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 [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain

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2 participants
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain   [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain EmptyLun 9 Juil 2012 - 14:25

Mandrain se serait rendue coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Fiche du contrevenant :
Citation :
Informations sur Mandrain

Né(e) le 17 Octobre 2006

Mandrain fête son anniversaire le 28 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 3
Points de réputation : 253
Argent : 99

Mandrain est boulanger.
Mandrain possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 09 Juillet 2012

Missive adressée au contrevenant :

Citation :
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Major TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté.


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Arrow Demande de Procès


Dernière édition par Thomas du Val d'Allon le Dim 7 Oct 2012 - 15:15, édité 1 fois
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ilays
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ilays


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MessageSujet: Re: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain   [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain EmptyMar 2 Oct 2012 - 23:02

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Entrant furibond dans la salle d'audience pour la première affaire qu'il traite, et voyant l'absence total de cohérence quant à cette dernière, c'est dans le vide absolu, si ce n'est la greffière prenant note des déscisions, qu'il resita machinalement ceci :

" Moi, Sire Kalvin, en ma qualité de Juge de Franche-Comté,

Statue de la manière suivante en ce qui concerne l'affaire Mandrain contre Vesoul :

Au vu des éléments mis à la disposition par chacune des parties concernées,
Au vu de l'absence total de preuve concernant votre implication quant à la prise la mairie,
Au vu de l'absence de témoins lors du méfait,
Au vu de la lenteur de l'administration comtoise quant à la teneur de se procès,
Au vu de l'incohérence entre les interventions de la Procure,

Vous déclare, messire Mandrain, libre de circuler en toute sécurité sur le territoire comtois, sans risque de représailles quant à l'affaire nous concernant ici lieue.

Et par cohérence envers la Justice Comtoise, vous prie d'excuser la lenteur de cette dernière.

Fait à Saint-Claude, le 3 octobre 1460."

Kalvin
Juge de Franche-Comté
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain   [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain EmptyDim 7 Oct 2012 - 15:14

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MessageSujet: Re: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain   [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mandrain Empty

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