[clos-relaxé] Révolte : Renardo > Vesoul [26 juillet 1460]

Renardo se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Dossier

Citation :: *Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*

Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Messire Renardo , ce sieur aurait participé à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.

Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

La place est à la défense, monsieur et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour

il doit y avoir erreure!
moi attaquer une mairie
non c'est impossible
vous vous trompez de personne je voyage tranquillement de ville en ville votre grandeur

Citation :: Ayant appeler le sieur en cours sur la loi de Franche-Comté suivante, lors de l'urgence de la prise de Vesoul:

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Alinéa 1 Instruction

Le procureur (ou le maire) décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.

Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information.

*Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite.

Si le procureur (ou le juge ou le maire) est impliqué dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire.
Le maire est tenu de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.

*****

N'ayant pas reçues les preuves demander pour le dossier, je demande à ce que l'accusé soit relaxé. Merci.

Louisette Silinie d'Abelcourt
23 juillet 1460

Dernière plaidoirie de la défense

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: *Avec l'urgence vient souvent la précipitation et les erreurs, pensa t'il. Heureusement que la justice existe laissant le temps de réunir les preuves ou non. Ne voulant pas perdre de temps il rendit son jugement sans attendre*

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et des discours entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le prévenu s'est présentée et à clamer son innoncence
Attendu que la prévoté n'a fourni aucune preuve de la culpabilité de cette personne
Attendu que la procureur retire sa plainte

Reconnaissons le prévenu Renardo innocent et le relaxons

Vous pouvez partir libre

Signons notre verdict ce 26 juillet de l'an de grâce 1460