[Clos-Relaxé] TALP : Decret minicipal > Titje_le_valeureux

Titje_le_valeureux s'est rendu coupable d'infraction au décret municipal de Luxeuil sur les marchands ambulants.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur arriva avec un dossier très simple.*

Bonjour votre Honneur, les faits sont simples, le sieur a violé un décret municipal en vendant 23 poissons sans demander la permission du maire, comme stipulé dans ce décret municipal.

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Décret sur l�activité des MA :

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil
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Et comme stipulé dans le code pénal, chapître 2 :

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Article 5 : Des délits municipaux


Alinéa 1 : Tout décret municipal fait force de loi ; une infraction à l�un d�eux pourra donner suite à des poursuites judiciaires, le cas échéant, devant le tribunal du comté.
"

Si le prévenu souhaite un avocat, voici où il pourra le trouver :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Voici les procès verbaux des gendarmes :

https://i.servimg.com/u/f32/17/62/69/01/vente_10.jpg

Et le dossier dressé également par ceux ci :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37150-dp-decret-minicipal-titje_le_valeureux

Fait le 10 aout 1460, à Dole,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir Monsieur le Président,

J'ai reçu il y a quelques temps une demande de renseignement qui stipulait que j'étais un MA et un non-luxovien qui avait mis des poissons en vente sur le marché.
J'ai répondu que je n'étais pas un MA mais un Franc-comtois.
En fait, j'étais venu passer quelques jours en visite chez un de mes filleuls, Perlot né et demeurant à Luxeuil.
Nous sommes allés à la pêche et avions repéré un endroit très poissonneux que je Vous recommande, en passant.
J'en avais donc pêché trois ou quatre, en deux ou trois jours, que j'ai proposé à la vente sur le marché de Luxeuil.
Il y en avait déjà quelques-uns à 18 écus sur le marché.
Vu mon "charisme à 255" et mes présences assidues dans les différents offices en FC "Je suis plutôt content", mes poissons ont été vendus les premiers lors de l'achat par la mairie.
Je suis Helvète de naissance mais Franc-comtois depuis plusieurs mois voire année et fier de l'être et j'osais espérer qu'un beau poisson franc-comtois pêché par un franc-comtois et mis en vente sur un marché franc-comtois à un prix normal ne se ferait pas grèver d'une taxe quasi esclavagiste (25 écus sur un total de 54 écus).
J'espère, Monsieur le Président, que ma réponse rencontrera Votre indulgence et que Votre jugement sera de la même facture.
Je prie afin qu'Aristote Vous assiste de Sa sagesse.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Clap**Clap* *Deux coups de maillet résonnèrent dans la salle, signe que Confucius était près de rendre son verdict*

Bien, en notre qualité, Nous, Confucius, Monsieur le Juge de Franche-Comté actons le verdict suivant:

-Entendu que l'accusé n'a pas conduit à la déstabilisation du marché de la ville de Luxeuil,
-Entendu que l'accusé est Franc-Comtois, n'est pas MA, et qu'il n'a fait que revendre la pêche issue de son dur labeur;

Proclamons la relaxe de l'accusé messire Titje_le_valeureux, actant qu'il ne s'agit que d'un malentendu et d'un non-lieu.

*Et toc**Confucius abattît son maillet sur le bureau, Justice était rendue*