[AC]Talp (décret minicipal) Sirene56

Sieur Sirene56 est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipale en vigueur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigueur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définir )

Preuve :


missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous , où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,
Mael38, Maréchal de Franche Comté

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 19 Octobre 2007
Sirene56 fête son anniversaire le 02 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 179
Sirene56 possède une fromagerie.
Sirene56 possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 24 Février 2010 à 07h19

casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Sirene56
Date d'envoi : 2010-02-25 07:34:03
je suis pret a payer ,et j'attend les directives !!

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Monsieur le maire à mis une miche de pain sur le marché à 31.40 écus ce qui payera la taxe que vous devez.Une fois acheté la miche de pain vous pourrez laisser le bois qui est sur le marché.
Et à l'avenir quand vous voudrez mettre quelques chose en vente sur le marché envoyé un courrier au maire pour lui demander. Je suis sur qu'il sera d'accord surtout si c'est du bois ^^.Et avec son accord sa vous évitera de payer la taxe.

Bien à vous
Mael_du_haillon Maréchal de Franche comté

Taxe payé par le contrevenant :

Citation :

2010-02-26 07:50:21 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 31,40 écus à Sirene56.