[Clos-Coupable] brigandage de Noaca par azazelfromhell [06 juil 1460]

Citation :

*Loulou arriva les mains emplies de dossiers ceux de cet homme récidiviste de renom. Enfin il était de retour et allait avoir toute une surprise.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Messire ici présent: Azazel.fromhell, accusé d'avoir ENCORE brigandé sur nos routes. Cette fois, c�est sur la personne de Noaca, qu'il a commis son méfait dans la nuit du 17-18 avril 1460. Le méfait n'a pas été fait seul l'homme avait 3 autres brigand reconnus à ses côtés, ils ont volé 253écus, une charrette charger de 5tonneaux de 10 stères de bois et autre...

Hors en faisant cela il a encore passé outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 6 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

s assied attendant d être appeler sans trop comprendre les charges contre lui

se présenta et vint a la barre

bonjour madame le juge je dois dire que je ne comprend rien a tout ceci ses fait de brigandage qui me sont reproché ne peuvent être qu une erreur sur la personne ...
puisque déjà il date de mathusalem et que je n étais pas dans votre duché a cette époque !

mais que ses gens qui m accuse vienne donc m identifier !!
il ne pourrais pas le faire bien sur puisque ce n était pas moi

on ne peut pas accuser quelqu'un et ne pas le confronter a ses accusateur
sans cela ce n est pas de la justice mais une parodie de celle ci ...
je ne peut rien ajouter d autre sinon qu'il ne peut sagir d une méprise sur la description de l agresseur... bien sur il en va de meme pour les 3 accusation dont je suis la victime .... ceci pour éviter de répéter la même chose

alla se rasoir

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva au procès, cela faisait trop longtemps que cela durait, tampis pour l'avocat, le prévenu n'avait qu'à être présent pour lui demander de venir.*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons toutes les preuves que cette personne est bien celle que nous recherchons, il s'agit sans contestation de l'homme qui a sauvagement brigandé un de nos concitoyen, et par ce fait même, nous ne devons faire aucune pitié, et faire preuve de justice dans ce jugement. La justice exige qu'il soit puni pour ses crimes.

Vous avez le dossier, votre honneur, et par là même, savez que le témoin était formel.

J'en appelle donc à votre sens de la justice, que je sais aigu, pour condamner ce malotru à 3 jours de prisons pour cette affaire.

Fait à Dole le 25 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap*

En notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, actons la décision suivante:

Requalifions l'ensemble des procès à l'encontre du contrevenant Azazel.fromhell en un procès unique. Gageons que l'avancée actuelle de cette procédure sera retenue pour l'énonciation du verdict final, ceci dans le but de ne pas accabler la prévenue d'éventuelles accumulation de sentences à cause des lenteurs judiciaires.

Un écu de recouvrement des frais sera cependant retenu à la charge de l'accusé.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.