[clos-coupable] Révolte : Susi > Vesoul [26 juillet 1460]

Susi se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Dossier

Citation :: *Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*

Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Dame Susi , cette dame aurait participée à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.

Nous considérons donc que le Sieur n'a pas respecté la loi suivante de Franche-Comté:

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * un perchemin lui avait été balancé sur la caboche et la p'tiote avait pu voir qu'on m'attendait au tribunal. Susi , elle, avait plus en ie de flâner que de se rendre à un nouveau cour. Ça devait être barbant en plus. Elle décida donc d'ecrire un mot d'excuse. *

A la procure,

Ma fille étant ce jour en stage mairie elle ne pourra malheureuse ment pas assister au cour justice.
Il est bien regrettable que les emplois du temps se chevauchent ainsi. La prochaine fois il serait heureux de faire en sorte que vos ateliers soient mieux coordonnés. Je ne vous félicite pas pour votre organisation.
La mére de la jeune Susi.

* relecture faites Su' trouva sa lettre super sympa et l'envoya *

appel de maistrechon en témoignage le 18 juillet 1460

L'accusation a appelé Maistrechon à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Monsieur le Juge, madame le Procureur

Je viens témoigner dans ce procès contre la prévenue nommée Susi

Elle est arrivée à Vesoul le 8 juillet 1460 dans le groupe de l'usurpatrice Isabeau, pour prendre la mairie. Je la reconnais, elle faisait partie des assaillants, elle est complice de cet odieux pillage.

Je vous demande de n'avoir pas de clémence pour ceux qui ne montrent aucune vertu.

Citation :: *Loulou déposé le dossier ou il était indiqué que Maistrechon était témoin.*

Votre honneur, Maistrechon, était dans sa mairie, puisqu'il était le maire en place, lors de la prise de celle-ci. Il reconnait avoir vu la dame Susi sur les lieux pendant cette malheureuse prise ou il fût victime.

Votre honneur je me demande même qu'elle est se langage étrange que la dame utilise. En stage de mairie... C'est poussé l'audace du témoignage, c'est le moins qu'on puisse dire.

Votre honneur cette personne est coupable et reconnu par le maire qui était présent.

Je demande une amende ainsi que de 1-3 jours de prison.

Louisette Silinie D'Abelcourt
23 juillet 1460

Dernière plaidoirie de la défense

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Sarrasin vit que l'accusée n'avait même pas eu l'intelligence de se présenter, il officia sans attendre*

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que la prévenue ne s'est même pas présentée et s'est moquée de la justice
Attendu que la prévoté, et le maire en place lors de la prise ont vu cette personne parmis les révoltés.
Attendu que la prévenue a un simple statut de fermière.

Reconnaissons la prévenue Susi coupable et la condamnons à 2 jours de prison et 50 écus d'amende.
L'accusée ne possédant pas autant de biens et un salaire d'une journée valant 15 écus en moyenne, la sentence sera arrangé à 3 jours de prisons et 35 écus d'amende.

Gardes allez chercher cette dame qu'elle purge sa peine pour ses méfaits

Signons notre verdict ce 26 juillet de l'an de grâce 1460

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 35 écus.