[Clos - Coupable][Alençon] TALP (Brigandage): Cadom/Ilays [14/12/1460]

28 Septembre 1460

Les personnes de Cadom, Louvea et Bartsimson se serait rendu coupable de brigandage contre la personne de Dame Ilays sur le noeud entre Dole et Vesoul en date du 28 septembre 1460.

Dossier

Vue nulle part, à surveiller !

Gien le 28/10

Pas en FC

Pas en FC

vu à Argentan (Alençon), le 03/12/1460

Acte d'accusation envoyé au procureur d'Alençon, Dame Mymu_von_strass :

Citation :

Bonjour Consoeur,

voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Cadom :

Votre Honneur,

L'accusée, Dame Cadon a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Le Sieur était accompagné de deux comparses, Dame Louvea et Messire Bartsimson

Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.

En sachant comme information supplémentaire que l'accusée fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà qu'elle n'est plus recommandable.

Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressée de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'il se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Citation :

Expéditeur : Mymu_von_strass d'Alhuy
Date d'envoi : 14/12/1460 - 16:03:15
Titre : Re: 2e erreur Cadom

Citation:
Mymu dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son intervention n'allait pas tarder. Après un bref instant elle déclara :*

En ce 14 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la Grasce du Duc Régent d'Alençon Drahomir, le juge Tristaan,

, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !

*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d'audience.

La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix
claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.

« Dame Cadom, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public aggravé en raison d'une agression sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Suite à une Coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et La Franche-Comté,

Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
Citation:

Expéditeur : Artifice
Date d'envoi : 14/12/1460 - 13:19:55
Titre : Coop : Affaire Cadom

Bonsoir Consoeur,

voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Cadom :

"Votre Honneur,

L'accusée, Dame Cadom a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

La Dame était accompagnée de deux comparses, Dame Louvea et Messire Bartsimson

Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.

En sachant comme information supplémentaire que l'accusée fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà qu'elle n'est plus recommandable.

Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressée de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'il se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté


Votre Honneur, Sieurs et Dame de la Cour cette personne se trouvant actuellement à Argentan voici comme preuve extrait du rapport de douane d'Argentan du 14 Décembre:

Le 14 décembre 1460, Ville d�Argentan


Etrangers au Duché:
Noupi Royaume de France Comté d'Artois Calais actif 2 95 48 forgeron a
Natikja24 Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Rouen actif 1 20 114 d
Cadom Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 926
Nielda Royaume de France Duché de Guyenne Marmande mort 3 255 278
Thaumas Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 10 maïs
Bartsimson Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 0 224 686 maïs maïs
Julientrompette Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 2 182 61 blé légumes
Louvea Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 69 45
Kaskrane Royaume de France Comté du Périgord Castillon actif 1 25 5
Folcruel Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac mort 1 18 227
Nicolas_fouquet Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe retraite 1 18 26
Starine Royaume de France Comté du Poitou Saintes actif 1 16 305 blé
Poingdefer Royaume de France Duché de Guyenne Montauban actif 1 9 3
Vlad.van.white Royaume de France Duché de Bretagne Rennes actif 1 5 25

Votre Honneur, je réclame une sanction sévère envers cette personne qui se soustrait volontairement à la justice depuis un moment afin de lui faire définitivement passer l�envie de recommencer.
Nous rappelons que :

-La présente accusée est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusée est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Messire Bermude _de_Shanley, prévost d'Alençon

Courrier envoyé au procureur actuel d'Alençon, Messire Drahomir :

Citation :

Bonsoir Cher Homologue,

je suis le procureur de Franche-Comté pour quelques jours encore et comme j'ai, en décembre, pu obtenir l'ouverture de trois procès dans votre Comté, je viens à vous pour être informé de l'avancée de ceux-ci. Les noms des 3 accuses sont : Louvea, Bartsimson et Cadom.

Merci d'avance,

respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté.

Bon ben on nous a même pas demandé le réquisitoire, ni le verdict :

Citation :

Expéditeur : Drahomir
Date d'envoi : 28/01/1461 - 09:29:27
Titre : Re: Demande d'information

Bonjour,


Alors alors,

Pour Bartsimson, peine alternative, de deux jours de mines à notre duché. Il a accepté, c'est réglé.

Cadom pareillement.

Et de même pour Louvéa.

Les trois accusés ont donc coopéré, et on payé leur faute.

Si vous souhaitez que je vous transmette chaque jugement de notre juge de l'époque n'hésitez pas.

Cordialement.

Drahomir Sergueï Vadikra.
Proc'terreur d'Alençon.

