Sujet: Re: [Clos] [SS] Zazzera - TALP (non respect de décrêt comtal) - (25/03/1459) Dim 3 Avr 2011 - 18:45
Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h30. Zazzera entreprend actuellement une retraite spirituelle. Dernière connexion le 02 Avril 2011
kirikette Volubile
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Sujet: Re: [Clos] [SS] Zazzera - TALP (non respect de décrêt comtal) - (25/03/1459) Mer 4 Mai 2011 - 9:51
Citation :
En ce 4e jour du mois de mai de l'an 1459, Attendu que le décret sur la liste noire a été abrogé par la Franc-comtesse Dina, nous déclarons que la Cour de Justice de Franche-Comté n'intentera pas de poursuites à l'endroit du Sieur Zazzera sur les bases du dossier de demande de procès daté du 25 mars de l'an 1459. Le prévenu doit en être informé.
A classer sans suite.
Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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