gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [PC] talp brigandage ,noeud entre Dole et Vesoul. Cadom/Louvea/Bartsimson sur Ilays Sam 8 Juin 2013 - 9:59 | |
| Acte d’accusation- Spoiler:
- Citation :
- « Mymu dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son
intervention n'allait pas tarder. Après un bref instant elle déclara :*
En ce 14 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la Grasce du Duc Régent d'Alençon Drahomir, le juge Tristaan,
, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !
*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d'audience.
La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.
« Dame Cadom, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public aggravé en raison d'une agression sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.
Suite à une Coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et La Franche-Comté,
Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : * Citation:
Expéditeur : Artifice Date d'envoi : 14/12/1460 - 13:19:55 Titre : Coop : Affaire Cadom
Bonsoir Consoeur,
voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Cadom :
"Votre Honneur,
L'accusée, Dame Cadom a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays. Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.
La Dame était accompagnée de deux comparses, Dame Louvea et Messire Bartsimson
Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.
En sachant comme information supplémentaire que l'accusée fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà qu'elle n'est plus recommandable.
Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressée de l'affaire.
Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...
Qu'il se présente donc à la barre,
Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460, Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté
Votre Honneur, Sieurs et Dame de la Cour cette personne se trouvant actuellement à Argentan voici comme preuve extrait du rapport de douane d'Argentan du 14 Décembre:
Le 14 décembre 1460, Ville d�Argentan
Etrangers au Duché: Noupi Royaume de France Comté d'Artois Calais actif 2 95 48 forgeron a Natikja24 Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Rouen actif 1 20 114 d Cadom Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 926 Nielda Royaume de France Duché de Guyenne Marmande mort 3 255 278 Thaumas Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 10 maïs Bartsimson Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 0 224 686 maïs maïs Julientrompette Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 2 182 61 blé légumes Louvea Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 69 45 Kaskrane Royaume de France Comté du Périgord Castillon actif 1 25 5 Folcruel Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac mort 1 18 227 Nicolas_fouquet Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe retraite 1 18 26 Starine Royaume de France Comté du Poitou Saintes actif 1 16 305 blé Poingdefer Royaume de France Duché de Guyenne Montauban actif 1 9 3 Vlad.van.white Royaume de France Duché de Bretagne Rennes actif 1 5 25
Votre Honneur, je réclame une sanction sévère envers cette personne qui se soustrait volontairement à la justice depuis un moment afin de lui faire définitivement passer l�envie de recommencer. Nous rappelons que :
-La présente accusée est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous rappelons que l'accusée est en droit de faire appel à un avocat, nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes. Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Messire Bermude _de_Shanley, prévost d'Alençon »
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « Cadom s�était fait emmener par des gardes dans la salle, elle s�en
défit fièrement, pour aller s�assoir, tout en s�appuyant avec peine sur sa canne. Elle sentait sa vieillesse prendre le dessus, ajouté aux blessures infligées une quinzaine de jours auparavant par des armées malotrues.
