[AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Natanahiel

Natanahiel se serait rendue coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Preuve :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Natanahiel

Né(e) le 03 Septembre 2008

Natanahiel fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Montmirail

Niveau : 2
Points de réputation : 115
Argent : 0

Natanahiel est tisserand.
Natanahiel possède un potager.

Dernière connexion le 09 Juillet 2012

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Major TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté.

Casier

Demande de Procès

Ajout de preuve :

Citation :

Natanahiel vous chuchotte: 09-07-2012 04:08: Votre révolte a abouti! Vous étiez une bonne quinzaine contre un groupe de gardes.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Les derniers procès concernant le pillage de Vésoul allaient enfin être traités.*

*Clap**Clap*

Nous, Confucius, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Entendu que l'accusé a violé la loi sans vergogne aucune.
Entendu que l'accusé a fanfaronné devant la cour.
Entendu que l'affaire est d'une gravité extrême.

Entendons que la bourse de l'accusé reste modeste mais qu'il possède des possessions pouvant assurer une amende et qu'il jouit de possessions volées.

Condamnons en notre qualité, ce trentième jour d'Août, le contrevenant à 200 écus d'amende et à 10 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion.
Également, nous prévenons l'accusé que la cour ne sera pas toujours magnanime et qu'en cas de récidive d'exactions la peine capitale lui sera administrée dans le bon respect de la charte nous régissant.

Qu'il soit su de tous que la Justice Franc-Comtoise rétablie l'équité et que la récidive manifeste n'est plus tolérée.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 200 écus.