[Clos-Coupable] brigandage de Noaca par Evi [06 juil 1460]

Victime : noaca


Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Gendarme Hori.
Demande de bannissement au vu des antécédants

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par Noaca qui s'est fait brigander aux environs de Poligny par Anton_voyl, Azazel.fromhell, Evi , Neige_barrow .



Prejudice subit: 253écus ma charrette charger de 5tonneaux de 10 stères de bois et autre...

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 03 Janvier 2011

Evi fête son anniversaire le 18 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Cambrai

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 38

Evi ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Avril 2012

Casier Evi

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Avril 2010

Anton_voyl fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Alençon (Duché d'Alençon (Domaine Royal))
Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : 1
Points de réputation : 76
Argent : 515

Anton_voyl possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Anton_voyl


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Décembre 2010

Azazel.fromhell fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 6

Azazel.fromhell ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Azazel.fromhell


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2010

Neige_barrow fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 17
Argent : 1

Neige_barrow ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Neige_barrow


Missives envoyées

1.

Citation :

Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour brigandage sur la personne de Noaca le 18 avril 1460 dont il/elle vous accuse d'être responsable.

Un dossier a été monté, et va donner lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,
Hori, Brigadier de Franche-Comté

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Citation :

*Loulou arriva les mains emplies de dossiers ceux de cette femme récidiviste de renom. Enfin il était de retour et allait avoir toute une surprise.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Dame ici présent: Evi, accusée d'avoir ENCORE brigandé sur nos routes. Cette fois, c�est sur la personne de Noaca, qu'elle a commis son méfait dans la nuit du 17-18 avril 1460. Le méfait n'a pas été fait seul la dame avait 3 autres brigands reconnus à ses côtés, ils ont volé 253écus, une charrette charger de 5tonneaux de 10 stères de bois et autre...

Hors en faisant cela elle a encore passée outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 6 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Evi arriva avec le sourire jusqu'aux oreilles en voyant la juge qu'elle ne quittait plus

Bonjour madame le juge , comme disait ma grand mere qui aime bien , chatie bien !
Madame le juge vous devez vraiment m'adorer pour m'appeller m'intenter trois procés .
Serais-ce pour me voir?

Comme je vous aie dit precedement , je tiens à vous expliquer à nouveau ma version des faits. cette personne absente ose m'accuser de l'avoir lesté .
Madame le juge cette histoire remonte à de si vieux temps que j'en suis à me demander si j'étais de ce monde à cette époque là.
Je vais donc vous conter un vieil adage
La raison du plus fort est toujours la meilleure
je sais qu'elle médit !!
En effet comment aurais-je pu la detrousser n'etant pas née au moment des faits
Si ce n'est dont moi , c'est dont mon frere
Et si ce n'est dont mon frere ,cette personne ici presente n'est qu'une affabulatrice !

Avant de me rassoir , je tiens à vous dire madame le juge
que pour les trois procés à mon encontre , ma version des faits sera la meme...Cela vous evitera de perdre votre temps

Elle inclina la tête par respect au juge avant de se rassoir....

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur arriva avec un lourd dossier.*

Votre Honneur, c'est aujourd'hui une femme avec un dossier lourd qui se tient devant vous. Lourd parce qu'il déborde presque de faits de banditisme, ce genre de bandit qui se moquent de nos lois et qui continuent, en groupe, a attaquer lâchement les voyageurs ou les comtois.

Votre Honneur, je vous prierais de ne pas faire cas du sexe de cette demoiselle, elle a l'air aussi butée qu'un homme à aller vers le chemin du mal.

Elle n'a visiblement plus toute sa tête, pour tenter de nous faire croire que ce n'est pas elle, mais un quelconque frère, alors que la victime la reconnue.

En sus, elle se permet de se payer votre tête, en osant demander pourquoi nous voulons la juger sur tout les actes qu'elle a pu commettre !

Votre Honneur, je vous sais homme de justice, j'en appelle à cette fibre qui vibre en vous, pour que vous la condamniez sévèrement, sans pitié, sans merci. Il faut, encore une fois, donner un signal clair aux brigands : La Franche-Comté n'oublie pas, et la Franche-Comté ne pardonne pas.

Je vous demande de lui infliger 3 jours de prisons, ainsi que 200 écus d'amendes, en les convertissant en jour de prison si elle ne saurait les payer au jour du verdict.

Je demande également des excuses publiques pour ses actes répétés, comme je le demanderais pour ses comparses.

Si les excuses publiques ne sont pas formulées sur place publique, je demanderai en sus de la peine prononcée, un exil.

Les Comtois ne se rendront pas face aux brigands !

Fait à Dole le 15 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défens

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap*

*Deux coups de maillet résonnèrent dans la salle.*

Bien. En notre qualité, Nous, Confucius, Monsieur le Juge de Franche-Comté, actons le verdict suivant:

-Entendu que le procès d'aujourd'hui recouvre l'ensemble des mises en procédures, à ce jour, à l'encontre de la contrevenante Evi, comme expliqué dans ces dites procédures;

-Entendu que l'accusée a brigandé sur nos terres,
-Entendu que l'accusée ne répond pas aux injonctions de la cour à se présenter devant et que cela constitue une charge supplémentaire.
-Entendu que l'accusée est une dangereuse récidiviste.

-Entendons que la bourse de l'accusée reste modeste, mais qu'elle possède des possessions pouvant être saisies et vendues:

Condamnons, l'accusée damoiselle Evi, à la peine de mort exercée par pendaison. Également les possessions de l'accusée seront saisies à la hauteur de 100 écus.

Qu'il soit su qu'en Franche-Comté, la récidive manifeste est punie de manière indéracinable. Bourreau, soyez-nous agréable!

*Et toc**Confucius abattît son maillet sur le bureau, Justice était rendue*

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.