[Clos - Coupable][Alençon] TALP (Brigandage) : Bartsimson/Ilays [14/12/1460]

28 Septembre 1460

Les personnes de Cadom, Louvea et Bartsimson se serait rendu coupable de brigandage contre la personne de Dame Ilays sur le noeud entre Dole et Vesoul en date du 28 septembre 1460.

Dossier

La personne n'est pas dans le Comté. Échec de la mise en accusation.

Gien le 28/10

Pas en FC

Pas en FC

vu à Argentan (Alençon), le 03/12/1460

Acte d'accusation envoyé au procureur d'Alençon, Dame Mymu_von_strass d'Alhuy :

Citation :

Bonsoir Consoeur,

voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Bartsimson :

Votre Honneur,

L'accusé, Messire Bartsimson a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Le Sieur était accompagné de deux comparses, Dame Louvea et Dame Cadom

Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.

En sachant comme information supplémentaire que ce gaillard fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà que l'accusé n'est pas blanc comme neige.

Celui-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressé de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'il se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Citation :

Expéditeur : Mymu_von_strass d'Alhuy
Date d'envoi : 14/12/1460 - 15:59:41
Titre : Re: Coop : Affaire Bartsimson

Bonjour, j'ai enclenché le procès (j'ai fais de mon mieux ^^)

Acte d'accusation ::

Mymu dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son intervention n'allait pas tarder. Après un bref instant elle déclara :*

En ce 14 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du Duc Régent d'Alençon Drahomir, le juge Tristaan,

, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d'audience.

La Procureur de l'Alençon, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix
claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.

« Messire Bartsimson, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public aggravé en raison d'une agression sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Suite à une Coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et La Franche-Comté,

Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
Citation:

Expéditeur : Artifice
Date d'envoi : 14/12/1460 - 13:19:55
Titre : Coop : Affaire Bartsimson

Bonsoir Consoeur,

voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Bartsimson :

"Votre Honneur,

L'accusé, Messire Bartsimson a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Le Sieur était accompagné de deux comparses, Dame Louvea et Dame Cadom

Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.

En sachant comme information supplémentaire que ce gaillard fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà que l'accusé n'est pas blanc comme neige.

Celui-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressé de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'il se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"


Votre Honneur, Sieurs et Dame de la Cour cette personne se trouvant actuellement à Argentan voici comme preuve extrait du rapport de douane d'Argentan du 14 Décembre:

Le 14 décembre 1460, Ville d�Argentan


Etrangers au Duché:
Noupi Royaume de France Comté d'Artois Calais actif 2 95 48 forgeron a
Natikja24 Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Rouen actif 1 20 114 d
Cadom Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 926
Nielda Royaume de France Duché de Guyenne Marmande mort 3 255 278
Thaumas Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 10 maïs
Bartsimson Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 0 224 686 maïs maïs
Julientrompette Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 2 182 61 blé légumes
Louvea Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 69 45
Kaskrane Royaume de France Comté du Périgord Castillon actif 1 25 5
Folcruel Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac mort 1 18 227
Nicolas_fouquet Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe retraite 1 18 26
Starine Royaume de France Comté du Poitou Saintes actif 1 16 305 blé
Poingdefer Royaume de France Duché de Guyenne Montauban actif 1 9 3
Vlad.van.white Royaume de France Duché de Bretagne Rennes actif 1 5 25

Votre Honneur, je réclame une sanction sévère envers cette personne qui se soustrait volontairement à la justice depuis un moment afin de lui faire définitivement passer l�envie de recommencer.
Nous rappelons que :

-Le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Messire Bermude _de_Shanley, prévost d'Alençon"

Cordialement

Mymu_Von_Strass

Courrier envoyé au procureur actuel d'Alençon, Messire Drahomir :

Citation :

Bonsoir Cher Homologue,

je suis le procureur de Franche-Comté pour quelques jours encore et comme j'ai, en décembre, pu obtenir l'ouverture de trois procès dans votre Comté, je viens à vous pour être informé de l'avancée de ceux-ci. Les noms des 3 accuses sont : Louvea, Bartsimson et Cadom.

