[AC Luxeuil] Decret minicipal Titje_le_valeureux

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par la mairie de Luxeuil qui constate une infraction au décret de la ville par SieurTitje_le_valeureux

Voici le décrêt qui se trouve enfreint :

Citation :

Décret sur l’activité des MA
Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil

Preuve :

Citation :

Informations sur Titje_le_valeureux du Bois de Lapins, Vicomte de Marcq
Créé(e) le 17 Octobre 2007
Titje_le_valeureux fête son anniversaire le 12 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Hôtel particulier : Dole (Franche-Comté)
Niveau : 4
Points de réputation : 255
Argent : 225
Titje_le_valeureux possède une fromagerie.
Titje_le_valeureux possède un culture du maïs et un elevage de moutons.

Dernière connexion le 05 Août 2012

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour infraction au décret municipal.

Un dossier a été monté, et va donner lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.


PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.


bien à vous
Alice du Val d'Haine Gendarme de Luxeuil

Casier

Bonsoir,

Je ne suis pas MA ni Luxovien et les TROIS poissons que j'ai vendu sur le marché de Luxeuil avant de rejoindre Dole sont trois superbes pêches que j'ai faites dans le beau lac de Luxeuil.

Il était donc tout à fait normal que ce soit les Luxoviens qui profitent de leurs propres ressources.

Réponse envoyé :

Citation :

Bonsoir,

Selon le decret affiché sur le panneau de la mairie "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil "

Comme vous n'avez pas pris contact avec le maire vous êtes redevable de la somme de 25 écus pour avoir vendu vos poissons sur le marché comme stipulé dans le décret.
Merci de me contacter dans les plus bref délai afin de parvenir à un accord.

Bien à vous
Alice du Val d'Haine, Gendarme de Luxeuil

Bonjour Gendarme.

N'oubliez pas de penser à ceci lorsque vous montez vos dossiers.

Merci !

Toujours aucune nouvelle demande de procès ?

Demande de procès.

Lien

Comme demandé par le Procureur voici la date d'arrivée de Messire Titje_le_valeureux.

mouvement entre le 31/07/1460 et le 01/08/1460 :

Visiteurs du Duché :Titje_le_valeureux (255) domicilié(e) à Pontarlier (Franche-Comté)

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Clap**Clap* *Deux coups de maillet résonnèrent dans la salle, signe que Confucius était près de rendre son verdict*

Bien, en notre qualité, Nous, Confucius, Monsieur le Juge de Franche-Comté actons le verdict suivant:

-Entendu que l'accusé n'a pas conduit à la déstabilisation du marché de la ville de Luxeuil,
-Entendu que l'accusé est Franc-Comtois, n'est pas MA, et qu'il n'a fait que revendre la pêche issue de son dur labeur;

Proclamons la relaxe de l'accusé messire Titje_le_valeureux, actant qu'il ne s'agit que d'un malentendu et d'un non-lieu.

*Et toc**Confucius abattît son maillet sur le bureau, Justice était rendue*

Casier mis à jour.

Affaire classée.

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