Plainte contre la maréchaussée de Luxeuil

Silvinho retourna à la salle de dêpot des plaintes, afin de discuter avec La Gréffiére, elle était gentille cette Dame. Jamais un mot plus haut que l'autre, et une douceur dans le son de sa voix.
Il avait apprit qu'il y avait eu du changement au niveau de la Justice ... un nouveau procureur, un nouveau juge.

Peut être les rencontrerait il ce jour dans cette salle ...

Toc Toc Toc Toc

Silv ouvrit la porte et passa là tête.

Bonsoir,

Je viens au nouvelle. Il y'a t'il du nouveau? Le Juge et la Procureur sont il au courant de l'affaire?

Passant en coup de vent les traits figés par l'empressement et la colère, il fit un petit détour rapide à la demande de la greffière.

Messire bonsoir, Kalvin, actuel juge de Franche-Comté. J'ai déjà pris la peine de survoler le dossier, je devrais sous peu énoncé mon verdict...permettez moi cela d'entériner des affaires antérieurs à la vostre tourjous en attente.

Sur ce, navré, mais je ne peux vous en dire plus, la bonne soirée donc...

Je ne suis malheureusement pas en mesure de vous répondre, j'en ai peur...je vous invite à soliciter plutot vostre avocat.

La bonne soirée donc...

ayant marqué une pause de deux secondes après avoir été interpellé, le voilà qu'il s'en retourne à d'autres affaires.

Casiope arriva, elle salua Macricri et la remercia pour ses interventions.

Je te remercie vivement chère consœur pour tes interventions, je suis effectivement l'avocate de sire Silvinho. J'étais en étude chez les Frères et j'ai défendu mon client dans son autre affaire. Je reviens du tribunal et n'y voit pas de procès ouvert Silvinho contre Prévôté et cela me gêne beaucoup. Je te propose Macricri de s'y mettre à deux sur cette affaire. Car là j'ai entendu beaucoup de bruit mais vu peu d'actions. Je trouve cela parfaitement inadmissible compte tenu des délais et de mes courriers à l'ancien Procureur! La moutarde me monte au nez, une fois de plus.
Silvinho a déposé ici toutes les preuves nécessaires, je demande à qui de droit de les prendre en compte et d'instruire ce procès le plus rapidement possible, cela n'a que trop duré.

Juge Kevin, je sais que vostre travail est compliqué et votre bureau encombré. Mais si vous pouviez rendre votre verdict pour la première affaire cela en ferait une de moins, nous nous sommes vu pour ma plaidoirie alors qu'attendez-vous?

Casiope respira un grand coup et se tint aux côtés de sa consoeur pour y attendre les réponses. Elle lui offrit à elle et sa cousine, sorti de son flacon de voyage de son particulier vin aux herbes, excellent remède pour avocates.

ilays qui re-passait par là entendit à nouveau des gens discuter, elle pointa donc le bout de son petit nez.
Sourire dents blanches et regard d'ébène, elle prit le temps de saluer les arraivants.

Messire bien le bonjour, je vois que vous êtes de retour parmis nous, il me semble pourtant ne pas vous avoir vu sur le sol Franc Comtois dernièrement pour votre défense dans l'autre procès.
Votre blessure est elle guérit ? Apparement oui, vu que vous êtes de retour en ces lieux.
C'est fort bien et j'en suis tout à fait aise pour vous

Se tournant vers la dame

Madame, le bonjour à vous aussi.
Je voulais jsute vous dire que l'ancien procureur à eu des soucis lors de la fin de son mandat qui lui ont fait prendre un certain retard dans les affaires. Je ne cherche pas spécialement d'excuses, je tiens juste à informer du pourquoi du retard et des non réponses.
Il me semble qu'il ne sert a rien de se courousser, je suis sure que monsieur le Juge Kalvin sera à même de répondre comme il se doit de cette demande de procès.

la petite blonde les regarda tour à tour et plissa ses yeux noirs dans un franc sourire.

Dame Casiope, mon nom c'est Kalvin...j'insiste, Kalvin

sourit

Concernant le verdict, il va arriver, voyez, j'ai encore des affaires de juillet et d'août...j'espère avoir traiter toutes les affaires en cours, la vostre donc, d'ici à dimanche, tant les coopérations que les autres...

Je procède par étapes et fait en sorte de m'assurer des dossiers, sachez cependant qui si le délai de l'affaire vis à vis des verdict me semble fort long, j'en tiens compte dans mon argumentation.

Dès lors, prenez patience, ombrage si vous le souhaitez, mais ne vous attendez pas à un verdict avant dimanche soir.

La bonne journée.

se retournant vers la porte de la salle, il repart vers le couloir dans l'espoir de pouvoir retrouver son bureau, disparaissant

S'arrêt sec en entendant Kelvin et se retourne vivement

Bon sang ! C'est Kalvin faites donc un effort !

puis s'adoucit

Concernant le dysfonctionnement de la Justice, nous pouvons certes en discuter pour cette affaire, mais si j'ai bien saisi il s'agit plus d'un problème entre le prévoté, la procure et votre client que de mon intervention.