Elle avait écouté la dame, en tendant l�oreille, son ouie baissant au fil des mois. Puis elle se leva sâppuyant sur sa chère canne. - Madame, mais que me chantez-vous là ? vous me parlez d�un vol que j aurais commis cet été ??? comment osez-vous me traiter ainsi ? ma mémoire me fait défaut depuis bien longtemps pour ce que j�ai mangé la veille et vous voulez que je vous confirme que j�ai volé à cette dame 3 pains ? Je suis certes gueuse, mais pas indigente et j�ai de quoi me payer du pain encore ! Et puis vous dites que je n�ai pas répondu à un pigeon du prévot ? Je n�ai jamais reçu de pigeon moi de ce monsieur ! Vous le savez bien comme le juge et le prévot ici présents : dès que j�ai reçu le vôtre pour ce procès, je vous ai écrità tous les trois, non ? Je suis peut-être gueuse, mais polie moi ! Je voyage, et je me fais poignarder par des armées qui vous sont ennemies, et tout ce que vous savez faire est de me trainer ici ? Avez-vous au moins arrêté les ignobles qui m�ont massacrée ainsi que mes amis, sur la route ? C�est toujours pareil, on attaque les petits �pfff.. je réfute toutes ces accusations, car même si je ne me souviens pas de ce mois de septembre, je sais que je suis une vieille femme honnête ! Mais comme je connais la justice du royaume, faites-moi donc mettre en prison, j�aurai moins froid ! Si cela vous fait plaisir, moi je vais mourir bientôt alors� autant que ce soit au chaud ! Et n�ayez crainte que je ne m�enfuie en attendant votre verdict qui doit déjà être écrit�je suis trop mal pour vouloir m�enfuir et ce n�est pas dans mes habitudes que de fuir ! Cadom se rassit, essoufflée, les douleurs la traversant comme des lames de couteaux�»
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.(en retraite annoncée et pas de remplacement) »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Le silence s'était fait dans le tribunal et le procureur n'avait pas daigné se lever pour faire son réquisitoire.
Cadom se releva s'aidant de sa canne.
S'adressant au juge:
- Messire le Juge, vous voyez bien qu'il n 'y a rien à redire à ma plaidoirie! Le procureur en reste coi, et je suis fatiguée d'attendre ici. Je vous demande de me libérer de toutes ces charges incroyables afin que je puisse rentrer chez moi. Mes blessures me permettent de partir bientot et j 'ai bien travaillé aux mines pendant ces 40 jours , je crois que je ne vous ai pas trop ennuyé pendant mon séjour alors rendez.moi la pareille.
Cadon se laissa tomber sur sa chaise, les douleurs ne lui laissaient pas de répit. » Témoin n°1 de la défense : Citation: « Témoin n°1 de la défense » Témoin n°2 de la défense : Citation: « Témoin n°2 de la défense » Témoin n°1 de l’accusation : Citation: « Témoin n°1 de l’accusation » Témoin n°2 de l’accusation : Citation: « Témoin n°2 de l’accusation » Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge prend place derrière son bureau et ayant lu les minutes du procès avec attention, s�apprête après réflexions à rendre son verdict.
Ce jour du 6 janvier 1461, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense du reste Néants & tiers, allons rendre notre verdict au nom du Régent du Duché d�Alençon, Messire Drahomir dans l'affaire opposant Dame Cadom au Duché d'Alençon (Domaine Royal) pour Trouble à l�Ordre Public Aggravé.
En souriant, Ma Dame :
Nous comprenons et voulons bien vous croire, vu votre mémoire défaillante que vous ne vous rappelez plus ce que vous avez fait cette été. Cependant les preuves sont là, devant moi. Que vous soyez fait mettre à mal par une armée ennemis sur nos terres d�Alençon, ceci n�est pas effet de notre Cause, malheureusement et ne peut que le déplorer pour vous. Que vous ayez travaillez dans nos mines pendant 40 jours, nous vous en remercions, cependant rien me le prouve et selon vos propres dires vous ne vous souvenez plus de ce que vous avez fait la veille, Cependant les faits sont là ! Vous avez été reconnu comme faisant par de cette agression envers Dame Ilays. L�été dernier.
Si vous n�avez pas participer personnellement à cette agression, vous avez regardez vos complice le faire. Vous n�avez point secouru cette Dame qui s�est faite sauvagement agressée.
Aussi, Ma Dame, ayant entendu ou lu les minutes de ce procès, nous vous Jugeons donc en notre Ame et Conscience la ci-devant prévenue coupable d�agression et la Condamnons au vue de la situation à 2 jours de mine et 1 écus d�amende pour frais de procès afin de savoir ce qu'est un travail pour manger plutôt que de voler sur les chemins ou de voyager avec des brigands notoires et que dès son rétablissement elle soit expulsé du Duché d'Alençon avec son nom sur liste noire, avec le risque qu�il en découle pour sa santé, si par malheur, vous n�obtempérez pas
Qu'il en soit ainsi ! Juge d�application des peines, veuillez remplir votre tâche en surveillant que notre sentence soit exécutée. Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands.
