[Clos-Coupable] Brigandage : Gracia_delicia --> Tiziano89

Gracia_delicia a brigandé Tiziano89 le 8 juillet entre Poligny et Dole.

Dossier

Citation :

*Loulou se présenta avec une pomme qu'elle gardait pour la fin du procès afin de pouvoir manger un peu.*

Votre honneur, nous sommes ici pour un moment afin de mettre en procès pour TALP, Dame Gracia_delicia, ici présente, accusée d'avoir brigandée sur nos routes la personne de Tiziano89 . Elle a commis son méfait dans la nuit du 7-8 juillet 1460 entre Poligny et Dole. Le méfait n'a pas été fait seul la dame avait 2 autres brigands à ses côtés, ils ont volé : 91ecus 31poissons et 4 stères de bois

Hors en faisant cela elle a passée outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] : Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D�Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 11 juillet 1460

appel de Tiziano89 pour témoin le 18 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Missive de rappel envoyer au témoin qui n'étais pas présent les derniers jours:

Citation :

Je vous rappel par la présente que vous êtes appeler a deux témoignages pour le brigandage que vous avez subit.

Un pour messire Inquisitor et l'autre pour Gracia_Delicia...

Merci beaucoup

Louisette Silinie D'Abelcourt
procureur de franche-comté
2 aout 1460

Réponse:

Citation :

Expéditeur : Tiziano89
Date d'envoi : 03/08/1460 - 09:05:28
Titre : Re: rappel de témoignage
oui je confirme que se sont bien ses personnes qui m'ont brigandé sur la route de dole mais comment dois je témoigné contre eux?

[/quote]



réponse:

Citation :

Je crois avoir oublier de vous nommez Ivy et foxy aussi dans ma précédente missive.

Pour aller témoigner, il faut aller

Village
Sénéchaussé
le tribunal
voir les affaires en cours.

Vous faites les noms de ceux qui vous ont brigandés, ils ont plusieurs mise en procès pour ce méfait sur d'autre personne. Lorsque vous serez sur votre procès vous aurez une fenêtre blanche ou vous pouvez écrire. Vous faite alors votre témoignage à cet endroit.

Louisette Silinie D'Abelcourt
Procureur de FC
3 AOUT 1460

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur sourit en lisant le dossier, l'accusée changeait de nom? Grand bien lui fasse, mais elle n'échapperait pas à la justice.

Une brigande commune, comme il voulait les éradiquer, était devant lui, il n'allait pas avoir de pitié, aucune.*

Votre Honneur, nous nous trouvons devant la "brigandus commune", si j'ose dire, cette espèce d'humain qui arpente la terre, et surtout nos terres, est l'une des espèces la plus nuisible avec les "Brigandus pillagus" car ils donnent une très mauvaise image de notre Comté.

Ce genre d'humain peut néanmoins être ramené à la raison moyennant de solides arguments, ou de solides murs. Les moyens à mettre en oeuvre sont à notre disposition.

Pour éviter que les nuisibles ne se multiplient sur notre bon territoire comtois, je préconise un traitement radical.

J'offre une chance à chaque prévenu, pas deux, mais une. Comme cette demoiselle à l'air d'être à son premier méfait sur nos terres, je lui laisserais donc une chance cette fois.

Je vous demande, votre Honneur, de lui accorder la grâce de vivre trois jours dans notre geôle où, dans ce luxe inconsidéré à coté des meilleurs endroit de la ville (les égouts), elle pourra réfléchir dans l'ombre bienfaisante d'une pièce sans lumière et sans air, à son appartenance à cette espèce de "Brigandus commune" et éventuellement éviter de la rejoindre de nouveau. Je suis certain qu'un petit régime de trois jours au pain sec et à l'eau lui fera le plus grand bien.

Et comme je suis tout aussi certain que notre demoiselle s'accomplira de cette tâche avec bienfaisance, nous pouvons aussi lui demander de contribuer à notre trésorerie à concurrence de 200 écus.

*Le procureur redevint sérieux*

Je demande trois jours de prisons et 200 écus d'amende.

Fait à Dole le 18 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Si Confucius était bien sûr d'une chose, c'est qu'il fallait stopper la prolifération de brigands en terre Franc-Comtoise. Cela ne pouvait passer bien évidemment que par une Justice implacable, et il en était le représentant.*

*Clap**Clap*

En notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, sommes près à rendre notre verdict:

-Entendu que l'accusé a violé la loi sans vergogne aucune.
-Entendu que l'accusé n'a pas daigné répondre aux injonctions de la cour à se présenter devant elle.

-Entendons que la bourse de l'accusé pleine de biens volés permet d'assurer une amende à la hauteur du méfait.

Condamnons en notre qualité, ce trentième jour d'Août, le contrevenant à 200 écus d'amende et à 3 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion.
Également, nous prévenons l'accusé qu'en cas de nouvelle exaction sur nos terres, la peine capitale lui sera administrée dans le bon respect de la charte nous régissant.

Que le peuple sache que la Justice Franc-Comtoise veille à rétablir l'équité et que les fieffés brigands s'exposent à un maillet des plus redoutables.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 200 écus.