J'ai demandé d'avoir les copies des jugements.

Ici je peux clôturer ou dois-je attendre aussi les jugements ?

Il faut la copie du jugement (pour cela notre juge doit contacter le juge lorrain) et ensuite on pourra classer.

si on pouvait avoir les jugements ? Merci

Juge: Arnault
Procureur: Drahomir

Je les contacte ? ou le proc le fait ?

Heummm le même sujet que l'autre... il y a trois accusé sur la même plainte...

idem

Acte d’accusation

Citation :

« Mymu dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son
intervention n'allait pas tarder. Après un bref instant elle déclara :*

En ce 14 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché
d'Alençon sous la Grasce du Duc Régent d'Alençon Drahomir, le juge
Tristaan,

, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !

*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d'audience.

La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et s'installer à la place
qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une
voix
claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.

« Dame Cadom, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes
accusée de Trouble à l'ordre public aggravé en raison d'une agression
sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Suite à une Coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et La Franche-Comté,

Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
Citation:

Expéditeur : Artifice
Date d'envoi : 14/12/1460 - 13:19:55
Titre : Coop : Affaire Cadom

Bonsoir Consoeur,

voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Cadom :

"Votre Honneur,

L'accusée, Dame Cadom a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

La Dame était accompagnée de deux comparses, Dame Louvea et Messire Bartsimson

Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.

En sachant comme information supplémentaire que l'accusée fut déjà
coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460.
ce qui montre déjà qu'elle n'est plus recommandable.

Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressée de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'il se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté


Votre Honneur, Sieurs et Dame de la Cour cette personne se trouvant
actuellement à Argentan voici comme preuve extrait du rapport de douane
d'Argentan du 14 Décembre:

Le 14 décembre 1460, Ville d�Argentan


Etrangers au Duché:
Noupi Royaume de France Comté d'Artois Calais actif 2 95 48 forgeron a
Natikja24 Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Rouen actif 1 20 114 d
Cadom Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 926
Nielda Royaume de France Duché de Guyenne Marmande mort 3 255 278
Thaumas Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 10 maïs
Bartsimson Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 0 224 686 maïs maïs
Julientrompette Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 2 182 61 blé légumes
Louvea Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 69 45
Kaskrane Royaume de France Comté du Périgord Castillon actif 1 25 5
Folcruel Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac mort 1 18 227
Nicolas_fouquet Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe retraite 1 18 26
Starine Royaume de France Comté du Poitou Saintes actif 1 16 305 blé
Poingdefer Royaume de France Duché de Guyenne Montauban actif 1 9 3
Vlad.van.white Royaume de France Duché de Bretagne Rennes actif 1 5 25

Votre Honneur, je réclame une sanction sévère envers cette personne qui
se soustrait volontairement à la justice depuis un moment afin de lui
faire définitivement passer l�envie de recommencer.
Nous rappelons que :

-La présente accusée est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusée est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Messire Bermude _de_Shanley, prévost d'Alençon »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

« Cadom s�était fait emmener par des gardes dans la salle, elle s�en
défit fièrement, pour aller s�assoir, tout en s�appuyant avec peine sur
sa canne. Elle sentait sa vieillesse prendre le dessus, ajouté aux
blessures infligées une quinzaine de jours auparavant par des armées
malotrues.

Elle avait écouté la dame, en tendant l�oreille, son ouie baissant au
fil des mois. Puis elle se leva sâppuyant sur sa chère canne.
- Madame, mais que me chantez-vous là ? vous me parlez d�un vol que j
aurais commis cet été ??? comment osez-vous me traiter ainsi ? ma
mémoire me fait défaut depuis bien longtemps pour ce que j�ai mangé la
veille et vous voulez que je vous confirme que j�ai volé à cette dame 3
pains ? Je suis certes gueuse, mais pas indigente et j�ai de quoi me
payer du pain encore ! Et puis vous dites que je n�ai pas répondu à un
pigeon du prévot ? Je n�ai jamais reçu de pigeon moi de ce monsieur !
Vous le savez bien comme le juge et le prévot ici présents : dès que
j�ai reçu le vôtre pour ce procès, je vous ai écrità tous les trois, non
? Je suis peut-être gueuse, mais polie moi ! Je voyage, et je me fais
poignarder par des armées qui vous sont ennemies, et tout ce que vous
savez faire est de me trainer ici ? Avez-vous au moins arrêté les
ignobles qui m�ont massacrée ainsi que mes amis, sur la route ? C�est
toujours pareil, on attaque les petits �pfff.. je réfute toutes ces
accusations, car même si je ne me souviens pas de ce mois de septembre,
je sais que je suis une vieille femme honnête ! Mais comme je connais la
justice du royaume, faites-moi donc mettre en prison, j�aurai moins
froid ! Si cela vous fait plaisir, moi je vais mourir bientôt alors�
autant que ce soit au chaud ! Et n�ayez crainte que je ne m�enfuie en
attendant votre verdict qui doit déjà être écrit�je suis trop mal pour
vouloir m�enfuir et ce n�est pas dans mes habitudes que de fuir !
Cadom se rassit, essoufflée, les douleurs la traversant comme des lames de couteaux�»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

