[Clos-Coupable] Brigandage : Inquisitor. --> Tiziano89 [2 aout 1460 rappel du témoin]

Inquisitor. a brigandé Tiziano89 le 8 juillet entre Poligny et Dole.

Dossier

Citation :: *Loulou observa la salle et prit un dossier, elle allait bientôt se mettre un lit dans la salle des procès...*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Monsieur Iquisitor. ici présent, accusée d'avoir brigandé sur nos routes la personne de Tiziano89 . Il a commis son méfait dans la nuit du 7-8 juillet 1460 entre Poligny et Dole. Le méfait n'a pas été fait seul le sieur avait 2 autres brigands à ses côtés, ils ont volé : 91ecus 31poissons et 4 stères de bois

Hors en faisant cela elle a encore passée outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 11 juillet 1460

appel de Tiziano89 pour témoin le 18 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Missive de rappel envoyer au témoin qui n'étais pas présent les derniers jours:

Citation :: Je vous rappel par la présente que vous êtes appeler a deux témoignages pour le brigandage que vous avez subit.

Un pour messire Inquisitor et l'autre pour Gracia_Delicia...

Merci beaucoup

Louisette Silinie D'Abelcourt
procureur de franche-comté
2 aout 1460

Réponse:

Citation :: Expéditeur : Tiziano89
Date d'envoi : 03/08/1460 - 09:05:28
Titre : Re: rappel de témoignage
oui je confirme que se sont bien ses personnes qui m'ont brigandé sur la route de dole mais comment dois je témoigné contre eux?

réponse:

Citation :: Je crois avoir oublier de vous nommez Ivy et foxy aussi dans ma précédente missive.

Pour aller témoigner, il faut aller

Village
Sénéchaussé
le tribunal
voir les affaires en cours.

Vous faites les noms de ceux qui vous ont brigandés, ils ont plusieurs mise en procès pour ce méfait sur d'autre personne. Lorsque vous serez sur votre procès vous aurez une fenêtre blanche ou vous pouvez écrire. Vous faite alors votre témoignage à cet endroit.

Louisette Silinie D'Abelcourt
Procureur de FC
3 AOUT 1460

L'accusation a appelé Tiziano89 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
cette homme ma volé sur le chemin de dole avec 2 de ses compères dans la nuit du 7 au 8 juillet de cette année

Réquisitoire :

Citation :: *Le procureur arriva avec son dossier sous le bras, son thé du matin dans l'autre. Il faisait bon en ce jour de la fin du mois d'août 1460, et il n'était pas homme a ne pas apprécier les quelques beautés que la nature daignait lui montrer.

Malheureusement, il devait également s'occuper de tristes sires qui ne semblait exister que pour gâcher le monde et plus spécifiquement gâché les ballades sur les routes francs-comtoises.

Celui là devrait payer, comme les autres.*

Bonjour votre Honneur,

Il s'agit ici du cas typique du brigand classique, rien de neuf, rien de surprenant, il a simplement agit comme une bête en détroussant un jeune homme qui se promenait, lui et ses deux comparses.

En plus d'attaquer de pauvres passant, cet homme est également un lâche, vu qu'ils s'y prennent à plusieurs. Il a volé et frappé un jeune homme, qui l'a ici formellement reconnu.

Je souhaiterais qu'il ne soit laissé aucune miséricorde ni pitié à un si vil sieur, qu'il se souvienne longtemps de son petit passage par la Franche-Comté.

Je m'en remets à votre juste dévouement pour notre Comté en vous demandant 3 jours de prisons et 120 écus d'amendes.

Fait à Dole le 28 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Condamnons en notre qualité, ce trentième jour d'Août, le contrevenant à 130 écus d'amende et à 3 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion.
Également, nous prévenons l'accusé qu'en cas de nouvelle exaction sur nos terres, la peine capitale lui sera administrée dans le bon respect de la charte nous régissant.

Que le peuple sache que la Justice Franc-Comtoise veille à rétablir l'équité et que les fieffés brigands s'exposent à un maillet des plus redoutables.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 130 écus.