[clos,relaxé 16 juillet 1460] Révolte : Nouga > Vesoul

Nouga se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Dossier

Citation :

*Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*

Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Dame Nouga , cette dame aurait participée à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.

Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.


La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460

Citation :

Expéditeur : Nouga
Date d'envoi : 11/07/2012 - 13:40:02
Titre : Re: Procès


Bonjour,

Mes Événements récents:

10-07-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-07-2012 04:14 : Vous avez coupé 5 stères de bois.
08-07-2012 11:20 : Vous avez acheté à Scarlett_la.poison 1 sac de maïs pour 3,19 écus.
08-07-2012 09:32 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.
08-07-2012 04:08 : Vous avez coupé 5 stères de bois.
_________________________________________

Et Je vous présente le produire de mon preuve de travail en forêt :

http://up13.up-images.com/up/viewimages/5f477fc34b.png

http://up13.up-images.com/up/viewimages/0f04851176.png

Bien à vous,

Nooga,

Citation :

Votre honneur ayant mis la dame en procès lors de l'urgence de la prise de mairie de Vésoul et sous le principe suivant:


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Chapitre 4 : Procédure judiciaire

_Article 2 La procédure judiciaire

Alinéa 1 Instruction

Le procureur (ou le maire) décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.

Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information.

Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite.

Si le procureur (ou le juge ou le maire) est impliqué dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire.

Le maire est tenu de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.

Des types d’infraction (Types de Procès igéiques) :
L'escroquerie, l'esclavagisme, la sorcellerie, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables.
Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu.

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Ayant reçue de nouvelles données au dossier démontrant que la dite dame n'a pas participé à la prise de Vesoul, puisqu'en cette journée elle travaillait bien dans les bois.

Nous demandons la relaxes.

Louisette Silinie D'Abelcourt
11 juillet 1460

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,Messieur le juge

Madame Le Procureur Loulou avait dit que
j'aurait participée à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.

Mais la vérité, c'est que moi,Je n'ai rien à voir avec tout ce qui s'est passé
J'étais la plupart du temps, soit dans la forêt soit dans la mine.

J'ai été très impressionné par ce qui s'est passé d'une attaque contre la municipalité parce que j'ai aimé cette ville et ses habitants,

Voila mes Événements récents a ce periode là
et jusqu'a ce jour,

10-07-2012 20:08 : Cesp vous a accordé sa confiance.
10-07-2012 17:23 : Vous avez été embauché chez Cesp .
10-07-2012 14:30 : Vous avez acheté à Falco. 1 sac de maïs pour 3,09 écus.
10-07-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-07-2012 04:14 : Vous avez coupé 5 stères de bois.
08-07-2012 11:20 : Vous avez acheté à Scarlett_la.poison 1 sac de maïs pour 3,19 écus.
08-07-2012 09:32 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.
08-07-2012 04:08 : Vous avez coupé 5 stères de bois.
07-07-2012 11:10 : Vous avez acheté à Scarlett_la.poison 1 miche de pain pour 5,87 écus.
07-07-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
07-07-2012 02:23 : Vous avez embauché Perlangel2 et vous gagnez un point de réputation.

Je suis confiant que je vais trouver la justice entre vos mains. et que l'innocent va recevra son innocence,et l'agresseur va recevra sa peine.

Grand respect pour vous,

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*Le juge ne put s'empêcher de sourire au stress que l'accusée dégageait au point de ne pas se souvenir que le procureur avait fait machine arrière et avait demandé l'acquittement.*

Il n'est nul besoin de vous inquiéter outre mesure, vos accusateurs retirant leur plainte. Aussi nous n'allons pas trainer davantage dans ce procès.

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages

entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le procureur s'est ravisé lui même sur sa condamnation, car l'erreur est humaine et que la justice sait toujours trouver le juste chemin.

Reconnaissons la prévenue Nouga innocente et la relaxons

Vous pouvez partir libre

Signons notre verdict ce 16 juillet de l'an de grâce 1460