[Clos] Pouic - Révolte contre Pontarlier

Bien, maintenant que nous avons repris la main sur la mairie de Pontarlier, voici une demande de procés a l'encontre de Pouic.


Le dossier est ici

Citation :

* Le procureur entra dans la salle la mine grave ... il s'avança afin de prononcer son acte d'accusation *

Monsieur le Juge, Le Sieur Pouic comparait une fois de plus devant cette Cour.
L'intéressé s'est en effet rendu coupable de la prise de la mairie de Pontarlier le 4 juillet 1459.

L'intéressé s'est installé dans le fauteuil du maire; et notamment avec l'aide de mandats confiés par ses soins à des complices, il a dérobé le contenu des coffres de la ville ...

Par ce fait d'une extrême gravité l'accusé a violé la loi suivante:
L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi !

Nous invitons le Sieur Jerone, officier de l'armée, ayant repris la ville, à venir témoigner des faits.

*Le Procureur retourna à sa place en attendant le témoignage*

L'accusation a appelé Jerone à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Le lieutenant de plus en plus familier avec les locaux en tant que témoin, salua les personnes présente, son uniforme impecable, ses médailles présentes*

Etant sur Pontarlier depuis la fin Juin, j'ai d'abord participé à la defence de la mairie contre messire Pouic et sa bande. Ensuite j'ai participé à la contre-révolte qui a durée quelque peu ce qui a laissé le temps à messire Pouic de vider les caisses de la mairie.

Dans la nuit du 16 au 17 juin voyant leur défaite, messire Pouic et sa bande ont fuit avec les caisses et j'ai pu reprendre la mairie. Et quel consta en voyant les caisses de la mairie plus vide que mon propre coffre personnel qui n'est pas des plus gros.

Aujourd'hui messire Pouic et ses camarades se baladent donc avec les sous de la mairie de Pontarlier.

*Une fois son témoignage fait, le lieutenant alla s'assoir pour suivre la suite*

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Pouic est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Fredyanne, s'il-vous-plaît
Que l'on classe cela au plus vite
Merci

Je fais ce que je peux mais suis embetée par ceci Gregor

Pouic se trouve actuellement à Chamberry ,a un hotel à Montpellier ,est ce que celà rentrera en ligne de compte dans mon verdict ? car je compte bien lui mettre 10 jours de prisons pas d'amende il n'a que 40 ecus sur lui ............Qu'en pensez vous Grégor svp ?

Merci !

(Il est de Niveau4)

Voilà qui est fait monsieur le procureur :

VERDICT RENDU CE JOUR

Citation :

**La juge avait une petite colère car l'accusé n' avait pas daigné venir plaider sa défense et complétement ignorer la loi de Fc en prenant la ville de Pontarlier et en vidant les caisses de celle -ci .Aussi elle dicta son verdict .**

Monsieur le Procureur ,Lieutenant ,bonsoir

Voyant que l'accusé a fait la sourde oreille et qu'en plus il a filé de notre Franche-Comté ,préferant la fuite à l'explication ,ce que je trouve très lâche,je condamne à partir de ce soir messire Pouic ,coupable et lui octroies sans aucune excuse 10 jours de prison ,sans amendes car il n'est pas riche .

Je juge cette punition suffisante pour qu'il puisse avoir le temps de reflechir dans la géole de la ville où il se trouve sur ce qu'il a commis chez nous

Je vous remercie messieurs pour votre participation à ce procès et demande la mise en prison immédiate !


Fredyanne signa et scella la sentence .

Fait à Dole ce jour du 28 Septembre 1459

Fredyanne Van Ansel
Juge de Franche-Comté .