[Clos] Mahaud - TALP (non respect de décrêt comtal) - (4/04/1459)

Comté

Dame Mahaud s'est rendue coupable de TALP pour non respect de décrêt comtal sur la liste noire.

Dossier

Demande de procès.

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur entra dans la salle d'audience d'un pas décidé *

Monsieur le Juge,

Dame Mahaud comparait devant la cour pour non respect du décret Comtal relatif aux personnes inscrites sur liste noire.
En effet, bien qu'avisée par la prévôté le 14 mars 1459 de l'obligation de quitter sous 2 jours la Franche Comté sous peine de poursuites, l’intéressée est toujours présenet ce 21 mars à Luxeuil.

Je vous donne lecture du décret concerné:

* le Procureur déroula le parchemin et lu le texte à voix haute*

Franc-comtois, franc-comtoises,

Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.

Faict à Dole le 26 février 1459.

* La lecture terminée, il enroula le parchemin et le remis à l'huissier *

Nous attendons donc les explications de l'accusée.

Première plaidorie

Citation :

Battants des portes qui s'ouvrent à toute volée.
Le bois claque violemment contre la pierre.

Mahaud entre.

Saluez bande de maroufles ! Saluez bien bas que la peau du cul vous tire un peu !

- J'ai bien entendu tous vos ... griefs.
J'ai tout compris.
Je n'ai rien à répondre. Vous vous en chargerez pour moi.
Je vous connais bien et je crois l'affaire déjà entendue.

Mahaud se tait soudain. Elle fronce le sourcil. Pointe un doigt vers le ciel. Fait mine de tendre l'oreille. Ferme les yeux.

- Entendez-vous ? Entendez-vous ce grondement ?

Un pet sonore s'échappe de dessous ses braies et retentit.

- C'est le Tonnerre de l'Hydre ! Puissiez-vous en avoir les narines pleines et réjouies ! J'en ai des caisses. Il n'y a qu'à demander.


Mahaud sort.

Vous pourrez respirer dans quelques minutes.

La défense a appelé Jontas à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Puisque la défense m'a appelé à témoigner, je le fais immédiatement. Puisse Aristote avoir pitié des brigands tous plus vils et ignares les uns que les autres...

Je témoigne donc du fait que j'ai signé le décret interdisant le droit de rester sur les terres de Franche Comté de Dame Mahaud pour son appartenance manifeste au groupe brigand de l'Hydre, vous pouvez d'ailleurs noter qu'elle l'avoue elle-même. Son appartenance à la liste noire est donc clairement logique.

Puisse les armes comtoises ne pas trop l'amocher, ce serait dommage de faire autant de dégâts dans un corps apparemment si tourmenté par les relents de l'enfer lunaire.

Je vous remercie.

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Notre Franc Comte est maître sur ses terres et il est en droit de refuser la présence de quiconque lui semble opportun sans qu'il ait en s'en justifier, cependant il est venu le confirmer en personne devant la Cour.

L'accusée a reçu une missive de la gendarmerie le 14 mars dernier lui enjoignant de quitter sous deux jours notre territoire.
Nous voici deux semaines plus tard et l'accusée se trouve toujours sur nos terres.

Nous réclamons donc une peine de prison éventuellement assortie d'une amende notamment pour son manque total de respect vis à vis de la cour lors de son témoignage.

Fait à Dole le 30 mars 1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mahaud applaudit à tout rompre et exhorte l'assemblée à faire de même.

- Quel discernement ! Quel esprit supérieur ! Quelle autorité ! Quelle sagesse ! Quel homme !
Chuuuut ! Maintenant écoutons dans un silence religieux mêlé de respect la fin de la comédie.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Regardant l'accusé devant lui.

En effet, mettons fin à cette comédie, votre comédie Dame Mahaud. Vous avez été contactée par le gendarme Jym56 le 14 Mars 1459, une lettre vous informant du décret concernant la liste noire, décret qui stipule que vous avez 48 heures pour quitter le territoire. Vous avez ignorez le décret en vigueur et vous retrouvez donc devant cette cour aujourd'hui.
Vous avez vous même faire partie de l'organisation criminelle appelée l'Hydre, ainsi donc votre nom ne peut-être remit en question dans la liste.

Ainsi donc, puisque vous semblez vous plaire chez nous en Franche-Comté, j'ai le plaisir de vous offrir un séjour dans nos geôle et ce pour une durée de trois jours.

Le verdict est tombé, Garde emmenez-la.

Fait à Dole le 4 Avril 1459
Goclad Von Dumb

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.