[AC Luxeuil] TALP (tentative de révolte) : Samdebeaulieu

31 août 1460 :

Samdebeaulieu se serait rendue coupable de tentative de révolte dans la nuit du 30 au 31 août 1460 à Luxeuil.

Preuve :

Évènement de Sieur Sacrai:

Citation :

*31/08/1460 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Samdebeaulieu parmi les assaillants.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Samdebeaulieu


Créé(e) le 10 Août 2010

Samdebeaulieu fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Montpellier

Niveau : 1
Points de réputation : 34
Argent : 5

Samdebeaulieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 31 Août 2012

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Luxeuil(Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Louisette Silinie d'Abelcourt
Prévôt des maréchaux de Franche-Comté.
31 août 1460

Casier

Demande de procès

Ajout de la demande de procès.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Estimant avoir bien bosser pour l'heure aujourd'hui, le juge prit le dernier dossier de la pile, et fronça les sourcils devant la violence de l'affaire, après avoir analysé les faits et le réquisitoire, il prit la parole :

- En ce jour du 6 octobre de l'an de Grâce 1460, Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté statue sur l'affaire Samdebanlieu contre la Mairie de Luxeuil,

Attendu l'acte d'accusation pour tentative de Brigandage, Attendu que vous avez été reconnu par un homme de la garde, Attendu vostre silence devant l'acte d'accusation et le réquisitoire, Attendu que vous ne nier ni les faits, ni la situation, Attendu que l'inculpé a quitter le territoire avant le verdict,

Je suis dans l'obligation de condamné l'inculpée à une amende de 5 écus et une peine de prison de 3 jours.

Espérons que cela lui donnera l'occasion de réfléchir aux actes commis.

Fait à Saint-Claude, en ce jour du 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.

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