[Clos] [SS] Achilleus1 - TALP (brigandage) - (15/03/1459)

Ville de Vesoul

Messire Achilleus1 est accusé de brigandage (agression) sur la personne de Sieur Hephaistos et Dame Ryxende qui ont porté plainte aujourd'hui à la brigade de Vesoul.
L'agression s'est déroulée dans la nuit du 15 au 16 mars 1459, entre Langres et Vesoul.

Dossier

Demande de procès.

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur désigna le prévenu d'un geste du bras*

Monsieur le Juge,

Devant vous comparait aujourd'hui le Sieur Achilleus1 pour brigandage sur les personnes du Sieur Hephaistos et de Dame Ryxende .
En effet, au petit matin du 16 mars 1459, l'accusé a rançonné les deux voyageurs sur la route de Langres à Vesoul.

Les victimes ont du remettre sous la menace de leur agresseur les quelques écus que renfermait leur maigre bourse.

Je me dois de rappeler à la Cour que la loi franc-comtoise considère le brigandage comme un délit grave au code pénal, Chapitre 2 du Livre III du Codex de Franche-Comté.
Je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Monsieur le juge, sur base des renseignements fournis par les victimes, la gendarmerie a clairement identifié l'accusé comme étant l’auteur des faits, les témoignages et indices ont été soigneusement consignés au dossier de la Brigade de Vesoul.

Je vous invite à écouter le témoignages du Sieur Hephaistos et de Dame Ryxende.

Nous entendrons par la suite explications de l'accusé, si tenté que l'on puisse se justifier de tels actes.

* Le Procureur regagna sa place afin d'écouter les témoignages *

accusation impossible :

Mention apparaissant IG à la mise en procès:

Citation :

Ce personnage n'habite pas dans le même Comté !

la tentative de mise en procès ayant été effectuée le jour même, ceci implique que les faits se sont déroulés sur le noeud situé de l'autre côté de la frontière et que ne ne sommes donc pas compétent pour les poursuites:

Citation :

Article 4 Compétences
Alinéa 1
Le Prévôt des Maréchaux est responsable de la Prévôté. Cette dernière a pour mission d’assister le Procureur dans l’instruction des dossiers et d’enquêter sur toute infraction commise sur le territoire. Elle se doit de réunir les preuves à charge demandées par le Procureur dans un dossier et de tenir à jour les casiers judiciaires de tout individu ayant commis une infraction sur le territoire franc-comtois.

il ne peut également s'agir d'une conséquence d'un mode furtif car en cas de brigandage, la furtivité est suspendue pour 24 hr:

guide sur la furtivité a écrit:

On ne peut pas être mis en procès SAUF dans les 24h suivant un brigandage. Pourquoi ? Pour éviter que les joueurs décident de détrousser que vers 2h du mat, les rendant invincibles.

affaire classée sans suite, la justice franc Comtoise n'étant pas compétente pour des faits commis hors de son territoire.