[Clos-Coupable] brigandage de Noaca par azazelfromhell [06 juil 1460]

Floriane de Cheroy a écrit:

Victime : noaca

[Clos-Coupable] brigandage de Noaca par azazelfromhell [06 juil 1460] Scaled.php?server=844&filename=gendarmeriedx7hq4

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Gendarme Hori.
Demande de bannissement au vu des antécédants

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par Noaca qui s'est fait brigander aux environs de Poligny par Anton_voyl, Azazel.fromhell, Evi , Neige_barrow .

Prejudice subit: 253écus ma charrette charger de 5tonneaux de 10 stères de bois et autre...

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 03 Janvier 2011

Evi fête son anniversaire le 18 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Cambrai

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 38

Evi ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Avril 2012

Casier Evi

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 07 Avril 2010

Anton_voyl fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Alençon (Duché d'Alençon (Domaine Royal))
Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : 1
Points de réputation : 76
Argent : 515

Anton_voyl possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Anton_voyl

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 22 Décembre 2010

Azazel.fromhell fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 6

Azazel.fromhell ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Azazel.fromhell

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 01 Juillet 2010

Neige_barrow fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 17
Argent : 1

Neige_barrow ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Neige_barrow

Missives envoyées

1.

Citation :: Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour brigandage sur la personne de Noaca le 18 avril 1460 dont il/elle vous accuse d'être responsable.

Un dossier a été monté, et va donner lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,
Hori, Brigadier de Franche-Comté

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Citation :: *Loulou arriva les mains emplies de dossiers ceux de cet homme récidiviste de renom. Enfin il était de retour et allait avoir toute une surprise.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Messire ici présent: Azazel.fromhell, accusé d'avoir ENCORE brigandé sur nos routes. Cette fois, c�est sur la personne de Noaca, qu'il a commis son méfait dans la nuit du 17-18 avril 1460. Le méfait n'a pas été fait seul l'homme avait 3 autres brigand reconnus à ses côtés, ils ont volé 253écus, une charrette charger de 5tonneaux de 10 stères de bois et autre...

Hors en faisant cela il a encore passé outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 6 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

s assied attendant d être appeler sans trop comprendre les charges contre lui

se présenta et vint a la barre

bonjour madame le juge je dois dire que je ne comprend rien a tout ceci ses fait de brigandage qui me sont reproché ne peuvent être qu une erreur sur la personne ...
puisque déjà il date de mathusalem et que je n étais pas dans votre duché a cette époque !

mais que ses gens qui m accuse vienne donc m identifier !!
il ne pourrais pas le faire bien sur puisque ce n était pas moi

on ne peut pas accuser quelqu'un et ne pas le confronter a ses accusateur
sans cela ce n est pas de la justice mais une parodie de celle ci ...
je ne peut rien ajouter d autre sinon qu'il ne peut sagir d une méprise sur la description de l agresseur... bien sur il en va de meme pour les 3 accusation dont je suis la victime .... ceci pour éviter de répéter la même chose

alla se rasoir

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le procureur arriva au procès, cela faisait trop longtemps que cela durait, tampis pour l'avocat, le prévenu n'avait qu'à être présent pour lui demander de venir.*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons toutes les preuves que cette personne est bien celle que nous recherchons, il s'agit sans contestation de l'homme qui a sauvagement brigandé un de nos concitoyen, et par ce fait même, nous ne devons faire aucune pitié, et faire preuve de justice dans ce jugement. La justice exige qu'il soit puni pour ses crimes.

Vous avez le dossier, votre honneur, et par là même, savez que le témoin était formel.

J'en appelle donc à votre sens de la justice, que je sais aigu, pour condamner ce malotru à 3 jours de prisons pour cette affaire.

Fait à Dole le 25 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Clap**Clap*

En notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, actons la décision suivante:

Requalifions l'ensemble des procès à l'encontre du contrevenant Azazel.fromhell en un procès unique. Gageons que l'avancée actuelle de cette procédure sera retenue pour l'énonciation du verdict final, ceci dans le but de ne pas accabler la prévenue d'éventuelles accumulation de sentences à cause des lenteurs judiciaires.

Un écu de recouvrement des frais sera cependant retenu à la charge de l'accusé.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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