[Clos-Coupable] Révolte : Natanahiel > Vesoul

Natanahiel se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Dossier

Citation :

*Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*

Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Messire Natanahiel, ce sieur aurait participé à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460, nous avons même une témoins de ses dires.

Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.


La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460

1p

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Monsieur Le Président ,

J'ai été vraiment frappé par cet acte d'accusation, je dirais même que je me sens humilié !!!
Dame Loulou m'a d'abord désigné en m'appelant messire Natanahiel , puis sieur , puis dame !!! Ne serait-ce pas là un vice de forme?
Ensuite, au lieu de me remercier comme l'ont fait beaucoup d'habitants de Vesoul que j'ai rencontrés en forêt, près de la mine et même en taverne, on me traine au tribunal !!!
Vesoul, cette ville à 111 habitants était agonisante : pas grand chose dans le marché et une famine s'annonçait déjà , peu d'emplois à la mairie et à la milice, artisans et ouvriers se plaignaient du manque de matière première, on dirait que 110 habitants vivaient dans la misère et seul l'ancien maire était content et aisé !!!
Et dame Loulou dit "nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Messire Natanahiel..."

On n'était donc pas dans l'urgence quand Vesoul vivait dans la misère? On n'était pas dans l'urgence quand la population de cette ville que je respecte sont venus protester ? On n'était pas dans l'urgence lorsque des habitants démunis de toute arme criaient la nuit dernière "A bas le maire" ??? je n'ai fait que donner un coup de main à ces pauvres gens en les débarrassant de leur ancien maire . La population n'a cessé de jeter des fleurs à dame isabeau ce matin pour la féliciter et la remercier quand elle s'assurait que tout va bien dans cette ville qui mérite tout ce qu'il y a de meilleur !!! De toute façon , s'il y a quelqu'un qui doit être jugé d'urgence dans tout ça, ce ne sont pas ces braves sauveurs que dame Loulou entraine aujourd'hui devant vous !

J'ai appelez un témoins à la barre.

Citation :

L'accusation a appelé Silius40 à la barre

le sieur a appeler un témoin à la barre:

Citation :

La défense a appelé Derdekan à la barre

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur avait lu le dossier le matin, presque mort de rire tant le prévenu semblait sur de soi.

Si l'estime de soi et l'audace pouvait être des qualités, l'arrogance et la témérité n'étaient pourtant pas les meilleurs pour ce brigand, que l'on pourrait simplement qualifié de bouffon de grand chemin.*

Bonjour votre Honneur,

Comme ma prédécesseur l'avait commencé, je vais terminer le procès de ce maraud malandrin. Les preuves ne manquent pas pour l'accuser puisque, content de sa forfanterie, il s'en est vanté en public, comme le témoigne le dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t36913-dp-vesoul-talp-revolte-vesoul-natanahiel

J'hésitais entre le faire enfermer dans un asile de fou et le considérer comme un criminel normal, tant sa bêtise me semblait flagrante, mais je me dis que si il fallait construire des asiles pour ce genre de personne, vous imagineriez la taille des bâtiments !

Malheureusement, la bêtise n'étant pas sa seule qualité, notre malandrin ici présent à cru bon de devenir, en sus, un vilain brigand.

Aussi, au regard de tout cela, au regard de sa méchanceté et de son penchant pour trouver son du dans la poche d'autrui, en l'occurance dans celle d'une municipalité qui aurait fort bien pu s'en passer, comme il le souligne lui même ici, je vais vous demander une sanction exemplaire.

Il est temps que brigands et marauds de son espèces apprennent à respecter nos lois ! Il est temps qu'il la craigne.

Je vous demande la peine de mort pour ce pilleur de mairie. Je vous demande également une confiscation de ses biens à concurrence de 200 écus. Son arme vaudra bien ce prix !

Fait à Dole le 16 aout 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Les derniers procès concernant le pillage de Vésoul allaient enfin être traités.*

*Clap**Clap*

Nous, Confucius, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Entendu que l'accusé a violé la loi sans vergogne aucune.
Entendu que l'accusé a fanfaronné devant la cour.
Entendu que l'affaire est d'une gravité extrême.

Entendons que la bourse de l'accusé reste modeste mais qu'il possède des possessions pouvant assurer une amende et qu'il jouit de possessions volées.

Condamnons en notre qualité, ce trentième jour d'Août, le contrevenant à 200 écus d'amende et à 10 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion.
Également, nous prévenons l'accusé que la cour ne sera pas toujours magnanime et qu'en cas de récidive d'exactions la peine capitale lui sera administrée dans le bon respect de la charte nous régissant.

Qu'il soit su de tous que la Justice Franc-Comtoise rétablie l'équité et que la récidive manifeste n'est plus tolérée.

*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 200 écus.