*Le juge frappe du maillet mettant fin à ce procés.» Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.»
- Spoiler:
Acte d’accusation - Citation :
- « Mymu dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son intervention n'allait pas tarder. Après un bref instant elle déclara :*
En ce 14 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la Grasce du Duc Régent d'Alençon Drahomir, le juge Tristaan,
, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !
*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d'audience.
La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.
« Dame Louvea, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public aggravé en raison d'une agression sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.
Suite à une Coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et La Franche-Comté,
Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : * Citation:
Expéditeur : Artifice Date d'envoi : 14/12/1460 - 13:19:55 Titre : Coop : Affaire Louvea Bonsoir Consoeur,
voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Louvea :
"Votre Honneur,
L'accusée, Dame Louvea a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays. Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.
La Dame était accompagnée de deux comparses, Dame Cadom et Messire Bartsimson
Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.
En sachant comme information supplémentaire que l'accusée fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà qu'elle n'est plus recommandable.
Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressée de l'affaire.
Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...
Qu'il se présente donc à la barre,
Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460, Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté
Votre Honneur, Sieurs et Dame de la Cour cette personne se trouvant actuellement à Argentan voici comme preuve extrait du rapport de douane d'Argentan du 14 Décembre:
Le 14 décembre 1460, Ville d�Argentan
Etrangers au Duché: Noupi Royaume de France Comté d'Artois Calais actif 2 95 48 forgeron a Natikja24 Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Rouen actif 1 20 114 d Cadom Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 926 Nielda Royaume de France Duché de Guyenne Marmande mort 3 255 278 Thaumas Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 10 maïs Bartsimson Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 0 224 686 maïs maïs Julientrompette Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 2 182 61 blé légumes Louvea Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 69 45 Kaskrane Royaume de France Comté du Périgord Castillon actif 1 25 5 Folcruel Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac mort 1 18 227 Nicolas_fouquet Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe retraite 1 18 26 Starine Royaume de France Comté du Poitou Saintes actif 1 16 305 blé Poingdefer Royaume de France Duché de Guyenne Montauban actif 1 9 3 Vlad.van.white Royaume de France Duché de Bretagne Rennes actif 1 5 25
Votre Honneur, je réclame une sanction sévère envers cette personne qui se soustrait volontairement à la justice depuis un moment afin de lui faire définitivement passer l�envie de recommencer. Nous rappelons que :
-La présente accusée est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous rappelons que l'accusée est en droit de faire appel à un avocat, nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes. Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Messire Bermude _de_Shanley, prévost d'Alençon» Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « S'avance à la barre , agacée:
Votre honneur et autres
j'en ai assez de faire des courriers à qui de droit!!
Je ne comprends pas de quoi je suis accusée, je suis suffisamment emprisonnée je pense, blessée à Argentan par des armées anjouvines alors que je voulais rentrer chez moi avec mes amis qui me protégés!! Trois armées ont eu raison de nous et vous me parlez de..brigandage...prise de mairie...Je vous rappelle que j'ai été reconnue innocente!! Je suis outrée et espère que justice soit faite!!
La Louve retourne à sa place, non sans jeter un regard glacial à l'accusatrice.
»
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « Mymu un brin troublée rattrape de justesse ses papiers qui manquent de tomber par terre.
Elle compulse ses notes et finit par se rendre compte que l'on attend ses dires.
Elle regarde l'accusée, ensuite le Juge et la cour.
