[SS Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Mara_jade

Mara_jade se serait rendue coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Mara_jade

Né(e) le 26 Juin 2012

Mara_jade fête son anniversaire le 31 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 5
Argent : 47

Mara_jade ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Juillet 2012

Son parrain : Melissande

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Major TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté.

Casier

Demande de Procès

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Mara_jade
Date d'envoi : 09/07/2012 - 17:23:57
Titre : Re: Procès

heu oui .. c'est gentil !! Et la raison ? Parce que si c'est juste pour votre amusement , dites le moi et je participerais peut etre hein !

Mara-Jade

Réponse du contrevenant :

Citation :

ah .. j'ai relu votre torchon ... *sourit*

J'ai participe a une révolte ? Ben c'est dommage, mais il fallait prévenir qu'il ne fallait pas prendre les places de la milice. J'ai fait que travailler et dieu sait que du travail y en a pas des masses dans votre bled !

Mara-Jade

Demandez les preuves de vision si elle était milicienne, voilà j'espère qu'elle voudra les donner après ça...

Citation :

Bonjour,

Mon Major m'a transmis vos lettres concernant l'affaire qui vous concerne. Je suis Fantominette, prévôt des maréchaux. Vous avez été signalée comme participant à des actes de révolte contre la mairie de Vesoul en la nuit du 8 au 9 juillet 1460. Cet acte est répréhensible par nos lois.
Vous attestez avoir occupé un poste de milicien au sein de la mairie ce 8 juillet 1460.
Il nous faut les preuves de votre travail. C'est pourquoi je vous demande de me transmettre vos mémoires et visions afin de confirmer vos dires et supprimer l'accusation qui pèse sur vous.
Dans le cas contraire, le procès prendra cours contre vous et vous serez jugée pour votre action malencontreuse.

Je vous remercie de me répondre le plus vite possible, le dossier s'ouvrant au plus tard en fin de cette journée.
Cordialement,
Fanfan.

Citation :

Expéditeur : Mara_jade
Date d'envoi : 10/07/2012 - 04:40:06
Titre : Re: Preuve de vos occupations.
Voici mes mémoires et visions de la nuit du 8 au 9

Hier, en chemin, vous avez croisé Madeleine25, Arthus.et Mandrain
Hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Beren de Larouchka et de Myla.luna.

Et mon salaire :

09-07-2012 04:13 : Vous avez gagné 15,00 écus.

Bonjour, je m'étonne du nombre de dossier monté sans preuves concernant cette affaire... Et donc forcément du cafouillage de procédure... On peut tous commettre des erreurs et moi le premier mais on ne monte pas des dossiers avec un motif seulement probant.

Je demande donc l'abandon des charges, l'anéantissement du casier judiciaire, et une discussion en prévôté avec l'ensemble des intervenants / ou les preuves formelles de la culpabilité.

Merci d'avance

Bonjour Adjudant.

Un endroit public n'est pas le lieu approprié pour discuter de cela, et encore moins un dossier. Sachez cependant que tout ces dossiers ont été montés sur ordre du Pôle Justice et non de la propre initiative de la Prévôté.

Si discussion vous désirez, je crois que la Prévôté n'est donc pas le meilleur interlocuteur que vous puissiez trouver.

Justement ayez un peu de jugeotte, vous êtes pas à la solde du pole de la justice...

Vous devez savoir qu'on ne monte pas un dossier avant d'avoir de vraies preuves !!!

Je suis content de voir qu'il y a au moins un membre de la Prévôté qui semble encore connaitre son travail, bravo Adjudant Hori !

Je remet de l'ordre ici...

Citation :

Alinéa 3 Ouverture de dossier

Un dossier, avec casier, est ouvert par un membre de la Prévôté pour toute plainte déposée en gendarmerie.

L’accusé doit être averti par la gendarmerie de la plainte et informé de l'existence du Cabinet d'avocats.

Seules les personnes concernées par le dossier ont le droit d’intervenir. (Plaignant, prévenu, gendarme, avocat, témoins, procureur).

Toute personne intervenant dans un dossier qui ne la concerne pas, pourra se voir poursuivie pour trouble à l'ordre publique par la justice comtoise.

Un membre de la Prévôté ayant accès ouvre l'affaire en salle d'instructions de la Cour de justice.

Si le maire a ouvert un dossier directement en salle d’instructions, le greffier transmettra une copie du dossier à la gendarmerie.

Je demande à ce que ceux qui n'ont aucun lien ici arrête immédiatement tout commentaire.

Il est aussi dit, messire Artifice, qu'en cas de procédure d'urgence, le Procureur peut lancer directement un procès, et que je dossier devra être constitué par la Prévôté.

Voyez un peu:

Prévôt a écrit:

Vous avez été signalée comme participant à des actes de révolte contre la mairie de Vesoul en la nuit du 8 au 9 juillet 1460.

Donc c'est que l'impulsion vient aussi de la mairie qui a les preuves... Montrons à la population que nous avons les preuves: Affichons les.

Personne ne remet en cause votre travail, mais je me posais simplement la question : "pourquoi lancer des procès sans preuve? " On pouvait attendre au moins la réponse de la présumée contrevenante. Immaginez deux secondes ce que pourrait se dire des innocents... Une procédure agressive... On a presque jamais fait cela.

Sinon a part cela, je ne remet nullement en cause tout le travail formidable qui a été fait.

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