Merci d'avance,

respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté.

Bon ben on nous a même pas demandé le réquisitoire, ni le verdict :

Citation :

Expéditeur : Drahomir
Date d'envoi : 28/01/1461 - 09:29:27
Titre : Re: Demande d'information

Bonjour,


Alors alors,

Pour Bartsimson, peine alternative, de deux jours de mines à notre duché. Il a accepté, c'est réglé.

Cadom pareillement.

Et de même pour Louvéa.

Les trois accusés ont donc coopéré, et on payé leur faute.

Si vous souhaitez que je vous transmette chaque jugement de notre juge de l'époque n'hésitez pas.

Cordialement.

Drahomir Sergueï Vadikra.
Proc'terreur d'Alençon.

J'ai demandé d'avoir les copies des jugements.

Ils ont pas tout compris de comment fonctionne la coop judiciaire la bas on dirait ^^

En tout cas j'ai demandé a leif de les sortir de la liste talion qu'on ne recommence pas les meme bétises

ilays a écrit:

Ils ont pas tout compris de comment fonctionne la coop judiciaire la bas on dirait ^^

Lui, il en peut rien c'est son prédécesseur...

Je dois clôturer ici ou j'attends les jugements ?

Il faut la copie du jugement (pour cela notre juge doit contacter le juge lorrain) et ensuite on pourra classer.

si on pouvait avoir les jugements ? Merci

Juge: Arnault
Procureur: Drahomir

Je les contacte ? ou le proc le fait ?

Procureur : Syrielle

Acte d’accusation

Citation :

« Mymu dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son intervention n'allait pas tarder. Après un bref instant elle déclara :*

En ce 14 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du Duc Régent d'Alençon Drahomir, le juge Tristaan,

, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d'audience.

La Procureur de l'Alençon, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix
claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.

« Messire Bartsimson, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public aggravé en raison d'une agression sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Suite à une Coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et La Franche-Comté,

Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
Citation:

Expéditeur : Artifice
Date d'envoi : 14/12/1460 - 13:19:55
Titre : Coop : Affaire Bartsimson

Bonsoir Consoeur,

voici donc l'acte d'accusation pour l'Affaire Bartsimson :

"Votre Honneur,

L'accusé, Messire Bartsimson a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Ilays.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage sur le noeud entre Dole et Vesoul en la date du 28 septembre 1460.

Le Sieur était accompagné de deux comparses, Dame Louvea et Dame Cadom

Les biens volés se compose de 3 miches de pains et 8 écus.

En sachant comme information supplémentaire que ce gaillard fut déjà coupable de complicité de la prise de mairie de Vesoul en juillet 1460. ce qui montre déjà que l'accusé n'est pas blanc comme neige.

Celui-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressé de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'il se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"


Votre Honneur, Sieurs et Dame de la Cour cette personne se trouvant actuellement à Argentan voici comme preuve extrait du rapport de douane d'Argentan du 14 Décembre:

Le 14 décembre 1460, Ville d�Argentan


Etrangers au Duché:
Noupi Royaume de France Comté d'Artois Calais actif 2 95 48 forgeron a
Natikja24 Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Rouen actif 1 20 114 d
Cadom Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 926
Nielda Royaume de France Duché de Guyenne Marmande mort 3 255 278
Thaumas Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 3 255 10 maïs
Bartsimson Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 0 224 686 maïs maïs
Julientrompette Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Gien actif 2 182 61 blé légumes
Louvea Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 69 45
Kaskrane Royaume de France Comté du Périgord Castillon actif 1 25 5
Folcruel Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac mort 1 18 227
Nicolas_fouquet Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe retraite 1 18 26
Starine Royaume de France Comté du Poitou Saintes actif 1 16 305 blé
Poingdefer Royaume de France Duché de Guyenne Montauban actif 1 9 3
Vlad.van.white Royaume de France Duché de Bretagne Rennes actif 1 5 25