Votre honneur, Sieur et Dames de la Cour,
Je viens d'écouter l'accusée attentivement, puis j'ai regardé mes notes ainsi que les pièces fournies par mon consoeur de Franche _Comté; alors je n'ai aucune raison de douter d'un officier de justice ni de ses propos ni des plaintes apportées.Nulle part il n'a été écrit que l'accusée ici présente à été reconnue non coupable en cette affaire. Donc je persiste a garder la ligne de conduite et de coopération avec la Franche Comté, si l'accusée a été poutré par une armée Angevine c'est bien regrettable pour elle mais n'a rien à voir avec les faits reproché sauf que justement il permet enfin de mettre la main sur l'accusée car dans l'impossibilité de fuir. Au vue des faits présentés, Au vue de la situation, Je réclame que l'accusée fasse 3 jours de mine afin de savoir ce qu'est un travail pour manger plutôt que de voler sur les chemins et que dès son rétablissement elle soit expulsé du Duché d'Alençon avec son nom sur liste noire. Je vous remercie de m'avoir écouté
Mymu ramasse ses affaires et va s'assoir. »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « * La Louve s'avance à nouveau à la barre, retenant son agacement*
Je vous apporte la preuve de mon innocence!!
*tend un velin *
Procès pour trouble à l'ordre public initié le 1460-07-09. Accusateur : Duché Franche-Comté Le juge du Comté : Sarrasin Le Comte : Kran Enoncé du verdict : Relaxé Et croyez vous vraiment que j'irais risquer ma vie et mon honneur pour quelques miches de pain?? Vraiment!! Restons sérieux!!
* Regarde tout le monde bien en face et fait une moue, puis retourne à sa place* » Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « La défense a appelé Mael_de_bordeaux à la barre
Voici son témoignage : Gentes dames, Messires de la cour Par la présente et sur mon honneur je puis vous certifié que Dame Louvea ici présente n�a rien d�une brigande et cela je vous l�affirme.
Alors que j�arrivais a Argentan et n�étant qu�un vagabond un pauvre homme cherchant sa voie, cherchant quelques miettes afin de nourrir et bien c�est Dame Louvea ici présente qui m�a aider a me nourrir me vendant a bas prix des miches de pain fraichement achetée a prix fort sur le marché de la ville. Ce qui n�as pas été le cas des habitants d�Argentan et ce qui prouve a cette cours que Dame Louvea ne cours en rien après la fortune
De plus Dame Louvea n�as jamais eu le moindre mots ou geste violent envers moi au contraire chaque mot sortant de sa bouche n�était que gentillesse ou encouragement d�aller de l�avant et de faire le bon choix elle m�as même pousser a adopter la foi d�Aristote et de me faire baptisé.
Messire et gente dame regarder donc Dame Louvea au fond des yeux et vous y verrez douceur, gentillesse sympathie. Dame Louvea a un c�ur en or prête a donner afin d�aider son prochains sans rien attendre en retour c�est vrai que c�est comme cela que les brigands agisses en condamnant cette femme vous condamné une innocente une femme qui fait le bien autour d�elle et je rajouterai que si vous preniez le temps d�apprendre a connaître Dame Louvea vous verriez qu�elle a une âme aussi pur que le cristal
Au risque de prendre une amande pour outrage a Magistrat Monsieur le juge je vais vous montrer comment les brigands agissent
Mael tourna le dos a la cours et retira ses haillons dévoilant son dos couvert de coup de fouet de quelques brigands qui voulait le détrousser puis se recouvrit.
J�ajouterais pour finir ma déposition que lorsque j�ai montrer mes blessures a Dame Louvea c�est encore elle qui a appliquer un baume sur mes plaies afin qu�elle ne s�infecte pas et se plaies cicatrise, en effet c�est bien les méthodes d�une brigande que de soigné un homme qu�elle ne connait que depuis quelques jours.
Je signe donc ce temoignage devant vous fait ce jour sur mon honneur
Mael
Témoin n°2 de la défense : Citation: « Témoin n°2 de la défense » Témoin n°1 de l’accusation : Citation: « Témoin n°1 de l’accusation » Témoin n°2 de l’accusation : Citation: « Témoin n°2 de l’accusation » Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge prend place derrière son bureau et ayant lu les minutes du procès avec attention, s�apprête après réflexions à rendre son verdict.
