[AC] TALP (décret sur le bois) > Sandorine

Dame Sandorine s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en vendant sur le marché de Poligny une stère de bois à 4,45 écus sans l'autorisation du maire. Une telle vente est interdite par le décret suivant :

Citation :

Il est interdit pour les voyageurs d'acheter (et, ou) de vendre du bois sur le marché de Poligny sans en faire la demande à la mairie au préalable.

Preuve :





Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 19 Juin 2009
Sandorine fête son anniversaire le 08 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle
Niveau : 2
Points de réputation : 162
Argent : 161
Sandorine est tisserand.
Sandorine possède un culture du maïs et un elevage de moutons.
Dernière connexion le 21 Avril 2011

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Sandorine,

Vous avez mis en vente sur le marché de Poligny du bois à 4,45 écus, et ce, sans l'autorisation préalable du maire. Je vous informe qu'une telle pratique est interdite par le décret relatif à la vente et l'achat de bois sur le marché de Poligny :

Il est interdit pour les voyageurs d'acheter (et, ou) de vendre du bois sur le marché de Poligny sans en faire la demande à la mairie au préalable.
Il est interdit aux Polinois de mettre en vente, et ce en grande quantité, du bois sur le marché de Poligny sans en aviser la mairie au préalable.
Il est permis aux Polinois de mettre en vente du bois, seulement si le bois en votre possession est un cadeau venu du ciel ou qu'il vous aurait tombé sur la tête pendant votre sommeil (^^).
Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public.

Je vous somme donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un arrangement à l'amiable et régler mon remboursement.
Si vous refusez l'arrangement, vous encourez à un procès, vous pouvez d'or et déjà demander à vous faire défendre par un avocat en contactant la bâtonnière de justice : Yde

Bien à vous
Noa, brigadier de Poligny

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