Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Natanahiel Lun 9 Juil 2012 - 21:08 | |
| Ajout de preuve : - Citation :
- Natanahiel vous chuchotte: 09-07-2012 04:08: Votre révolte a abouti! Vous étiez une bonne quinzaine contre un groupe de gardes.
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Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Re: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Natanahiel Mar 10 Juil 2012 - 5:12 | |
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ilays Conteur
Nombre de messages : 3487 Age : 27 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Natanahiel Dim 2 Sep 2012 - 14:28 | |
| Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- *Les derniers procès concernant le pillage de Vésoul allaient enfin être traités.*
*Clap**Clap*
Nous, Confucius, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.
Entendu que l'accusé a violé la loi sans vergogne aucune. Entendu que l'accusé a fanfaronné devant la cour. Entendu que l'affaire est d'une gravité extrême.
Entendons que la bourse de l'accusé reste modeste mais qu'il possède des possessions pouvant assurer une amende et qu'il jouit de possessions volées.
Condamnons en notre qualité, ce trentième jour d'Août, le contrevenant à 200 écus d'amende et à 10 jours de prison. Des excuses publiques devront être rendues en gargote Franc-Comtoise en un laps de quinze jours sous réserve d'être placé en procédure de Talion. Également, nous prévenons l'accusé que la cour ne sera pas toujours magnanime et qu'en cas de récidive d'exactions la peine capitale lui sera administrée dans le bon respect de la charte nous régissant.
Qu'il soit su de tous que la Justice Franc-Comtoise rétablie l'équité et que la récidive manifeste n'est plus tolérée.
*Et toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau* Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 200 écus. | |
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| Sujet: Re: [AC Vesoul] TALP : Révolte (Vesoul) > Natanahiel | |
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