[Clos-Coupable] brigandage de Dame Citrine par Azazel.fromhell [06 juil 1460]

Citation :

*Loulou repris rapidement un dossier et enchaina.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Messire ici présent: Azazel.fromhell, accusé d'avoir brigandé sur nos routes entre ST-Claude et Genève. Cette fois, c�est sur la personne de Dame Citrine, qu'il a commis son méfait dans la nuit du 22-23 mars 1460. Le méfait n'a pas été fait seul l'homme avait 2 autres brigand reconnus à ses côtés, ils ont volé : 2 pains, un mantel à 200 écus et 374,59 écus

Hors en faisant cela il a encore passé outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 6 juillet 1460

Héradication de la victime:

Citrine:

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva au procès, cela faisait trop longtemps que cela durait, tampis pour l'avocat, le prévenu n'avait qu'à être présent pour lui demander de venir.*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons toutes les preuves que cette personne est bien celle que nous recherchons, il s'agit sans contestation de l'homme qui a sauvagement brigandé un de nos concitoyen, et par ce fait même, nous ne devons faire aucune pitié, et faire preuve de justice dans ce jugement. La justice exige qu'il soit puni pour ses crimes.

Vous avez le dossier, votre honneur, et par là même, savez que le témoin était formel.

J'en appelle donc à votre sens de la justice, que je sais aigu, pour condamner ce malotru à 100 écus d'amende, si vous l'avez condamné dans l'autre affaire à 3 jours de prisons.

Fait à Dole le 25 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap*

*Deux coups de maillet résonnèrent dans la salle.*

Bien. En notre qualité, Nous, Confucius, Monsieur le Juge de Franche-Comté, actons le verdict suivant:

-Entendu que le procès d'aujourd'hui recouvre l'ensemble des mises en procédures, à ce jour, à l'encontre du contrevenant Azazel.fromhell, comme expliqué dans ces dites procédures;

-Entendu que l'accusé a brigandé sur nos terres,
-Entendu que l'accusé ne répond pas aux injonctions de la cour à se présenter devant et que cela constitue une charge supplémentaire.
-Entendu que l'accusé est une dangereuse récidiviste.

-Entendons que la bourse de l'accusé reste modeste, mais qu'elle possède des possessions pouvant être saisies et vendues:

Condamnons, l'accusé messire Azazel.fromhell, à la peine de mort exercée par pendaison. Également les possessions de l'accusé seront saisies à hauteur de 100 écus.

Qu'il soit su qu'en Franche-Comté, la récidive manifeste est punie de manière indéracinable. Bourreau, soyez-nous agréable!

*Et toc**Confucius abattît son maillet sur le bureau, Justice était rendue*

*Se levant, le Juge décida de faire une pause. La journée s'annonçait lourde en procédures...*

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.