Ce jour du 6 janvier 1461, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense du reste Néants & tiers, allons rendre notre verdict au nom du Régent du Duché d�Alençon, Messire Drahomir dans l'affaire opposant Dame Louvéa au Duché d'Alençon (Domaine Royal) pour Trouble à l�Ordre Public Aggravé.
Ma Dame :
Nous pouvons comprendre que vous en avez assez de faire votre courrier, mais la moindre politesse et déjà d�y répondre lorsqu�on en reçoit De plus vous ne voyez pas de quoi vous êtes accusée. Vous nous montrez un papier que vous êtes relaxée. Insinuez vous que la justice de la France Comté est mal faite et se contredit ? De plus les armées Angevines, non rien à faire dans votre Affaire. Que vous ayez été blessée, c�est malheureux pour vous, il est vrai dans un doble sens. Déjà pour vos blessures et en plus de vous faire prendre par notre Procureur qui a eu une demande de la Franche Comté Quand à votre Témoin, Messire Mael_de_bordeaux, nous affirme qu�il a reçu votre aide pour vous nourrir, nous voulons bien le croire, mais rien ne prouve que ce pain fut acheté à prix d�or, comme il le prétend sur le marché.
Aussi, Ma Dame, ayant entendu ou lu les minutes de ce procés, nous vous Jugeons donc en notre Ame et Conscience la ci-devant prévenue Louvéa coupable et la Condamnons au vue de la situation et de l�assistance porté à Messire Mael de Bordeaux à 2 jours de mine et 1 ecus d�amende pour frais de procés. les deux jours de mine sont pour savoir ce qu'est un travail pour manger plutôt que de voler sur les chemins et que dès son rétablissement elle soit expulsé du Duché d'Alençon avec son nom sur liste noire, avec le risque qu�il en découle pour sa santé, si par malheur, vous n�obtempérez pas
Qu'il en soit ainsi ! Juge d�application des peine, veuillez remplir votre tâche en surveillant que notre sentence soit exécutée. Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands.
*Le juge frappe du maillet mettant fin à ce procés.» Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.»
- Spoiler:
Acte d’accusation - Citation :
- « Mymu dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son intervention n'allait pas tarder. Après un bref instant elle déclara :*
En ce 14 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du Duc Régent d'Alençon Drahomir, le juge Tristaan,
, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d'audience.
La Procureur de l'Alençon, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.
« Messire Bartsimson, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public aggravé en raison d'une agression sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.
Suite à une Coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et La Franche-Comté,
Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : * Citation:
Expéditeur : Artifice Date d'envoi : 14/12/1460 - 13:19:55 Titre : Coop : Affaire Bartsimson
Bonsoir Consoeur,
voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Bartsimson :
"Votre Honneur,
L'accusé, Messire Bartsimson a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays. Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.
Le Sieur était accompagné de deux comparses, Dame Louvea et Dame Cadom
Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.
En sachant comme information supplémentaire que ce gaillard fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà que l'accusé n'est pas blanc comme neige.
Celui-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressé de l'affaire.
Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...
Qu'il se présente donc à la barre,
Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460, Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"
Votre Honneur, Sieurs et Dame de la Cour cette personne se trouvant actuellement à Argentan voici comme preuve extrait du rapport de douane d'Argentan du 14 Décembre:
Le 14 décembre 1460, Ville d�Argentan
Etrangers au Duché: Noupi Royaume de France Comté d'Artois Calais actif 2 95 48 forgeron a Natikja24 Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Rouen actif 1 20 114 d Cadom Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 926 Nielda Royaume de France Duché de Guyenne Marmande mort 3 255 278 Thaumas Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 10 maïs Bartsimson Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 0 224 686 maïs maïs Julientrompette Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 2 182 61 blé légumes Louvea Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 69 45 Kaskrane Royaume de France Comté du Périgord Castillon actif 1 25 5 Folcruel Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac mort 1 18 227 Nicolas_fouquet Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe retraite 1 18 26 Starine Royaume de France Comté du Poitou Saintes actif 1 16 305 blé Poingdefer Royaume de France Duché de Guyenne Montauban actif 1 9 3 Vlad.van.white Royaume de France Duché de Bretagne Rennes actif 1 5 25
Votre Honneur, je réclame une sanction sévère envers cette personne qui se soustrait volontairement à la justice depuis un moment afin de lui faire définitivement passer l�envie de recommencer. Nous rappelons que :
-Le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat, nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes. Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Messire Bermude _de_Shanley, prévost d'Alençon » Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « Mymu après un long moment d'attente se retourne vers la Cour, l'intéressé ne voulant visiblement pas s'exprimer.
