença feuilleter*
Alors .. Franche comté, Franche comté, Franche comté *dit il alors que les feuilles défilés devant son unique oeil*
A la voila !
Donc trois femmes, et un homme ... Un millier d'écus ... *Reprit il en parcourant avec son doigt les différentes lignes de "son livre de compte"*

Non, décidément je trouve pas. J'ai bien un truc qui pourrait y ressembler, mais la somme ne colle pas du tout. Vous êtes sur de ne pas vous être fourvoyé ? Ou qu'une ou plusieurs possibles victimes, ne tente pas de se payer sur la bête, en se payant votre tête au passage ?
Parce que là, la différence est flagrante, hein.
J'ai bien ça sur mon registre, qui pourrait y ressembler : "Premier jour de décembre de l'an 1460. Trois femelles et un mâle. Pris sur eux la somme de 384 écus et quelques rations."
Vous voyez que nous sommes bien loin de la somme que vous annoncez.

L'accusation a appelé Acnia à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Acnia s�avança et pris la parole nous étions en route mes compagnons et moi même quand surgit de nul part c'est individus nous on attaquer pour ma part ils m'ont voler 139 écus 10 miches de pains et 10 sacs de maïs

01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Merci de m'avoir écouter
Acnia alla se rasseoir et attendit la suite

L'accusation a appelé Sagesse à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: /Sagesse revint à la barre une nouvelle fois à l'appel de son nom...

Mr le juge,

que rajouter de plus à mon passage précédent à cette barre,si ce n'est le fait que cette "troupe" de malandrins nous ont attaqués sciamment afin de nous déposséder de nos écus et de nos victuailles...la rudesse de l'assaut dont nous supportons encore les stygmates font montre de l'agressivité de ces odieux personnages ,le préjudice subit malgré l'atténuation des propos de la défense est immense...hormis le délestage de nos écus et biens de première nécéssité il est que nos vies ont été à jamais marquées par cet épisode malheureux...apparemment heureux pour nos agresseurs...j'attends de ce tribunal que justice soit faite..

j'avais sur moi 49 écus,2 viandes,42 maïs

Sur ce ,permettez que je me retire avec l'espoir que mes modestes mots convaincront votre institution qui a vocation d'oeuvrer pour les plus modestes d'entre nous...

/alla s'assoir avec ses amis dans l'attente de la poursuite de ce procès...

Citation :: *Le procureur sourit à la remarque sur la somme, il devra donc préciser.*

Votre Honneur,

vous remarquez donc que l'accusé ne nie pas les faits, ne discutant que sur une mauvaise compréhension de mon acte d'accusation que je vais donc préciser.

J'ai dit que la somme globale du méfait est d'environ 1000 écus mais je ne suis pas divin pour savoir comment ils se sont partagé entre eux le pactole volé.

Je re-précise qu'ils étaient quatre et que mille écus divisé par quatre donne un résultat de 250 écus. Je remercie donc l'accusé d'apporter des précisions sur le montant qu'il a obtenu du partage. Ce qui augmente le délit pour sa part de 134 écus et quelques rations.

Sans oublier qu'apparemment il a entrainé sa fille de 3 ans dans le méfait, ce qui devrait être punissable aussi.

Je propose donc qu'il soit condamné à une amende de 400 écus et 2 jours de prison. J'aurai bien proposé plus comme emprisonnement mais nous n'allons pas laisser sa fille sans père durant plus de deux jours.

Fait à Dole, le 10 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de F-C.

Le juge va rendre son verdict

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *La juge hocha la tête au réquisitoire du procureur. Elle avait bien écouté l'accusé et saisi que le bougre ne niais en aucun cas les fait. D'autre part les victimes avaient reconnu les personnes et leurs témoignages étaient éloquents. Pour couronner le tout le prévenu n'avait pas trouver bon de parler lors de sa dernière plaidoirie. La jeune juge referma le dossier et scruta la personne de son regards d'ébène. *

Sieur Ignace., non seulement vous ne niez pas les faits mais en plus vous ne trouvez même pas moyen de montrer une once de culpabilité a votre geste. Vous avez détroussez et molestez ses personnes les dépossédant de tout leur bien et les laissant inanimé dans un champs et qui plus est avec votre jeune fille. Bel exemple que vous lui donnez là. Je rejoint cependant l'avis du procureur quand au fait que nous ne pouvons tout de même pas laisser cette enfant sans son père trop longtemps, bien que je soit sure que les nonnes de Dole la recevront le temps de votre séjour en nos geôles, lui donnant gîte et couvert. Nous ne sommes pas sans c�ur pour laisser une enfant mourir de faim et de froid, nous sommes juste.

*Son regard balayant un instant la salle avant de se fixer dans les prunelles de la gosse puis de revenir sur le père et d'un ton autoritaire reprendre la parole*

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession je vais statuer.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé près d'un millier d'écus ainsi que tout le stock de nourriture des voyageurs
Au vu des divers témoignages des personnes attaquées
Au vu lors de la défense du prévenu de reconnaître son méfait son pour autant s'en excuser

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Ignace., à une amende de 125 écus et 2 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 17 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 125 écus.

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