[Clos-Coupable] brigandage de Black_mamba11 par Azazel.fromhell [02 aout 1460]

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Gendarme Hori.
Demande de bannissement au vu des antécédants

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par Black_mamba11 qui s'est fait brigander aux environs de Poligny par Anton_voyl, Azazel.fromhell, Evi , Neige_barrow .



Prejudice subit: Inconnu

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 03 Janvier 2011

Evi fête son anniversaire le 18 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Cambrai

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 38

Evi ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Avril 2012

Casier Evi

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Avril 2010

Anton_voyl fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Alençon (Duché d'Alençon (Domaine Royal))
Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : 1
Points de réputation : 76
Argent : 515

Anton_voyl possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Anton_voyl


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Décembre 2010

Azazel.fromhell fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 6

Azazel.fromhell ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Azazel.fromhell


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2010

Neige_barrow fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 17
Argent : 1

Neige_barrow ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Neige_barrow


Missives envoyées

1.

Citation :

Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour brigandage sur la personne de Noaca le 18 avril 1460 dont il/elle vous accuse d'être responsable.

Un dossier a été monté, et va donner lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,
Hori, Brigadier de Franche-Comté

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

[/quote]

Citation :

*Loulou pris un second dossiers de ceux de cet homme récidiviste de renom.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Messire ici présent: Azazel.fromhell, accusé d'avoir brigandé sur nos routes. Cette fois, c�est sur la personne de Black_mamba11 , qu'il a commis son méfait dans la nuit du 17-18 avril 1460. Le méfait n'a pas été fait seul l'homme avait 3 autres brigand reconnus à ses côtés, nous ne connaissons pas le montant sous tiré à la victime du brigandage.

Hors en faisant cela il a encore passé outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 6 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre honneur, le silence prouve bien la culpabilité du messire en question.

Dame Black_mamba11 est venue avec les preuves nécessaires afin de faire condamné le dit messire qui l'a cambriolé sur nos routes.

La dame en question ne peut témoignée car elle a du quitter la FC pour retourner chez elle.

N'empêche que notre récidiviste ici présent à bel et bien commis son crime comme le démontre le dossier.

[ELLE alla déposé le dossier de preuve sur le bureau du juge]

Je vous rappel votre honneur que le dit brigand est un multi récidiviste sur nos terres. Je demande plusieurs jours de prisons minimum 5 jours ainsi qu'une amende ...

Louisette Silinie d'Abelcourt
2 aout 1460

En mon âme et conscience.

Citation :

*Ayant repris le flambeau judiciaire, Confucius vint s'installer derrière son pupitre. On emmena bien vite les premiers dossiers à portée de son maillet*

Bien.

*Clap**Clap*

Nous, Confucius, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Entendu que l'accusé a violé la loi sans vergogne aucune.
Entendu que l'accusé n'a pas daigné répondre aux injonctions de la cour à se présenter devant elle.
Entendu que l'accusé en est à sa septième récidive.
Entendons que la bourse de l'accusé reste modeste mais qu'il possède des possessions pouvant assurer une amende.

Condamnons en notre qualité, ce septième jour d'Août, le contrevenant à 50 écus d'amende et à 10 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion.
Également, nous prévenons l'accusé qu'en cas de nouvelle exaction sur nos terres, la peine capitale lui sera administrée dans le bon respect de la charte nous régissant.

Qu'il soit su de tous que la Justice Franc-Comtoise rétablie l'équité et que la récidive manifeste n'est plus tolérée.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*