-Votre Honneur, Sieurs et Dames de la Cour,
Ce silence est éloquent quant au mépris que l'accusé porte à la justice et nos lois.Puisqu'il en est ainsi, Au vu des charges démontré en ce lieu, Au vu du silence de l'accusé,
Je demande une peine de 3 jours de mines avec le retour de la moitié de ses gains au Duché afin qu'il �uvre un peu pour les habitants au lieu de les détrousser . »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Monsieur le président,
La vérité est que la franche conté est en proie à des troubles politiques et que les dirigeants locaux préfèrent mettre sur le dos des brigands les violences qu'ils perpétuent eux même pour assor leur pouvoir.
Pour autant, je sais que ces affaires sont compliquées et la franche conté bien lointaine pour que la justice puisse vraiment s'y pencher.
Alors voilà, Monsieur le président, j'ai été accueilli de la meilleure façon dans la ville d'argentan, j'y ai été soigné, et c'est bien volontier que je travaillerais à la mine pendant trois jours et c'est très volontier que je laisserai mon salaire au trésor de l'alançonnais. » Témoin n°1 de la défense : Citation: « Témoin n°1 de la défense » Témoin n°2 de la défense : Citation: « Témoin n°2 de la défense » Témoin n°1 de l’accusation : Citation: « Témoin n°1 de l’accusation » Témoin n°2 de l’accusation : Citation: « Témoin n°2 de l’accusation » Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge prend place derrière son bureau et ayant lu les minutes du procès avec attention, s�apprête après réflexions à rendre son verdict.
Ce jour du 8 janvier 1461, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense du reste Néants & tiers, allons rendre notre verdict au nom du Régent du Duché d�Alençon, Messire Drahomir dans l'affaire opposant Dame Bartsimson au Duché d'Alençon (Domaine Royal) pour Trouble à l�Ordre Public Aggravé.
Monsieur :
Que, selon vos dires l Franche Comté soit en proie à des querelles intestines en politique, cela ne regarde pas la justice ; pour preuve c�est que votre dossier nous est parvenu.
Cependant contrairement à vos deux amies qui essayent de ruser, je vois que vous ne niez pas les faits.
Est-ce à dire que vous seriez le meneur de cette petite bande de Brigand.
Mais les faits sont là, on ne peut le réfuter la chose puisque vous-même vous ne le faites pas.
Aussi, Monsieur, ayant entendu ou lu les minutes de ce procès, nous vous Jugeons donc en notre Ame et Conscience le ci-devant prévenu coupable d�agression et le Condamnons au vue de la situation à 2 jours de mine et 1 écus d�amende pour frais de procès, ainsi qu�un don de 20 écus au Duché, puisque vous nous le proposer afin de savoir ce qu'est un travail pour manger plutôt que de voler sur les chemins et que dès son rétablissement vous soyez expulsé du Duché d'Alençon avec votre nom sur liste noire, avec le risque qu�il en découle pour votre santé, si par malheur, vous n�obtempérez pas
Qu'il en soit ainsi ! Juge d�application des peines, veuillez remplir votre tâche en surveillant que notre sentence soit exécutée. Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands.
*Le juge frappe du maillet mettant fin à ce procès.» Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. »
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