[clos] Alex0159 - TALP (non respect de décrêt comtal) - (04/05/1459)

Comté

Messire Alex0159 s'est rendu coupable de TALP pour non respect du décrêt comtal sur la 'Liste noire'.

Dossier

Demande de procès

Acte d'accusation

Citation :

*La procureure était
arrivée au tribunal très tôt, les audiences allaient commencer et cette
journée s'annonçait bien remplie. Elle griffonna quelques notes avant
que le Juge et l'accusé n'arrivent. Elle se sentait en pleine forme.
L'inculpé arriva enchainé entre deux gardes, puis le Juge fit son entrée. Verania se leva et s'adressa au Juge*

Votre Honneur,
En
ce jour du 24 avril de l'an 1459, comparait devant vous le sieur
Alex0159. Il est accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir refuser
de quitter la Franche-Comté tel qu'il lui a été signifié par la
gendarmerie de Vesoul.
Ma dame le Juge, cet étranger, qui selon
toute vraisemblance est un notable est un récidiviste dans notre
province. Il a été reconnu coupable en deux occasions la première pour
brigandage et la seconde pour pillage de la mairie de Saint-Claude.

Je vous fais lecture du décret comtal qu'il a violé:

Citation :

Decret :

Franc-comtois, franc-comtoises,

Par
la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec
accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à
partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe
de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et
étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter
expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de
ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours,
toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant
agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur
les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui
sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres
franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
-
Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour
plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre
public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie
du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de
poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au
lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre
reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les
intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la
liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la
liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence
sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à
l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche
Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la
publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le
territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre
public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche
Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans
qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en
sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur
la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si
une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci
fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel
stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la
première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous
enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à
la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine
Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et
auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de
loi tant qu'il sera en application.

Fait à Dole le 26 février 1459.

Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

Fin de citation

Votre
Honneur, j'appelle à la barre le brigadier Darkobe qui a sommé l'accusé
par lettre de quitter la FC et a constaté son refus d'obtempérer.

Brigadier, veuillez expliquer à la Cour ce qui s'est passé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*S'approche de la barre et prends la parole*

Je tiens a corriger le brigadier. On a eu un échange ou j'ai expliqué pourquoi je ne pouvais quitter le sol comtois. Je rappelle cette raison qui est des plus simple.

J'étais en procès ici. Je ne vais pas partir alors que je suis en procès. Ensuite j'étais en prison et enfin je termine ma convalescence.

Et oui on est mal nourri en prison et il est difficile de prendre la route dans ces conditions.

Pour conclure, ce procès est complètement inutile et au lieu de me pousser a partir au contraire il me retient ici.

C'est de la pure logique si on est convoqué au tribunal on ne peut plus partir...

Pour conclure, relaxez moi et je m'en vais sur le champ.

L'accusation a appelé Darkobe à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Mes respects à la cour.
C'est le 29 Mars que constatant le présence à Vesoul du Sieur Alex0159, le suspect figurant sur le liste noire du decret du 26 Février, j'ai donc envoyé une missive afin de lui demander de quitter la Franche comté.
Le 1er Avril sans tenir compte de la mise en garde le Sieur Alex0159 était toujours présent. J'ai donc envoyé une seconde missive signifiant une ouverture de dossier pour trouble à l'ordre public par non respect du décret cité.
Le Sieur Alex0159 n'a jamias répondu à mes missives.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Réquisitoire

Citation :

*Verania regarda l'accusé qui était mais tellement de mauvaise fois.

Elle s'adressa au juge en pointant l'accusé. *

Damoiselle la Juge,

Ne croyez pas cet homme lorsqu'il vous promet de quitter la FC s'il est relaxé. Votre Honneur sait bien que n'est pas un homme de parole, mais un malfaiteur et un menteur. Lorsqu'il a été sommé de quitter le territoire le 29 mars, c'est-à-dire plus d'un mois après la proclamation du décret et de la liste qui à eux seuls, rappelons-le sont force de loi, il ne l'a pas fait, il aurait eu deux jours pour le faire après avoir été sommé de le faire par le gendarme. Il aurait eu d'ailleurs tout le temps voulu entre le jour de la proclamation du décret et de la liste pour quitter la FC: je le répète, plus d'un mois!

Je demande que vous remettiez le sieur en prison, ma dame le Juge et pour un bon moment. Au moins pendant ce temps, il ne pourra pas accomplir de méfaits .

Faict à Dole , le 28 avril 1459
pas Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Messire Alex.
Il me semble en effet que vous faites preuve d'un peu de mauvaise fois. Si le Franc Comte vous sommes de quitter ses terres il est e votre devoir de le faire.
Dois-je encore vous rappeler que le Franc Comte à tout pouvoir sur ses terres? S'il décide que vous n'y êtes pas le bienvenu, vous quitter ces terres.

Maints courriers vous ont-été envoyés et pourtant vous n'avez daignez vous y résoudre. Je comprendrais le fait que vous soyez en procès en prison et ce genre de chose mais la prison ne dure jamais, malheureusement, un mois complet. Alors qu'avez vous a dire pour vous justifier de ça?

Absolument rien, vous faites silence.

c'est pourquoi, moi, Héloise Marie De Sparte, j'ai décidé de vous condamner a 35 écus pour les frais encouru durant ce dossier. De plus, et pour la dernière fois, je vous sommes de quitter la Franche Comté. Je vous laisse un délai de 5 jours pour quitter le territoire.