Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot

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Anne-Cyrella
Mael_du_haillon
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Mael_du_haillon
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Mael_du_haillon


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MessageSujet: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptySam 6 Fév 2010 - 21:27

Sieur Yenyot est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :
[SS]Talp (décret minicipal) Yenyot 16498647

missive envoyer au contrevenant :
Citation :
Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,

Mael38, Gendarme de Luxeuil

fiche du contrevenant :

Citation :
Né(e) le 02 Juillet 2007

Yenyot fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Saint-Dié

Niveau : 3
Points de réputation : 254
Argent : 584

Yenyot est charpentier.
Yenyot possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Février 2010 à 19h51


casier [/quote]


Dernière édition par Mael_du_haillon le Jeu 4 Mar 2010 - 10:28, édité 3 fois
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Mael_du_haillon
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyDim 7 Fév 2010 - 16:53

Réponse du contrevenant :

Citation :
Expéditeur : Yenyot
Date d'envoi : 2010-02-07 09:59:28
bonjour

je n est en aucun cas transgresser vos edit car tout mes echanges se sont effectués avec la mairie de luxeuil .

bien a vous

yenyot

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :
Bonjour,

Le maire ne peux être au courant du nom de vendeur qu'après avoir reçu la marchandises.
Dans tout les cas vous n'aviez pas le droit de mettre en ventre sur le marché sans au préalable avoir eu l'accord du maire.
Je vous demande de contacter notre maire Sacrai ou de payer l'amande qui est de 25 écus.

Bien à vous
Mael38, gendarme de Luxeuil
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Mael_du_haillon
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyMar 9 Fév 2010 - 10:17

Citation :
Dernière connexion le 08 Février 2010 à 14h51
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Mael_du_haillon
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyMer 10 Fév 2010 - 13:32

Citation :
Dernière connexion le 10 Février 2010 à 05h56

Pas de nouvelles je relance encore une fois?
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Anne-Cyrella
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Anne-Cyrella


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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyMer 10 Fév 2010 - 13:36

Oui relance vous avez raison gendarme, cela n'engorgera pas la procure qui est saturée de DP
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Yde
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyVen 12 Fév 2010 - 12:02

passe dans le couloir, passe la tete par la porte et sourit a mael et au Major

ça ce sont les joies des procedures Wink
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Mael_du_haillon
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyMer 24 Fév 2010 - 23:13

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 9h47.
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Mael_du_haillon
Bavard
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyMar 2 Mar 2010 - 17:09

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Mael_du_haillon
Bavard
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyMar 16 Mar 2010 - 12:12

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 8h35.
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Mael_du_haillon
Bavard
Mael_du_haillon


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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyMer 12 Mai 2010 - 12:54

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], hier à 22h30.
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kirikette
Volubile
kirikette


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Age : 41
Localisation : [RP] Pontarlier
Date d'inscription : 19/05/2009

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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyLun 28 Juin 2010 - 17:41

Yenyot

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 10h50.
Yenyot entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 25 Juin 2010 à 13h33
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Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lysiane


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Localisation : Marseille
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyVen 23 Juil 2010 - 21:21

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-f181/sans-suite-yenyot-talp-26-02-1458-lorraine-t28808.htm

Edit : je clarifie : affaire classée sans suite pour dépassement de délai par la juge Lysiane d'Ormerach le 21 juillet 1458
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Katarina
Ecrivain
Katarina


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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot EmptyJeu 23 Sep 2010 - 19:57

Casier à mettre à jour.

Arrow Affaire classée sans suite pour dépassement de délai
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MessageSujet: Re: [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot   [SS]Talp (décret minicipal) Yenyot Empty

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