[PC - Luxeuil] TALP (tentative de révolte) : Silvinho

31 août 1460 :

Silvinho se serait rendue coupable de tentative de révolte dans la nuit du 30 au 31 août 1460 à Luxeuil.

Preuve :

Évènement de Sieur Sacrai:




Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Silvinho

Créé(e) le 16 Août 2010

Silvinho fête son anniversaire le 26 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Cosne

Appartement : Bourges (Duché du Berry)

Niveau : 2
Points de réputation : 90
Argent : 149

Silvinho possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 31 Août 2012

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Luxeuil(Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Alice du Val d'Haine
Brigadier de Franche-Comté.
31 août 1460

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Silvinho
Date d'envoi : 31/08/1460 - 21:29:09
Titre : Re: Tentative de Révolte
Bonjour

J'ai bien reçu votre courrier, et je suis étonné de l'accusation qui est porté sur moi.

Toutefois je compte bien me défendre, mais je ne sais où trouver un avocat.
Où dois je me rendre?

Cordialement

Réponse envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonsoir,

Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Alice du Val d'Haine
Brigadier de Franche-Comté.
31 août 1460

Casier

Demande de procès

Mise du titre en indigo conformément à la procédure.

Lettre reçue du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Silvinho
Date d'envoi : 02/09/1460 - 18:43:35
Titre : Avocate pour mon procés
Monsieur le Procureur

Par cette missive, je vous informe que Dame Casiope sera mon avocate dans mon procés pour Trouble à l'ordre public.

Ainsi je vous demande de lui donner l'accès au tribunal s'il vous plait.

Cordialement

Silvinho

Citation :

Expéditeur : Silvinho
Date d'envoi : 03/09/1460 - 13:15:51
Titre : Procés

Monsieur Le Procureur,

Je vous informez dernierement que dame Casiope me représenterai dans mon procés pour Trouble à l'ordre public. Lui avez vous donner accés au tribunal?

De plus, j'ai apprit ce matin par dame Loulou que ma demande de LP était refusé et il m'est demandé de quitter le territoir sous 48h. Comment doit je assister à mon procés si l'on me demande de quitter le territoir? N'y a t'il pas là comme un petit souci?

Aussi, je vous informe que par cette missive, je dépose plainte contre la maréchaussée pour non paiement de salaire comme me l'a conseillé mon avocate dame Casiope.

Je vous transmet les preuves :
http://hpics.li/d073183
http://hpics.li/ab32f03
http://hpics.li/cf1147d

Vous remarquerez que j'ai été embauché le 1 septembre 1460 dans la maréchaussée et que le lendemain aucun salaire ne m'a été versé. Les 15 écus que j'ai reçu ce jour correspondent à mon salaire en tant que milicien cette nuit.

Aussi je vous demande que mon autorisation de LP soit revu afin de pouvoir assister à mon procés.

Cordialement

Silvinho

Lettre reçue de son avocate

Citation :

Expéditeur : Casiope
Date d'envoi : 05/09/1460 - 09:09:24
Titre : Affaire Silvinho

Cher Procureur

Je suis mandatée par Silvinho afin de le représenter.
Son affaire d'ailleurs n'a pas lieu d'être, comment peut-on pêcher et s'attaquer à la mairie en même temps?
De plus cette personne n'a pas été payée pour son poste de milicien le 1/09 et là je me permets de poser une question : comment peut-on engager dans la milice un prévenu?

Un surcroit : son laisser passer lui a été refusé : comment peut-il être présent au tribunal et être sur les routes?

Merci de me répondre rapidement sur ces dysfonctionnements.
Bien à vous
Qu'Aristote et Christos vous protège.

Justicement vostre

Maître Casiope

Dame Prévôt, ne serait il pas de mise d'accorder un laisser passer à ce messire pour le temps du procès? Pour le reste, je m'en occupe.

Lettre de réponse à dame Casiope :

Citation :

Chère dame,

Tout d'abord, je vous ferais savoir que la réponse à votre question "comment pêcher et se révolter en même temps", peut être résolue très simplement : en ne pêchant pas. Il suffit simplement de demander à quelqu'un de dire vous avoir vu pêché (Screen fait par quelqu'un d'autre).

D'autre part, les paiements pour les salaires des miliciens sont fait dans la semaine, aussi une plainte doit elle être déposée à la prévôté et je jugerais si il y a lieu de poursuivre si le paiement n'est pas effectué.

Pour ce qui est de son laisser passer, je vais demander à ce qu'il en obtienne un le temps du procès.

Je ne saurais trop vous conseiller de vous montrer circonspecte avec ce personnage, qui me semble être le tenant et l'aboutissement de trop d'embrouilles pour être net, néanmoins, si vous souhaitez le défendre, c'est votre droit.

Je tiens également à préciser que je ne tolérerais pas de plaidoirie basée sur autre chose que la matière en cours, à savoir la tentative de révolte. En d'autre terme, au tribunal, parlez du procès, pas du laisser passer ou d'autre salaire éventuellement non payer. De même, si quelqu'un venait à attaquer le travail de notre police de manière injustifiée pendant un procès, ce sera à porter à la charge du prévenu. Nos services de police ont droit au respect.

Bien à vous,

Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Cher Procureur,

Veuillez m'apporter la preuve de la carpe pêchée en faux! J'avoue être surprise de votre réponse.
Il est évident que je ne plaiderai point sur d'autres points que ceux incriminés.

Bonne journée.
Bien à vous

Maître Casiope

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Se massant les tempes devant tant de propos...Le Juge reste fort perplexe, voilà un dossier particulièrement confus, c'est le terme, et ce demande sincérement où est le faux du vrai dans la présente affaire, prenant finalement la parole :

- Maitre Casiope, veuillez transmettre les propos suivants à votre bonhomme :

En ce jour du 6 octobre de l'an de Grâce 1460, Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté satute sur l'affaire Silvinho contre Luxeuil de la manière suivante :

Attendu l'acte d'accusation pour révolte, Attendu les preuves apportées par le garde jurant avoir reconnu l'inculpé sur les lieux du délits, Attendu les preuves apportées par le dit inculpé, Attendu que le dit inculpé prétant mordicus avoir pêché, Attendu que la dite pêche semble avoir eu lieu, Attendu qu'aucun éléments n'a été apportés pour confirmer ces dires, si ce n'est un vague souvenir de l'inculpé, Attendu que l'inculpé fait part de l'état d'ébriété du garde avant son quart, Attendu qu'à ce jour l'enquête n'est pas en mesure de certifié la tentative de révolte de l'inculpé si ce n'est par le retour d'un homme ivre,

J'estime qu'il y a lieu de prononcé un non lieu pour faute de preuves au vu de la confusion de cette affaire et de sa gestion.

J'invite cependant votre client à ne pas reproduire de tel méfaits, car je sous tends une falsification des preuves et un abus de confiance. Je l'invite également à se montrer circonspect à l'avenir sur le territoire Franc-Comtois et à faire preuve de grande prudence.

Car si la justice n'est pas rendue ce jour en faveur de la vérité, je gage qu'elle le sera prochainement !

　

Fait à Saint-Claude, en ce jour du 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté

Casier à jour, prêt pour l'archivage.