[clos_relaxé] TALP (tentative de révolte) : Silvinho

Silvinho se serait rendue coupable de tentative de révolte dans la nuit du 30 au 31 août 1460 à Luxeuil.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva au tribunal, un sourire aux lèvres, et trois dossiers sous le bras.*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons aujourd'hui devant nous plusieurs brigands très peu chanceux et compétents, qui ont cru qu'ils pouvaient piller la mairie de Luxeuil, cette nuit ! Il va de soi que le respect de nos lois est notre premier but ! Ces brigands doivent se savoir ennemis en Franche-Comté !

Voici la norme légale qu'il a enfreinte :

Livre III : Code pénal

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.

Voici le dossier de messire Silvinho :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37460-dp-luxeuil-talp-tentative-de-revolte-silvinho#979667

Accusé, vous avez le droit de demander un avocat que vous trouverez ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 31 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

C'était décidément la journée du "vous transmettre ca pour moi s'il vous plait s'il vous plait" et encore une fois pour ce jour ily transmis au juge et au procureur un courrier d'un accusé

Citation :

Votre Honneur, Monsieur le Procureur, Madame la greffiere,

Je vous écrit afin de vous signaler que mon avocate Dame Casiope me représentera pour mon affaire.
Me trouvant en dehors des frontieres de votre duché je ne peut me présenter devant vous pour assurer mon procès.

Mais je donne la parole à Monsieur le Procureur afin qu'il fasse son réquisitoire. Et j'en reponderai devant vous, ou par missive selon l'évolution dans les jours avenir.
Seulement à ce moment là je vous ferez une déclaration.

Pour le moment je me déclare non coupable.

Cordialement,

Silvinho Saint Antheleme
Ex Chef Douanier
Ex Chef Maréchal
Ex Soldat du Duc de Bouillon

La défense a appelé Casiope à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Casiope arriva au tribunal, essoufflée, les cheveux en bataille, elle était en retard. Elle remit de l'ordre dans sa tenue et passa à la barre.

Mesdames, messieurs juges, Procureur, jurés,

Je suis ici afin de représentation de mon client. Ma plaidoirie sera courte, en effet mon client a du être confondu avec quelqu'un d'autre en voici la preuve :

http://hpics.li/d24ced2

Voyez le 31 il a pêché une carpe, il ne pouvait être à la pêche et se rebeller contre la mairie. De plus sur cette preuve vous avez sa mémoire et ses visions.

Abandonnez les charges contre mon client, surtout que celui-ci avait répondu à l'ordre de quitter notre territoire n'ayant pas eu son laisser-passer. Qui plus est comme se fait-il que la maréchaussée engage un inculpé?
Soyez raisonnables, ne perdez point de temps avec cette affaire qui n'en est point une, mon client n'est point présent il est à Grandson, obéissant ainsi au refus de laisser-passer.

Je vous laisse, des affaires plus importantes m'attendent!

Merci de m'avoir entendue.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva pour clore le dossier.*

Bonsoir votre Honneur,

Voilà donc, ce messire qui ne vient même pas se défendre ! Nous ne pouvons nous permettre de laisser passer pareille offense, et nous nous devons de la punir la plus durement possible, mais avec justice.

Pour ce vilain larron, je demanderais 3 jours de prisons et 150 écus d'amende.

Que cela lui serve de leçon et de pense bête, pour éviter que l'on le revoie ici !

Fait à Dole le 30 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Ilays déposa un courrier qu'elle venait de recevoir du prévenu pour le juge

Citation :

Votre Honneur,

Comme promis dans ma précédente missive, je vous fais parvenir ma défense. Ne pouvant me déplacer pour cause de blessure et ainsi me présenter devant vous ce jour.

Vous l'aurez remarqué il y a erreur sur la personne. Le garde Sacrai, cette nuit là m'a confondu avec quelqu'un d'autre, car moi pendant la nuit j'était en train de pêcher une jolie carpe.
En voici la preuve : http://hpics.li/d24ced2

Vous remarquerez que le 30 Aôut 1460 j'ai belle est bien pêché. Et que le lendemain j'ai travaillé pour la maréchaussée et dont je n'ai toujours pas été payé à ce jour d'ailleur. Mais cela est une autre affaire que vous aurez en main prochainement. [1ERE CONFUSION]

De plus, concernant le garde, je me permet d'émettre un doute sur ses compétences, en effet j'ai surprit cette personne en état d'ébriété en taverne le soir avant de prendre sa garde. http://hpics.li/999ce22 [2EME CONFUSION]

Ensuite, le dimanche 16 septembre 1460, alors que je me trouvais en salle des plaintes concernant l'affaire de mon non payement de la maréchaussée, en compagnie de Dame Macricri, de Monsieur Le Procureur, et du Gendarme Thomas du Val d'Allon, Dame Julie ancien Maire de Luxeuil est intervenu en me disant que son Milicien Arpege m'avait reconnu ce soir là. Il faudrait peut être se mettre d'accord non? Dans mon dossier il est indiqué Sieur Sacrai. [3EME CONFUSION] https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37673-depot-de-plainte-contre-la-marechaussee-de-luxeuil

Ensuite, oui Monsieur le Juge je n'ai pas fini, il y a dans cette affaire beaucoup de confusion.

Vous remarquerez, dans mon dossier que vous avez entre vos mains, la présence d'un courrier entre Monsieur Le Procureur, et mon avocate Dame Casiope. https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37460-dp-luxeuil-talp-tentative-de-revolte-silvinho

Je souligne dans ce courrier la remarque de Monsieur Le Procureur qui se tiens à vos côté et que je cite " Je ne saurais trop vous conseiller de vous montrer circonspecte avec ce personnage, qui me semble être le tenant et l'aboutissement de trop d'embrouilles pour être net, néanmoins, si vous souhaitez le défendre, c'est votre droit."