Votre Honneur, je réclame une sanction sévère envers cette personne qui se soustrait volontairement à la justice depuis un moment afin de lui faire définitivement passer l�envie de recommencer.
Nous rappelons que :

-Le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Messire Bermude _de_Shanley, prévost d'Alençon »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

« Mymu après un long moment d'attente se retourne vers la Cour, l'intéressé ne voulant visiblement pas s'exprimer.
-Votre Honneur, Sieurs et Dames de la Cour,

Ce silence est éloquent quant au mépris que l'accusé porte à la justice et nos lois.Puisqu'il en est ainsi,
Au vu des charges démontré en ce lieu,
Au vu du silence de l'accusé,

Je demande une peine de 3 jours de mines avec le retour de la moitié de ses gains au Duché afin qu'il �uvre un peu pour les habitants au lieu de les détrousser .
»

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

« Monsieur le président,

La vérité est que la franche conté est en proie à des troubles politiques et que les dirigeants locaux préfèrent mettre sur le dos des brigands les violences qu'ils perpétuent eux même pour assor leur pouvoir.

Pour autant, je sais que ces affaires sont compliquées et la franche conté bien lointaine pour que la justice puisse vraiment s'y pencher.

Alors voilà, Monsieur le président, j'ai été accueilli de la meilleure façon dans la ville d'argentan, j'y ai été soigné, et c'est bien volontier que je travaillerais à la mine pendant trois jours et c'est très volontier que je laisserai mon salaire au trésor de l'alançonnais. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation:
« Témoin n°1 de la défense »


Témoin n°2 de la défense :
Citation:
« Témoin n°2 de la défense »


Témoin n°1 de l’accusation :
Citation:
« Témoin n°1 de l’accusation »


Témoin n°2 de l’accusation :
Citation:
« Témoin n°2 de l’accusation »


Verdict

Citation :

« Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le juge prend place derrière son bureau et ayant lu les minutes du procès avec attention, s�apprête après réflexions à rendre son verdict.


Ce jour du 8 janvier 1461, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense du reste Néants & tiers, allons rendre notre verdict au nom du Régent du Duché d�Alençon, Messire Drahomir dans l'affaire opposant Dame Bartsimson au Duché d'Alençon (Domaine Royal) pour Trouble à l�Ordre Public Aggravé.

Monsieur :

Que, selon vos dires l Franche Comté soit en proie à des querelles intestines en politique, cela ne regarde pas la justice ; pour preuve c�est que votre dossier nous est parvenu.

Cependant contrairement à vos deux amies qui essayent de ruser, je vois que vous ne niez pas les faits.

Est-ce à dire que vous seriez le meneur de cette petite bande de Brigand.

Mais les faits sont là, on ne peut le réfuter la chose puisque vous-même vous ne le faites pas.

Aussi, Monsieur, ayant entendu ou lu les minutes de ce procès, nous vous Jugeons donc en notre Ame et Conscience le ci-devant prévenu coupable d�agression et le Condamnons au vue de la situation à 2 jours de mine et 1 écus d�amende pour frais de procès, ainsi qu�un don de 20 écus au Duché, puisque vous nous le proposer afin de savoir ce qu'est un travail pour manger plutôt que de voler sur les chemins et que dès son rétablissement vous soyez expulsé du Duché d'Alençon avec votre nom sur liste noire, avec le risque qu�il en découle pour votre santé, si par malheur, vous n�obtempérez pas

Qu'il en soit ainsi ! Juge d�application des peines, veuillez remplir votre tâche en surveillant que notre sentence soit exécutée.
Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands.

*Le juge frappe du maillet mettant fin à ce procès.»

Peine

Citation :

« Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. »

Duché d’Alençon


Procès pour « TOP »

En date du mois de « Décembre 1460
Procès instruit le « 14 Décembre»
Verdict rendu le « 8 Janvier 1461 »

Nom de l'accusé: « Bartsimson»

Procureur: ”Mymu_Von_Strass”
Juge: ”Cyrus Sinclar”