[Clos] Ingerimmsch - TALP (brigandage) - (19/10/1459)

Ville de Poligny

Sieur Ingerimmsch est accusé de brigandage entre Poligny et Saint Claude en date du 13/07/1459

dossier

Citation :

* Le procureur tendit un index accusateur vers l'accusé*

Monsieur le Juge,

Devant vous comparait aujourd'hui le sieur Ingerimmsch pour un brigandage commis sur la route de Saint-Claude à Poligny.
En effet, un groupe de brigands composé de l'accusé et de 3 comparses Aoibhe, Jean_demetz, Bjarne, s'est rendu coupable de Brigandage la personne de de Messire Moe2, le 13 juillet 1459 au petit matin.

Ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

La victime a été lâchement attaqué et dépouillé sur la route alors qu'il voyageait seul par ces individus sans scrupules agissant en bande.
La victime déclare s'être fait dépouiller de la somme de 667 écus.

Votre Honneur il ne fait aucun doute que l'accusé a participé aux faits reprochés.
Les preuves et témoignages ont été versés au dossier établi par la gendarmerie de Poligny.

Nous attendons donc les explications de l'accusée, si tenté que l'on puisse trouver justification à un tel acte.

Fait à Dole le seixième jour de juillet 1459
Jerome du val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Mise en proces impossible pour cause de mode furtif

individu à rechercher

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luzern [Schweizerische Eidgenossenschaft], il y a 3 jours, 2011-8-10 à 13h31.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lörrach [Markgrafschaft von Baden], aujourd'hui à 5h32.

Traité de Coop avec cette ville ou ce duché/comté ?

Merci ^^

Lettre envoyé au Procureur du Baden, Tom_Builder

Citation :

Dear colleague Prosecutor,

Hello to you,

I appear, Grégor of Sparte von Dumb, Lord d'Authume, Prosecutor of Franche-Comté
Please first of all forgive my English, this is far from being a language which I master perfectly.

I come towards you to wonder to put into practice a judicial cooperation.
We look, in Franche-Comté, for a person since indeed for a long time, a man of the name of Ingerimmsch
This last one is native of Swiss Confederation, but committed a misdeed on our lands, and belongs now to Lörrach, to Baden

Actually, I give you the complete file

" Ingerimmsch saw itself guilty of having committed an act of robbery in group, between both villages of Poligny and Saint Claude (Franche-Comté) at night from 9 till 10 July 1459, on the person of Moe2
I say that he stole in group because he was not alone, but not accompanied well with 3 other gangsters: Aoibhe, Jean_demetz and Bjarne
The amount of the booty stolen by these 4 boors amounts all the same to 667 ecus.

Here are all the proofs for the demand of trial:

Spoiler:

So, Ingerimmsch is guilty according to the law of Franche-Comté:
The Article 2 of the Chapter 2 of the Book III of the Codex (Penal and judicial Code) of Franche-Comté indicates that " the robbery is a loose and mean act which sees of fair citizens be skinned without that the Justice can bring them the comfort which is due to them.

Paragraph 1: establish an act of robbery, any act or an attempt of aggression and/or flight on a person.

Paragraph 4: the robbery is a murder pursued by the Justice from Franche-Comté on the count of indictment of TALP. "

So, here is the whole file I thank you in advance for sending me the state of progress of the procedure of Judicial Cooperation, as fast as possible
As well as the minutes of the trial which will ensue from it

I thank you in advance for all this

Very respectfully,
Grégor of Sparte von Dumb, Prosecutor of Franche-Comté

Traduction

Citation :

Cher confrère Procureur,

Bonjour à vous,
Je me présente, Grégor de Sparte von Dumb, Seigneur d'Authume, Procureur de Franche-Comté
Veuillez tout d'abord pardonner mon anglais, ceci est loin d'être une langue que je maîtrise parfaitement.