Visiblement, cette homme ce permet bien des choses. Je dirais même que ses propos sont diffamatoire.

Et pour finir, le clou du spectacle, lorsque je suis arrivé en Franc Conté j'ai demandé un Laissez Passé lorsque j'ai apprît que les frontieres étaient fermés.

Le 3 setpembre 1460, je reçoit un courrier de Dame Loulou, m'informant que ma demande a été refusé et que je devait quitter le territoire sous 48h chose que j'ai faite.
Voici le courrier : http://hpics.li/d073183

Comment peut on refuser un Laissez Passé à une personne qui est en procés? Dans mon dossier vous remarquerez un courrier de mon avocate envoyé à Monsieur Le Procureur lui demandant pourquoi mon Laissez Passé a été refusé alors que d'un côté on me demande d'être sur la route et de l'autre d'être présent devant vous. Suite à ce courrier, Monsieur Le Procureur avait demandé à la Prévote de votre conté de m'accorder ce Laissez Passé. https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37460-dp-luxeuil-talp-tentative-de-revolte-silvinho

A ce jour, je n'ai jamais reçu. Voici la raison pour laquel je n'ai pû me présenter devant vous afin de me défendre. [4EME CONFUSION]

Alors, votre Honneur, aprés toutes ces confusions et surtout sur le fait que l'on ne m'est pas accordé mon Laissez Passé me permettant ainsi de me défendre et de me présentez devant vous, je plaide le vis de procédure et demande ainsi ma relaxe.

Toutefois, Veuillez agréer, Votre Honneur, l'assurance de mes sentiments respectueux.


Silvinho Saint Anthelme

Prenant soigneusement le premier courrier qui lui est adressé pour son arrivée, il ne manqua pas de souligner les divers reférences présente pour la suite du dossier tout en finalement froncant les sourcils.

Est-il vrai que le sieur en question n'est plus sur le territoire comtois malgré le procès ?

je confirme.
J'ai pourtant prévenu le messire qu'il devait rester sur le sol comtois durant le procès mais il m'a assurer qu'il ne pouvait le faire.
je me vous transmet donc les pigeons qu'il m’envoie.

il marmonna "enfin ceux qui sont intéressant pour la justice"

bien, as ton aussi solicité Dame Loulou quant à la question du dit courrier qu'il présente dans sa lettre.

si il a quitter le territoire, nous pouvons relayer le dossier à des collègues pour le peu qu'un accord existe entre les deux comtés

ou tout échange de ce type a été abrogé ?

Peux tu me dire ou le sir vit en ce moment, et si le courrier de dame Loulou est réel ?

M'dame la procureur, un avis du la question et sur le plis à prendre, bien que l'acte d'accusation aie déjà été donné ?

Messire le juge, concernant le LP demandé, voici ce que j'ai trouvé à la prévoté.

Ilays lui tendit un document

Ensuite pour la l'occalisation il me semble qu'actuellement il se trouve à Nevers dans le Duché de Bourgogne.
Nous avons un traité de coopération judiciaire avec ce duché, enfin à la dernière mise a jour en février nous l'avions. Cependant je ne pense pas que cela soit necessaire, le messire me parait dans de bonnes dispositions pour parler et ne c'est résolut à partir que par refus du LP. Enfin moi je dis ca en même temps je ne le connais pas plus que quelques courriers échangés et m'a trop grande naïveté me joue souvent bien des tours.
Il n'empêche qu'avant de déranger les collègues voisins, il me semble qu'il serait judicieux de voir si le messire est pres à faire preuve de bonne fois et revenir sur le sol Comtois.

Ilays...des nouvelles du sieur ?

pas sur nos terres
et pourtant il vous invite à la discution à la prévoté

Verdict :

Citation :

Se massant les tempes devant tant de propos...Le Juge reste fort perplexe, voilà un dossier particulièrement confus, c'est le terme, et ce demande sincérement où est le faux du vrai dans la présente affaire, prenant finalement la parole :

- Maitre Casiope, veuillez transmettre les propos suivants à votre bonhomme :

En ce jour du 6 octobre de l'an de Grâce 1460, Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté satute sur l'affaire Silvinho contre Luxeuil de la manière suivante :

Attendu l'acte d'accusation pour révolte, Attendu les preuves apportées par le garde jurant avoir reconnu l'inculpé sur les lieux du délits, Attendu les preuves apportées par le dit inculpé, Attendu que le dit inculpé prétant mordicus avoir pêché, Attendu que la dite pêche semble avoir eu lieu, Attendu qu'aucun éléments n'a été apportés pour confirmer ces dires, si ce n'est un vague souvenir de l'inculpé, Attendu que l'inculpé fait part de l'état d'ébriété du garde avant son quart, Attendu qu'à ce jour l'enquête n'est pas en mesure de certifié la tentative de révolte de l'inculpé si ce n'est par le retour d'un homme ivre,

J'estime qu'il y a lieu de prononcé un non lieu pour faute de preuves au vu de la confusion de cette affaire et de sa gestion.

J'invite cependant votre client à ne pas reproduire de tel méfaits, car je sous tends une falsification des preuves et un abus de confiance. Je l'invite également à se montrer circonspect à l'avenir sur le territoire Franc-Comtois et à faire preuve de grande prudence.

Car si la justice n'est pas rendue ce jour en faveur de la vérité, je gage qu'elle le sera prochainement !

　

Fait à Saint-Claude, en ce jour du 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté