[clos] Révolte : Falco. > Vesoul [23 juillet 1460][pour voir appel en cour impérial]

Falco. se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Dossier

Citation :

*Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*

Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Messire Falco. , ce sieur a participé à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.

Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.


La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460

Citation :

Au niveau des mandats (une tentative de les récupérer a été lancé, donc demain je saurai si certains ont été récupérés) :
- mandat n° 1106024 à Nicbur : 1,00 écus + 5 manches + 1hache + 2 cailloux : total de +/- 192,90 écus
- mandat n° 1106025 à Bartsimson (bizarrement le nom a changé en 'mairie66') : 253,80 écus
- mandat n° 1106029 à Cadom (bizarrement le nom a changé en 'mairie66') : 379,00 écus
- mandat n° 1106031 à Falco : 333,00 écus + 4 pelotes de laine + 36 stères de bois + 4 manches + 2 haches + 10 kilos de fer + 3 couteaux + 1 tonneau + 1 épée : total de 1310,60 écus

Première plaidoirie de la défense

Citation :

'C'est comme les cigognes, ça débarque en groupe pour vider la mare de ses grenouilles.
Il y a donc foule pour plaider, un peu magiquement, certe, pour des procés douteux.'

Bien le bonjour, respects, hommages, toussa,

Nous irons droit au but, ce procés est légitime!
Vesoul n'est même plus un hameau, on dirait presque un troglodyte tellement sa gestion l'a ramené aux temps barbares!
Vous savez que Vesoul est plus peuplée en tombe fraiche qu'en paysans?
Un marché aussi vide qu'une caboche de Breton!
Des caisses municipales sonnant si creux que vous devriez sonder les poches de l'ex maire.

Et ca vient raler? Votre Duc est un type fort sage en tout cas.
Nommer la prevôte dans ce trou perdu fut un éclair de génie!
Imaginez la chargée de veiller sur votre chateau, mazette!
Il a eu du flair votre Duc.

Bref, incompétence patente du maire élu, assorti d'insousciance de la part de votre Prevôte, j'pense que notre saine intervention va vous aplanir l'été.

Je demande donc une relaxe personnelle.
Ainsi qu'à tout ceux accusés à la volée et plutot au pif d'ailleur.
M'etonnerais pas que dans le lot vous ayez accusé quelques paisibles voyageurs.

Procureur, faudrait voir à nous rendre visite d'ailleur, on vous aidera à trier dans votre charette.

Avez des questions, besoin de précisions? Faudrait pas que le travail soit baclé, n'est ce pas?
J'me permet de héler votre prevôte.

défense à appeler Fantominette:

Citation :

Voici son témoignage :
* La jeune fille arriva pour plaider contre le sieur Falco. Elle avait reçu une missive assez ironique du sieur et tout prouvait donc sa culpabilité. Elle s'installa à la barre et expliqua en apportant des preuves. Posant la main sur le livre des Vertus, elle prononça... *

Moi, Fantominette, prévôt des maréchaux, jure sur le livre des vertus de dire toute la vérité dans cette affaire.

Messire Falco. s'est rendu coupable de la prise de la mairie de Vesoul.
Le jour des faits, je reçus cet étrange courrier :

****************************************
Expéditeur : Falco.
Date d'envoi : 09/07/2012 - 18:39:07
Titre : Hola!
Copie du courrier rédigé en Gargote, ou j'vous convie bien volontier pour plumer si vos le désirez


-Dame Fantomimette, Prevôte de Franche Comté,

Je vous serai gré de suivre en retour le porteur du message afin de vous rencontrer.
Vesoul est prisé mais je me dois de veiller à ce que nulle sotterie ne soit commise par vos sujets.
J'escompte donc votre honorable reddition et un appel au calme auprés des gueux.
Nous sommes gens de guerre plutot civilisés par rapport à ce que vous connaissez habituellement si j'en crois mes services.
Mais ne vous y trompez pas.
Un cri, une arme, et nous devrons faire couler des larmes promptement, du sang, si nescessaire.
Montrez vous digne de la fonction à défaut d'y exceller, je vous invite.

Connaissez vous l'excellent vin de Chinon?

Falco de Cartel
*******************************************

Comme vous pouvez le voir, il se dénonce comme complice des actions de la dite Isabeau. ayant pris la mairie.
L'autre preuve étant un départ précipité de ce petit groupe cette nuit :

*******************************************
Liste des départs (13):
- Gillan : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 234 78 Niv.2 Maïs
- Nicbur : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 255 254 Niv.3 Maïs + Cochons
- Marlou : Vesoul [Franche-Comté] 162 313 Niv.3
- Childerik : Poligny [Franche-Comté] 190 36 Niv.3 Boucher Maïs + Potager
- Falco. : Chinon [Duché de Touraine] 255 86 Niv.2 Charpentier Maïs + Vignes
- Izaac : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 255 116 Vag Boulanger
- Renardo : Rochechouart [Comté du Limousin et de La Marche] 255 17 Niv.3 Boulanger Blé + Maïs
- Natanahiel : Montmirail [Comté du Maine (Domaine Royal)] 115 0 Niv.2 Tisserand Potager
- Malaude69 : Gien [Duché d'Orléans (Domaine Royal)] 103 809 Niv.2 Tisserand Maïs
- Dams. : Patay [Duché d'Orléans (Domaine Royal)] 255 3 Niv.3
- Kayhan : Chinon [Duché de Touraine] 184 28 Niv.3
- Mandrain : Saumur [Duché d'Anjou] 253 25 Niv.3 Boulanger Blé + Maïs
- Orelya : Joinville [Duché de Bourgogne] 19 425 Niv.1
********************************************

Ceux-ci quittent hâtivement la ville de Vesoul en direction de la Champagne et fuit notre justice se sachant coupable.

J'appuie notre procureur dans sa demande de peine à l'encontre de ce genre d'individus venant de mettre à mal la ville de Vesoul qui a eu tant de mal à se redresser d'autres attaques précédentes et je ne défendrai pas cette personne qui s'amuse aux dépends de nos villageois.

Bien Cordialement.

appel artifice et maistrechon le 18 juillet 1460

Spoiler:

L'accusation a appelé Maistrechon à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le Juge, madame le Procureur

Je viens témoigner dans ce procès contre le prévenu nommé Falco..

En effet, il faisait partie de la bande qui a pris la mairie de Vesoul les 9 et 10 juillet.

Je peux l'affirmer de quatre façons : il s'est présenté à moi en taverne le 9 juillet pour me narguer, et avouer par là-même son forfait. De plus, je le reconnais comme faisant partie des sept suiveurs de la lance de l'usurpatrice Isabeau ce qui fait assurément de lui un complice. Par ailleurs, il a bénéficié d'un généreux mandat durant ces deux jours ; le fonctionnaire commis à la trésorerie et aux mandats peut en attester. J'ai d'ailleurs ici une copie de la page du registre des mandats attribués, consciencieusement tenu à jour par cet aimable fonctionnaire :

« Mandat confié à falco.

Mandat numéro '1106031'
Contrat :
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 369

#
Nom

333,00 écus

4 pelotes de laine

36 stères de bois

4 manches

2 haches

10 kilos de minerai de fer

3 couteaux

1 tonneau

1 épée »

A ce jour, nous attendons toujours la restitution de ces marchandises

Enfin, il reconnaît ici-même être de cette bande, et le forfait qu'elle a commis.

Quatre raisons qui attestent que cet homme est complice de la prise de la mairie.

L'accusation a appelé Artifice à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

les faits sont clairs, cet homme est un complice d'Isabeau qui fut à la tête de leur groupe. La mairie est tombée suite à leur attaque et il fut remercié pour cet acte par l'octroi de nombreuses denrées et d'une somme d'écus dont vous avez la liste dans le dossier à la Prévôté que j'ai moi-même pu constaté et informé dans ce dossier suite à la reprise grâce à une poignée d'hommes dont je fus à leur tête.

Ils ont encore foutus en l'air des mois de travail pour récupérer une petite économie saine dans notre village mis à mal par de précédentes autres prises de notre mairie par d'autres brigands.

Faites-en un exemple pour que ça cesse...

Citation :

*loulou déposa le dossier sur le bureau du juge*

Votre Honneur, le sieur Falco., ici présent, à plus qu'une preuve à son dossier en plus d'avoir multiples témoignages l'incriminant. D'abord celui du maire Maistrechon qui était en place lors de la prise de mairie et qui à vu les brigands, puis messire Artifice qui à repris la mairie des mains de ses viles personnes et pus constater le visage et méfait des malfaiteurs...

L'accusé appel lui-même la prévoté, qui vient témoigner des menaces écrites,par le sieur et nous fournis même la lettre de celui-ci, menaçant les pauvres gens de Vésoul si nous osons réagir à leurs affront.

Combien de preuve de culpabilités avons nous besoins? Surement pas plus que ses témoignages et preuves.

Pour messire Falco. vu les menaces, vu le pillage, vu la prise de mairie je demande un minimum de 100 écus d'amende ainsi que 3-4 jours de prisons.

Louisette Silinie D'Abelcourt
23 juillet 1460

Le jugement a été rendu



Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Sarrasin regarda cette parodie de procès avec un certain ennui*

L'accusé qui appelle lui même ses dénonciateurs, c'est se moquer de la justice.

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le prévenu s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en se révoltant contre la mairie de Vesoul
Attendu que le prévenu ne nie pas les faits
Attendu que le prévenu est artisan, sa peine ser adaptée.
Attendu que le prévenu s'est moqué de la loi en appelant ses accusateurs à la barre.

Reconnaissons le prévenu coupable et le condamnons à 75 écus et 2 jours de prison.
Le prévenu ne disposant pas des fonds, la sentence sera appliquée par 30 écus d'amende et 5 jours de prison

Gardes, emmenez l'accusé

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460

Erreur de manipulation des dossiers, mes excuses

Euh y'a eu un bleme

tu le condamnes et il est relaxé ig