[Clos] Machette - TALP (brigandage) - (11/10/1459)

Ville de Dole

Sieur Machette est accusé de brigandage entre Pontarlier et Dole en date du 18/06/1459

Dossier

L'accusé est actuellement déjà en procès pour d'autres motifs

dossier en attente

Deux jours sont passés sans aucune défense, puis-je passer à la suite ou j'attends toujours le réquisitoire?

Vous n'êtes pas dans le bon dossier monsieur le juge, les dossiers rangés ici ne sont pas encore en procès.

Je vous suggère d'aller voir en salle d'audience juste à côté.

je plussoie la demande de Dame Riese concernant ce sieur... car il a tenté de prendre par la force la mairie de Pontarlier cette nuit même

donc, ma question est la suivante. sachant qu'il vient de se manger 5 jours de trou, qu'un procés est en attente encore, dois je refaire un dossier en plus concernant Pontarlier?
ne pourrait on pas faire un "pack" des deux affaire,???

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h55.

Procès n'a pu être lancé pour cause de mode furtif ==> retour en salle d’instruction

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], hier à 8h18.

Procès lancé. Je déplace en salle d'audience.

Acte d'accusation:

Citation :

De nouveau, chers présent, je me trouve devant vous pour accuser une personne criminelle, dans l’espoir de rendre notre beau comté plus juste et plus sûr.

Aujourd’hui j’accuse le messire Machette qui s’est rendu coupable de brigandage entre Pontarlier et Dole au jour de 17 juin 1459. Il a alors agressé sieur Sturn, Firmins, Nabudor, Georgesix et Paulst. Voici la preuve du délit :
https://i.servimg.com/u/f28/15/88/62/44/ave10.jpg

Les victimes indiquent que le gain de l’agression consiste en plus de 50 écus, ainsi que 3 miches de pains et 4 maïs.

Merci de votre attention.

Marie-Claire von Dumb,
En ce 13ième jour d'aout de l'an 1459 à Dole,
Alors procureur de Franche-Comté.

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Je pense que l'on a assez attendu, M. le Juge pouvez vous constater l'absence de la défense et ouvrir l'accès au réquisitoire ?

Bonjour ,

Jerome a écrit

Citation :

Je pense que l'on a assez attendu, M. le Juge pouvez vous constater l'absence de la défense et ouvrir l'accès au réquisitoire ?

Si madame le procureur est d'accord je le suis aussi ,la limite étant largement dépassée .

Ca me va.

Merci Madame la procureur , j'attends donc votre réquisitoire et apppliquerai ensuite la sentence que vous penserez être faite pour ce procès .

Seul gros soucis :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 7h00.

Il y a en plus délit de fuite !




[C'est bien comme cela que ça fonctionne svp ? ....Merci ]

Je ne sais pas si la loi parle de délit de fuite personnellement, mais à mon avis ça pourrait être en effet vu comme une acte aggravante.
Je ne peux pas faire la réquisitoire d'ailleurs. Il me faut que vous l’ouvrissiez si possible.

Je crois qu'on va avoir un soucis là Mmme la procureur

Citation :

Informations sur Machette
Né(e) le 23 Septembre 2008

Machette fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France

[color:9f1d=darkred]Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat

Machette entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 17

Machette ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Septembre 2011

Mis à part de contacter le Procureur de ce duché pour voir si il y a une coopération judiciaire ,je crois que c'est tout ce que l'on peut faire pour le moment .

une coopération judiciaire après avoir lancé un procès ? C'est possible ?

Sinon, nous ne pouvez pas lui mettre la sentence ce sera ça de fait ?

Je suis là messieurs ,je me suis occuper de l'affaire de Zephirin et regarde pour Machette

Toujours au meme point :

Citation :

procès opposant 2011-08-13, Machette au Franche-Comté
Machette est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Alors faut (cliquer) sur passer !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Premier jours, il y avait a traîner bon nombre d'affaires qui auraient déjà dut être closes. Lara s'avança donc pour la première le regard d'azur pour une fois plongé dans un dossier. Il n'y avait personne ici pour l'écouter, c'était l'un de ces procès où l'accusé ne voulait pas être présent, ça serait en tête à tête avec Criss.*

Qui ne dit mot consent votre honneur !

Que dire de plus ?

Ce triste sir n'en est pas à son premier délit. Je demanderais donc une peine exemplaire. 80 écus d'amende, soit l'équivalent de ce qu'il à dérobé à ses victimes ce jour là, ainsi que 3 jours de prison pour réfléchir à sa conduite.


*Puis pour que le script ai des comptes rendus clair à ressortir si besoin elle alla parapher le parchemin.*

Lara von Dumb le 8 octobre 1459.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*De bon matin Criss était arrivée à la cour de justice pour juger un nouveau un brigandage...Il faut dire que le dossier n'était pas des plus compliquer vu que l'accusé était pas à son premier délit...Après avoir écouter le Procureur Criss ce leva et alla délibérer tranquillement.

Après un moment elle refît son entrée dans la salle*

Attendu que l'accusé n'a pas trouver bon de ce défendre...Attendu que ce même accusé n'est pas à son premier délit.

Je ne voit pas d'autre solution que de rendre un verdict sévère.

En ce jour je décide donc...que l'accusé ce verra conduit pour 3 jours en prison et que son amende sera de 60 écus.

*Criss donna son coup de marteau pour annoncer que la séance était donc fini*

Fait à Dole le 12 octobre 1459 Par Criss de Valfrey Juge de Franche-Comté