[Clos-Coupable] brigandage de Black_mamba11 par Evi [06 juil 1460]

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Gendarme Hori.
Demande de bannissement au vu des antécédants

Fait(s) reproché(s) :
1. Plainte est déposée par Black_mamba11 qui s'est fait brigander aux environs de Poligny par Anton_voyl, Azazel.fromhell, Evi , Neige_barrow .



Prejudice subit: Inconnu

Preuve des faits allégués (avec témoignage) :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 03 Janvier 2011

Evi fête son anniversaire le 18 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Cambrai

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 38

Evi ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Avril 2012

Casier Evi

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Avril 2010

Anton_voyl fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Alençon (Duché d'Alençon (Domaine Royal))
Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : 1
Points de réputation : 76
Argent : 515

Anton_voyl possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Anton_voyl


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Décembre 2010

Azazel.fromhell fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 6

Azazel.fromhell ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Azazel.fromhell


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2010

Neige_barrow fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 17
Argent : 1

Neige_barrow ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Avril 2012

Casier Neige_barrow


Missives envoyées

1.

Citation :

Bonjour

Une plainte a été déposée à votre encontre à la prévôté pour brigandage sur la personne de Noaca le 18 avril 1460 dont il/elle vous accuse d'être responsable.

Un dossier a été monté, et va donner lieu à des poursuites judiciaires.
Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,
Hori, Brigadier de Franche-Comté

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Citation :

*Loulou pris un second dossier avec cette même femme récidiviste de renom.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Dame ici présent: Evi, accusée d'avoir brigandé sur nos routes. Cette fois, c�est sur la personne de Black_mamba11 , qu'elle a commis son méfait dans la nuit du 17-18 avril 1460 . Le méfait n'a pas été fait seul la dame avait 3 autres brigands reconnus à ses côtés, nous ne connaissont pas la valeur des pertes de la victime.

Hors en faisant cela elle a encore passée outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 6 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge , me revoila à nouveau devant vous

Je tiens à vous expliquer ma version des faits. cette personne absente ose m'accuser de l'avoir lesté .
Madame le juge cette histoire remonte à de si vieux temps que j'en suis à me demander si j'étais de ce monde à cette époque là.
Je vais donc vous conter un vieil adage
La raison du plus fort est toujours la meilleure
je sais qu'elle médit !!
En effet comment aurais-je pu la detrousser n'etant pas née au moment des faits
Si ce n'est dont moi , c'est dont mon frere
Et si ce n'est dont mon frere ,cette personne ici presente n'est qu'une affabulatrice !

Avant de me rassoir , je tiens à vous dire madame le juge
que pour les trois procés à mon encontre , ma version des faits sera la meme...Cela vous evitera de perdre votre temps

Elle inclina la tête par respect au juge avant de se rassoir....

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur arriva au tribunal, un dossier sous le bras.*

Bonjour votre Honneur,

C'est le troisième brigandage de cette dame que nous avons aujourd'hui devant nous. Elle ne reculte devant aucune bassesse, et n'hésite pas à soutenir que "la raison du plus fort est toujours la meilleure", en celà, nous nous devons de lui donner tord.

Je vous invite, votre Honneur, à lui donner une bonne leçon pour ses différents crimes, il faudra que vous châtier également celui-ci, car la dame récidive ! Nous devons la condamner une troisième fois, pour ces brigandages, montrez que nous ne le tolérerons plus.

Je demande 30 écus a verser au comté, et l'exil maximal.

Fait à Dole, le 24 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap*

En notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, actons la décision suivante:

Requalifions l'ensemble des procès à l'encontre de la contrevenante Evi en un procès unique. Gageons que l'avancée actuelle de cette procédure sera retenue pour l'énonciation du verdict final, ceci dans le but de ne pas accabler la prévenue d'éventuelles accumulation de sentences à cause des lenteurs judiciaires.

Un écu de recouvrement des frais sera cependant retenu à la charge de l'accusée.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.