Je viens vers vous afin de vous demander de mettre en pratique une coopération judiciaire.
Nous cherchons, en Franche-Comté, une personne depuis bien longtemps, un homme du nom d'Ingerimmsch
Ce dernier est originaire de la Confédération Helvétique, mais a commis un méfait sur nos terres, et est maintenant à Lörrach, au Baden

De fait, je vous donne le dossier complet

" Messire Ingerimmsch s'est vu coupable d'avoir commis un acte de brigandage en groupe, entre les deux villages de Poligny et de Saint-Claude (Franche-Comté) dans la nuit du 9 au 10 juillet 1459, sur la personne de Moe2
Je dis qu'il a brigandé en groupe vu vu qu'il n'était pas seul, mais bien accompagné de 3 autres malfrats : Aoibhe, Jean_demetz et Bjarne
Le montant du butin volé par ces 4 malotrus s'élève tout de même à 667 écus.

Voici toutes les preuves pour la demande de procès :

Spoiler:

Ainsi, messire Ingerimmsch est coupable selon la loi de Franche-Comté :
L'Article 2 du Chapitre 2 du Livre III du Codex (Code Pénal et Judiciaire) de Franche-comté indique que "le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi
par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP."

Ainsi, voici le dossier au complet
je vous remercie par avance de me faire parvenir l'état d'avancement de la procédure de Coopération Judiciaire, le plus rapidement possible
Ainsi que les minutes du procès qui en découleront

Je vous remercie par avance pour tout cela

Bien respectueusement,
Grégor de Sparte von Dumb, Procureur de Franche-Comté

Procès lancé en Franche-Comté

Acte d'accusation :

Citation :

* Nouveau dossier, Grégor arriva devant la Cour afin de l'exposer *

Messire Ingerimmsch s'est vu coupable d'avoir commis un acte de brigandage en groupe, entre les deux villages de Poligny et de Saint-Claude (Franche-Comté) dans la nuit du 9 au 10 juillet 1459, sur la personne de Moe2
Je dis qu'il a brigandé en groupe vu vu qu'il n'était pas seul, mais bien accompagné de 3 autres malfrats : Aoibhe, Jean_demetz et Bjarne
Le montant du butin volé par ces 4 malotrus s'élève tout de même à 667 écus.

Voici toutes les preuves pour la demande de procès :

Spoiler:

Ainsi, messire Ingerimmsch est coupable selon la loi de Franche-Comté :
L'Article 2 du Chapitre 2 du Livre III du Codex (Code Pénal et Judiciaire) de Franche-comté indique que "le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi
par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.

* Grégor se rassit calmement dans son fauteuil, ce sera très certainement son dernier dossier instruit *

Je fais avancer de procès?

On avait dit 5j.

Oups la boulette

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Outre une énonciation qui ne tenait pas du français, l’acte d’accusation faisait assez fort pour reconnaitre coupable l’accusé dès la première phrase… Et la présomption d’innocence dans tout ça ? Soupire du procureur qui se lève pour prendre la parole.*

La procure demande 200 écus d’amende et 6 jours de prison votre honneur, que l’accusé ne puisse profiter de cette rapine, et qu’il apprenne que ce n’est pas financièrement valable que de faire de cette activité un mode de vie. Que dire de plus ? Je rends la parole à la défense, qu’elle puisse s’exprimer ne serait ce qu’une fois sur le crime dont on l’accuse.

*Procureur qui retourne dans son confortable fauteuil, et signe le rapport du scribe.*

Par le procureur Lara von Dumb, le 10 octobre 1459.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

* Après avoir écouter les différentes interventions,elle ce leva et alla délibérer sur cette affaires.

Une fois son verdict décider elle retourna dans la salle d'audience et prit place à son bureau.*

Ayant entendu qu'ils ce sont mit à quatre pour attaquer la victime. Qu'un seul accusé c'est retrouver devant notre cours. Que le butin prit est quand même bien conséquent!

Je décide que l'accusé sera puni d'une amende de 150 écus et de 3 jours de prison.

On ne peut pas laisser monter le nombre de brigandage dans notre comté...Même si pour certain le verdict paraîtra sévère il me semble que la victime à perdu beaucoup dans cette histoire.

*Criss donna un coup de marteau pour clore la séance.*

Fait à Dole le 19 octobre 1459, Par Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté