Modification décret de la taxe comtale

Vous parlez à laquelle?

Parce qu'aucune de nous deux fut maire en dehors de ce Comté hein pour information.

Ensuite Lysiane a fait une proposition qu'on trouve intéressante et que tu refuses d'ajouter donc on signale le fait qu'on approuve l'idée de Lysiane, désolé si nous on a encore envie de discuter de cela sachant qu'en plus tu ignores des idées itnéressantes, enfin selon nous.

Alors on se calme un peu parce que moi je suis totalement calme mais alors toi j'ai un doute.
Le reste de ton texte me convient a priori mais cet alinéa je trouve que c'est nul de le supprimé voilà.

En effet, j'ai été maire 4 fois, mais que en Franche Comté, huhu et je ne sais pas ce que achalandage veut dire.

Peut-on avoir l'avis des autres parlementaires avant de passer aux votes avec la version donnée par le CAC?

Héloise Marie a écrit:

En effet, j'ai été maire 4 fois, mais que en Franche Comté, huhu et je ne sais pas ce que achalandage veut dire.

Peut-on avoir l'avis des autres parlementaires avant de passer aux votes avec la version donnée par le CAC?

Aller cherchez dans les parchemins et Helo je parlait à Heloïse Marie, justement pour que une et l'autre rentre pas en confusion...

Citation :

Ensuite Lysiane a fait une proposition qu'on trouve intéressante et que tu refuses d'ajouter donc on signale le fait qu'on approuve l'idée de Lysiane, désolé si nous on a encore envie de discuter de cela sachant qu'en plus tu ignores des idées itnéressantes, enfin selon nous.

Alors on se calme un peu parce que moi je suis totalement calme mais alors toi j'ai un doute.
Le reste de ton texte me convient a priori mais cet alinéa je trouve que c'est nul de le supprimé voilà.

Lysiane ma parler sur la MeSaNge Helo comme j'ai dit dan ma réponse et elle ma dit de faire comme dit dans mon poste pour la demande de vote, si tu veux confirmation de la Comtesse, comme je peux voir nous sommes un conseil mais qu'il y à peu de confiance, écrit lui et pour ton information je suis très clame tu vas le savoir quand je le serai pas. Ce que j'avance comme propos je les avances pas dans le vent c'est parce que j'ai vu et vécu la situation, mais si tu veux continuer à parler entre toi et Héloïse Marie faites vous plaisir nous sommes dans un pays libre de parole.

Demain Lysiane va confirmé mes dire il parait que la confiance règne dans le château je me demande bien pourquoi le château à pas encore tomber aux mains des brigands ! Comme ça le CAC pourrait appliqué cette loi avec grande jouissance aux yeux de tout le monde et mettre encore plus le Comté et les villages dans la belle merde! Sur ce j'ai plus rien à dire marre de parler en se faisant poignarder dans le dos.

Arrete de dire n'importe quoi.

Mais ca veut dire qu'on va faire deux votes? Bon ben très bien votons un coup pour ton idée un coup opur celle de Lysiane sans souci.

Et je vois pas pourquoi tu parles d'absence de confiance c'est totalement faux ce que tu dis et tu le sais donc bref raconte ce que tu veux, et mettons au vote les deux textes.

lysiane a écrit:

Dame Delfia, les propositions de modification de décret ne sont nullement valides tant qu'elles ne sont pas votées par le Parlement et promulguées.

A l'heure actuelle, le décret existant publié en salle du droit et en Gargote est toujours applicable car aucune modification n'a été votée.


Actuellement, les parlementaires débattent de la modification de ce décret et seulement quand le débat aura finalisé la modification, le nouveau décret pourra être mis aux votes et publié s'il obtient la majorité des voix.

Dame Delfia, n'avez vous pas lu ce que je vous ai répondu ? le décret existant est toujours applicable et aucune dette n'est annulée sauf s'il y avait votre majoritaire des parlementaires. Ce qui n'est pas le cas, donc les sommes dues par toute ville le sont toujours. Le maire a au moins l'obligation de payer chaque semaine et de tacher de rembourser ce qu'il peut de la dette précédente pour prouver que c'est un excellent maire gestionnaire qui sait enrichir sa ville car qui paie ses dettes s'enrichit.

Concernant le vote, lorsque Ely m'a demandé conseil, je lui ai dit de demander au Franc Comte le vote de sa proposition et vous verrez bien quel sera le résultat des votes... soit elle sera validée et promulguée soit elle ne passera pas et sera rediscutée. Mais il faut bien que le Parlement avance sur ce débat car la taxe comtale doit être fixée à 4000 écus.

Si je résume les deux sujets de ce débat:

- pour le passage de 5000 à 4000 écus et la rectification du nom des salles, il semble y a voir convergence

- pour la suppression des pénalités en cas de non respects des délais, les avis sont partagés.

Je vais donc mettre le texte aux urnes avec un vote sur les deux sujets pour lesquels vous vous prononcerez de manière distincte.

Le vote tranchera les dispositions qui seront retenues.
Je vous invite à passer aux urnes.

Modifié en Salle du Droit à la demande du Franc Comte

Fait en Gargote ?

non pas fait

Fait ? Archivage ?