Je suis ne suis pas contre l'idée d'une discussion, mais cette dernière doit réunir les trois conseillers liées à la Justice, dans l'intérêt de tous. Je serais ravi d'y participer si mes collègues le sont aussi

Plongée dans l'étude des documents, Macricri fronçait les sourcils.


Cela ne va pas du tout !

Le dossier est monté suite à la plainte et envoyé directement au procureur sans qu'il n'y ait eu enquête pour rechercher les raisons et éventuels fautifs de ce non paiement.

Or nous ne pouvons voir le dossier en cour de justice car le dossier n'est visible par les avocats qu'en cas d'ouverture du procès.
Le dossier en prévôté est mis à jour par ajout de documents sans qu'on sache où cela en est au niveau de la procure.
L'enquête ? Il ne semble pas y en avoir.

Mais le pire est de voir que les preuves sont manipulés. J'ai souvenir d'un courrier du franc comte informant qu'il avait fait une annonce sur le fait que les personnes suspectées de révolte ne seraient pas payés, or là le courrier est tout autre....

Tout a fait Dame Casiope

J'avais bien entendu alors!

Regarde le prévôt : Dites, on ne se fiche pas un peu de nous là ?

Voyant qu'aucune réponse ne venait, Macricri poursuivit.

Madame, en tant que prévôt, vous faites parties du trio justice, aussi vous devez comme vos collègues reprendre les dossiers, voir ce qui a été fait, ou pas et poursuivre les procédures dans le respect du législatif s'y référant.
Alors ce qu'à fait ou non l'ancien conseil, je vous dirais que j'en ai rien à fiche.

Si on ne peut pas discuter sur une plainte ici, où le peut-on vue qu'on ne peut pas le faire dans le dossier en prévôté, et qu'on n'a pas accès à la salle de travail de la cour où tous les dossiers sont présentés au procureur avant ouverture d'un procès.
Ensuite, une fois le procès lancé, on peut prendre connaissance de l'avancer de l'instruction mais ne pas y intervenir.
Il y a donc toute une phase de la procédure où la défense ne peut agir correctement, cela n'est pas légal.
Alors veuillez trouver une solution à ce problème avec le reste du trio, cela ne peut continuer ainsi.

Ensuite, concernant l'affaire, une enquête est faite ou pas ? Qui est responsable du non paiement de ce travail effectué ? Moi j'en ai faite une car ma fonction est de défendre les intérêts de mon client.

Je rappelle ce texte :

Citation :

Constitution - 1er Volume : Droits fondamentaux
Article 4 :
Tous jouissent des mêmes droits et devoirs. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Silvinho a fourni un travail, il aurait du être payer. Qu'il ait été vu la veille lors d'une tentative de révolte ne lui fait pas être coupable : le procès n'avait pas encore été fait.
Comment fonctionne la justice ? Au moment de la plainte, on est coupable et il faut un procès pour faire reconnaitre son innocence.
Ou on est innocent tant que la culpabilité n'a pas été reconnu par le juge ?
Pour moi, cela a été de tout temps le second, enfin sur papier, dans le concret et l'esprit des gens, c'est autre chose.

Pour ce point donc déjà, il aurait du recevoir son salaire.

Ensuite, le franc comte a pris une décision exceptionnelle à ce niveau. Ce n'est pas une loi !
Les décisions de ce type sont prévues dans la constitution dont voici le texte :

Citation :

Constitution - 2ème Volume : Le Pouvoir Législatif
Volume 2 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois
Chapitre 7 Procédures exceptionnelles
Article 8 Décisions extraordinaires
Alinéa 1
Après avoir consulté les parlementaires, le Comte peut proposer une décision extraordinaire pour engager une action urgente. Il ne peut s'agir en aucun cas d'une loi qui a une portée générale.
Alinéa 2
Les parlementaires sont alors tenus d'exprimer leur approbation ou leur réprobation dans les 2 jours ouvrables suivant la proposition du Franc Comte.
Si à l'issue de ce délai, il n'y a pas une majorité de non, alors la décision extraordinaire est appliquée et son effet est immédiat.

Question : le franc comte a-t-il suivi cette procédure ou était-ce une décision individuelle ?
Car dans ce dernier cas, son annonce n'est pas légale....
Ensuite, toute annonce est applicable à partir de sa publication, sauf mention contraire.

Voici le texte de l'annonce, je mets en évidence un passage :

Citation :

Communiqué du Franc-Comte


Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Aux personnes inscrites sur notre liste de talion,

Pour la sécurité du territoire Franc-Comtois, et pour des questions de bon sens, sachez que vous ne serez pas rémunérés pour les offres de maréchaux que vous prendrez, car nous ne sommes pas dupes et n'avons aucunement l'intention de vous laisser vous en sortir impunément.

Vous ploierez, tôt ou tard, sous nos armes. A moins que votre ridicule et couarde tentative ne cause votre perte de part la famine. Lentement mais sûrement, l'étau s'est refermé sur vous, votre fin est proche et nous nous en délectons d'avance.

