[Clos-Relaxé] Révolte : Mandrain > Vesoul [réflexion pour réquisitoire le 18 juillet 1460]

Mandrain se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Dossier

Citation :: *Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*

Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Messire Mandrain , ce sieur a participé à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.

Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460

Citation :: Bonjour,
j'aurai pu effectivement participé à une prise de Mairie il y a quelques temps, bien longtemps, mais pour cela, de mémoire il me semble qu'il faut être sur place.
Or le jour de cette prise de Mairie, je n'étais pas à Vesoul, j'étais en rase campagne à 1 noeud de là.

Voici mes évenements
09-07-2012 20:50 : Vous avez acheté à Falco. 4 sacs de maïs pour 3,09 écus.
09-07-2012 20:50 : Vous avez acheté à Falco. 1 sac de maïs pour 3,09 écus.
09-07-2012 20:45 : Vous avez été accepté au sein du groupe de Isabeau. .
09-07-2012 19:00 : Vous avez acheté à Scarlett_la.poison 3 miches de pain pour 5,87 écus.
09-07-2012 19:00 : Vous avez acheté à Goudie 7 miches de pain pour 5,87 écus.
09-07-2012 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
08-07-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
07-07-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

Maintenant j'espère que vous avez d'autres arguments que vos dire pour accuser les gens sans pouvoir présenter la liste de ces preneurs de Mairie.
Mais je pense que vous êtes incapable de prouvez ma culpabilité

Bien à vous

Réquisitoire :

Citation :: *Le procureur arriva extrêmement mécontent. Sa prédécesseuse avait vraiment fait n'importe quoi, dans ce dossier.*

Bonjour votre Honneur,

Je vous demanderais de relâcher cet homme. Ma prédécesseuse avait fait procès contre tout ceux qui ne pouvait prouver leur innocence, sans le moindre élément probant. Ce qui est contraire non seulement à notre Etat de droit, mais également au principe qui prévaut chez nous, à savoir que l'on présume les gens innocents, et pas coupable !

Veuillez, messire, accepter les excuses de la procure, en mon nom.

Fait à Dole le 26 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Verdict :

Citation :: Entrant furibond dans la salle d'audience pour la première affaire qu'il traite, et voyant l'absence total de cohérence quant à cette dernière, c'est dans le vide absolu, si ce n'est la greffière prenant note des déscisions, qu'il resita machinalement ceci :

Moi, Sire Kalvin, en ma qualité de Juge de Franche-Comté,

Statue de la manière suivante en ce qui concerne l'affaire Mandrain contre Vesoul :

Au vu des éléments mis à la disposition par chacune des parties concernées,
Au vu de l'absence total de preuve concernant votre implication quant à la prise la mairie,
Au vu de l'absence de témoins lors du méfait,
Au vu de la lenteur de l'administration comtoise quant à la teneur de se procès,
Au vu de l'incohérence entre les interventions de la Procure,

Vous déclare, messire Mandrain, libre de circuler en toute sécurité sur le territoire comtois, sans risque de représailles quant à l'affaire nous concernant ici lieue.

Et par cohérence envers la Justice Comtoise, vous prie d'excuser la lenteur de cette dernière.

Fait à Saint-Claude, le 3 octobre 1460.

Kalvin
Juge de Franche-Comté

Au archive et vite ! Wink