« La personne intéressée ne s'est pas manifestée.(en retraite annoncée et pas de remplacement) »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

« Le silence s'était fait dans le tribunal et le procureur n'avait pas daigné se lever pour faire son réquisitoire.

Cadom se releva s'aidant de sa canne.

S'adressant au juge:

- Messire le Juge, vous voyez bien qu'il n 'y a rien à redire à ma
plaidoirie! Le procureur en reste coi, et je suis fatiguée d'attendre
ici. Je vous demande de me libérer de toutes ces charges incroyables
afin que je puisse rentrer chez moi. Mes blessures me permettent de
partir bientot et j 'ai bien travaillé aux mines pendant ces 40 jours ,
je crois que je ne vous ai pas trop ennuyé pendant mon séjour alors
rendez.moi la pareille.

Cadon se laissa tomber sur sa chaise, les douleurs ne lui laissaient pas de répit. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation:
« Témoin n°1 de la défense »


Témoin n°2 de la défense :
Citation:
« Témoin n°2 de la défense »


Témoin n°1 de l’accusation :
Citation:
« Témoin n°1 de l’accusation »


Témoin n°2 de l’accusation :
Citation:
« Témoin n°2 de l’accusation »


Verdict

Citation :

« Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le juge prend place derrière son bureau et ayant lu les minutes du
procès avec attention, s�apprête après réflexions à rendre son verdict.


Ce jour du 6 janvier 1461, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge
d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la
justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la
défense du reste Néants & tiers, allons rendre notre verdict au nom
du Régent du Duché d�Alençon, Messire Drahomir dans l'affaire opposant
Dame Cadom au Duché d'Alençon (Domaine Royal) pour Trouble à l�Ordre
Public Aggravé.

En souriant, Ma Dame :

Nous comprenons et voulons bien vous croire, vu votre mémoire
défaillante que vous ne vous rappelez plus ce que vous avez fait cette
été. Cependant les preuves sont là, devant moi.
Que vous soyez fait mettre à mal par une armée ennemis sur nos terres
d�Alençon, ceci n�est pas effet de notre Cause, malheureusement et ne
peut que le déplorer pour vous.
Que vous ayez travaillez dans nos mines pendant 40 jours, nous vous en
remercions, cependant rien me le prouve et selon vos propres dires vous
ne vous souvenez plus de ce que vous avez fait la veille,
Cependant les faits sont là ! Vous avez été reconnu comme faisant par de cette agression envers Dame Ilays. L�été dernier.


Si vous n�avez pas participer personnellement à cette agression, vous
avez regardez vos complice le faire. Vous n�avez point secouru cette
Dame qui s�est faite sauvagement agressée.

Aussi, Ma Dame, ayant entendu ou lu les minutes de ce procès, nous vous
Jugeons donc en notre Ame et Conscience la ci-devant prévenue coupable
d�agression et la Condamnons au vue de la situation à 2 jours de mine et
1 écus d�amende pour frais de procès afin de savoir ce qu'est un
travail pour manger plutôt que de voler sur les chemins ou de voyager
avec des brigands notoires et que dès son rétablissement elle soit
expulsé du Duché d'Alençon avec son nom sur liste noire, avec le risque
qu�il en découle pour sa santé, si par malheur, vous n�obtempérez pas

Qu'il en soit ainsi ! Juge d�application des peines, veuillez remplir
votre tâche en surveillant que notre sentence soit exécutée.
Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands.

*Le juge frappe du maillet mettant fin à ce procés.»

Peine

Citation :

« Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.»

Duché d’Alençon


Procès pour « TOP »

En date du mois de « Décembre 1460
Procès instruit le « 14 Décembre »
Verdict rendu le «6 Janvier 1461 »

Nom de l'accusé: « Cadom»

Procureur: ”Mymu_Von_Strass”
Juge: ”Cyrus Sinclar”