Le château de Dole
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 [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]

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gwenael
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gwenael


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[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] Empty
MessageSujet: [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]   [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] EmptyJeu 6 Déc 2012 - 19:51

1er Décembre 1460

Réception d'une plainte pour brigandage à l'encontre de Shean et son groupe par le groupe de brigands composés de Anton_voyl, de Ignace., de Lena. et de Sysko
Spoiler:

Preuve:
Shean :
Citation :
01/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko .
Acnia :
Citation :
01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Sagesse :
Citation :
01/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko .
01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Aud_de_perlis : n'a plus son évènement.


Préjudice reçu:
Shean : 120 écus et 2 miches de pain
Acnia : 139 ecus et 10 pains 10 maïs
Sagesse : 42 Maïs,2 morceau de viandes et 32 écus.
Aud_de_perlis : 500 écus, 20 morceaux de viande et 15 miche de pain

Fiche du contrevenants:
Citation :
Créé(e) le 03 Novembre 2006

Sysko fête son anniversaire le 17 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Polignac

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 192

Sysko est forgeron.
Sysko possède un potager et un culture du maïs.

Dernière connexion le 02 Décembre 2012

Son parrain : Queine


Casier de Sysko

Missives envoyés au contrevenant :
Citation :
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats :https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous

Allhia, gendarme de la brigade de Dole

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Artifice
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[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]   [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] EmptyVen 7 Déc 2012 - 2:45

Acte d'accusation

Citation :
*Le procureur se présenta au dernier procès de la série de quatre.*

Votre Honneur,

Messire Sysko, que voici présent, est accusé pour des faits de brigandage. Les victimes sont au nombre de 4 : Messire Shean, Dame Sagesse, Dame Acnia et Dame Aud_de_perlus.

L'accusé était accompagné de comparses, nommés : Anton_Voyl, Ignace. et Lena.

Les biens volés des quatre victimes s'élèvent environ à un millier d'écus.

Je rappelle qu'en Franche Comté :
tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Je laisse l'accusé se défendre, s'il veut et j'appelle à la barre Dame Aud_de_Perlis et Messire Shean.

Fait à Dole, le 7 décembre 1460.
Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté
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Hades29
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]   [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] EmptyDim 9 Déc 2012 - 18:26

L'accusation a appelé Aud_de_perlis à la barre


Voici son témoignage :

Citation :

Présente dans le tribunal Aud attendit qu'on l'appelle a la barre pour témoigner. A l'appel de son nom elle se leva et s'avança lentement et péniblement vers la barre.
Elle se tenait à présent devant le juge.

Bonjour votre honneur,

J'ai en effet été victime avec mes compagnons de voyage de brigandage par les 4 personnes mis en accusation.

Je n'ai aucun souvenir précis de cette attaque en elle-même puisqu'ils m'ont laissée pour morte au bord du chemin après m'avoir dérobé tout mes biens.

Mon préjudice est assez lourd, ils m'ont dérobé plus de 500 écus, mon stock de viande, de pains et de maïs.

Malgré mes conditions physique, je suis obligée de travailler afin de pouvoir me nourrir. Je ne pourrais sans doute même pas manger demain.

Voilà votre honneur ce que je suis en capacité de vous dire.

Après avoir fini de témoigner, Aud rejoignit les bancs afin d'attendre la fin du procès.



L'accusation a appelé Shean à la barre
Voici son témoignage :



Citation :
Shean,à l'appel de son nom vint à la barre....il s'adressa à la cour non sans avoir prété serment...

Monsieur le juge,dans la nuit de 30 novembre au 1er décembre de accompagné de mes 3 amies ,nous fûmes attaqués par une troupe de malandrin,troupe composée de 4 individus ,étant en retrait j'eusse pu voir la scène horrible de cette "attaque" en règle et ainsi écouter leurs conversations ,ils se gaussaient de leur exploit ,j'ose m'avancé que celle ci était bien rodée ,mes amies furent lachement détroussées ,rouées de coups, j'eusse bien essayé par une manoeuvre de diversion de détourner l'attention de ces faquins afin de permettre une fuite éventuelle de mes amies,rien de celà,ils se mirent à me courser et me laissèrent inanimé au bord de la route...à mon réveil...que de maux ,le physique n'était pas à la fête,il fallut un courage et une entraide amicale afin de rejoindre notre destination...nous avions été delesté de nos bourses pour ma part une centaine d'écus et de notre nourriture chèrement acquise par de dures journées de labeur...
Je vois dans ce tribunal les assaillants qui nous ont attaqué ,je ne puis oublié leurs visages...
je me remet à vous et à votre décision concernant cette lamentable affaire...Voilà ce que j'avais à dire.... l
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]   [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] EmptyMar 11 Déc 2012 - 12:59

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]   [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] EmptyMar 11 Déc 2012 - 23:48

Citation :
*Le procureur s'avança à nouveau devant la Cour*

Votre honneur,

vu que l'accusé ne s'est pas présenté, je n'ai pas qu'une chose à rajouter donc :

Je préconise donc de le condamné à 100 écus d'amende et une peine de 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 11 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de F-C.
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Hades29
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]   [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] EmptyVen 14 Déc 2012 - 21:13

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le juge va rendre son verdict
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460]   [Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Sysko sur Shean/Acnia/Sagesse/Aud_de_perlis [16/12/1460] EmptyDim 16 Déc 2012 - 15:13

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Le silence est pesant et un total manque de respect envers les victimes et la cour et la Juge à cela en horreur. Elle referme le dossier dépitée *

Je vois que vous préférez vous terrer dans le mutisme plutôt que d'essayer de faire amende honorable et donc reconnaître vos tords.
Pas la peine de discourir d'avantage, au vu des éléments et déclaration en ma possession je vais statuer.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé près d'un millier d'écus ainsi que tout le stock de nourriture des voyageurs
Au vu des divers témoignages des personnes attaquées
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé sysko, comme le préconise le procureur à une amende de 100 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet sec, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 16 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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