Mort aux lâches et vive le Comté !

En ce cinquième jour du neuvième mois de l'an de Grasce MCDLX
Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte

Vous voyez, formulation au futur et rien sur un effet rétroactif.

Qui n'a pas été payé entre le 1er et 5 septembre ? Que Silvinho ou d'autres ?
La destruction du groupe pour éviter le paiement a été faite à l'initiative du chef de groupe, sur ordre ou après consultation du prévôt ? Du franc comte ?
Pourquoi le premier courrier du franc comte disant que Silvinho n'avait pas été payé suite à l'annonce faite dans ce sens a été changé pour celui qu'on voit aujourd'hui sans que l'autre courrier n'apparaisse plus ?
Manque de chance, j'ai eu le temps de le voir....

il faut répondre à toutes ces questions pour savoir qui est responsable du non paiement ?
Le chef de groupe ? Le prévôt ? Ou... le franc comte ? Voir une responsabilité partagée... et déterminer la part de chacun.


Le problème est que pour finaliser cette enquête, il faut avoir accès à des lieux confidentiels.
Comment peut-on assurer la défense de notre client correctement dans ces conditions ?

Pour cette affaire, nous n'avons pas fait d'intervention dans le dossier il me semble. Aussi je ne vois pas pourquoi vous dites cela.
Ensuite, si cela était nécessaire, nous en avons le droit en tant qu'avocates.

Une enquête est en cours non ? Où faut-il amener les preuves de la défense si ce n'est pas dans le dossier ? Noter qu'on le fait ici, charge à vous de mettre dans le dossier les éléments de la défense.

Vous vous étonnez qu'il n'y ai personne d'autre du groupe qui ait fait réclamation, j'ignore comment cela s'est passé. Mais ce n'est pas à nous avocats qu'il faut le demander mais aux intéressés et noter les réponses au lieu de faire des spéculations, un dossier se monte avec des faits.
Concernant la décision de l'ancien franc comte, ça sera au procureur de voir sa part de responsabilité et au juge de trancher.


Ensuite, il est fort regrettable que le dossier soit en étude par la procure sans qu'on ne puisse suivre le suivi. Nous, avocats amenons des éléments en faveur de notre client, cela fait aussi partie de l'enquête. N'est ce pas à la charge de la prévôté que de rapporter tout cela à la procure ?

Si je puis me permettre, le juge n'a rien à dire sur un dossier tant qu'un procès n'est pas ouvert, seul le procureur le peut.

Et je vais me renseigner si un prévôt peut juger ou non si les documents qu'apportent la défense doivent rester ici ou aller dans le dossier.

Très bien, je vais donc écrire directement au procureur puisqu'il y a obstruction à la défense.

Il n'y a pas de preuve????
C'est du foutage de gueule ou quoi?????

ALORS JE VAIS LES REMETTRE CAR VISIBLEMENT Y'EN AS QUI ONT DES PROBLEMES DE VU.





Vous remarquerez que je n'ai pas recu de salaire entre le lendemain c'est à dire le 2 septembre.

Julie a écrit:

Excédée par tant de mauvaise foi ....

J'étais ce soir là Chef du groupe des maréchaux si il a déjà été comme il le sous-entend responsable de telle fonction le bon sens aurait voulu qu'il s'adresse à moi en premier lieu qui ai détruit le groupe donc pris la responsabilité qu'il ne soit pas payé et j'assume !

Vous voulais la coupable????? la voici faudrait relire les premiers messages.

Cela me convient tout a fait. Je demande simplement le dû de mon travaille.

Aucun salaire versé ce jour.

Il faut que je vienne en FC en plus???

Tssssssss

Il n'est pas possible que ce soit versé directement?

Vous vous prenez pour qui? Bien sur que si vous souhaitez etre payé vous devez etre chez nous !C'est bien ca de faire tout un foin de pas etre payé mais en plus de partir s'en l'etre et de se plaindre une fois que l'on souhaite vous payer. Alors maintenant vous êtes ou exactement ?

Ca fait un moment que je ne suis plus en FC puisqu'on m'a demandé de quitter le terittoire.
Où je suis cela ne vous regarde pas.
Je demande à ce qu'on me rédige un acte de dette, et je passerai quand je serait prés du FC.

A et je ne fais pas tout un foin, c'est tout de meme pas moi le coupable ! c'est moi la victime qui n'a pas été payé, le coupable c'est le comté.

Bon alors ca va etre simple. Vous avez une semaine pour mettre un pied en Franche-Comté, passé ce délais il sera considéré que vous offrez votre salaire au Comté. Je suis gentille en temps normal on donne 48h à la victime pour se manifester.

Me remercier pas, je sais je suis trop bonne.

Puis tourne les talons.

Je pense que je vais me retenir d'exprimer le fond de ma pensée.

On lui a demandé de quitter la franche-Comté pas de partir à trois semaines de chez nous je crois...