[clos] Passepartout - TALP (brigandage) - (30/03/1459)

Ville de Satin Claude

Le sieur Passepartout est accusé de brigandage (rackett et agression) sur la personne de Dame Mousseline qui a déposé plainte en nos bureaux.
Les faits se sont déroulés, entre Poligny et Saint Claude, au petit matin du 6 mars 1459.

Dossier

Je demande la mise en procès et mise en talion de ce Sieur, car c'est une récidive.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

CODEX - Livre III - Chap 4 - Art 3

Citation :

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion.

mise en talion le 7 mars 1459

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h01.

Acte d'accusation commun aux 2 dossiers

Citation :

* Le procureur tendit un index accusateur vers le prévenu *

Monsieur le Juge,

Devant vous comparait aujourd'hui le Sieur Passepartout pour deux brigandages commis sur le Territoire Franc-Comtois.
En effet, l'intéressé s'est rendu coupable de Brigandage sur la personne de Dame Mousseline, entre Poligny et Saint Claude, au petit matin du 6 mars 1459.
Cette truandaille a également dépouillé Dame Despina sur la route, entre Saint Claude et Poligny, au petit matin du 08 mars 1459.

Dame Mousseline a du remettre à son agresseur sous la menace la somme de 13,15 écus, 6miches de pain et 2 poissons.
Dame Despina qui voyageait seule, a été lâchement agressée et abandonnée inanimée dans un champs apres lui avoir dérobé la somme de 14 écus et une miche de pain.

Je me dois de rappeler à la Cour que la loi franc-comtoise considère le brigandage comme un délit grave au code pénal, Chapitre 2 du Livre III du Codex de Franche-Comté.
Je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Monsieur le juge, sur base des renseignements précis fournis par les victimes, la gendarmerie a clairement identifié l'accusé comme étant l’auteur des faits, les preuves ont été soigneusement consignées au dossier de la Brigade de Saint-Claude.

Je vous invite à écouter le témoignages de Dame Mousseline.

Nous entendrons par la suite explications de l'accusé, si tenté que l'on puisse se justifier de tels actes.

* Le Procureur regagna sa place afin d'écouter le témoignage de Dame Mousseline *

Le procès étant lancé, l'intéressé a été retiré de la liste du talion

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mousseline à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Mousseline entrait dans la salle d'audience, ce lieu lui rappelait bien des souvenirs car elle avait jugé des malfrats dans celle salle à la place du juge. Elle soupirait avec nostalgie et allait à l'endroit ou on lui avait assigné pour faire son témoignage, elle levait la main et prête serment pour son témoignage.*

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, merci de m'accorder la parole dans cette affaire.

Donc dans la nuit du 6 mars je devais me rendre à Saint-Claude pour aller chercher ma grande s�ur Despina. J'avais amenée avec moi quelques miches de pain pour pouvoir l'aider à se nourrir à moindre coût. Donc, rendue près de Saint-Claude un homme m'a aborder et m'a menacer et m'a prit ce que j'avais. Je n'ai pas pu me défendre car ma fille était dans mes bras et dormait, donc il m'a dérobé 13,15 écus, 6 miches de pain et 2 poissons. Nous sommes resté un jour à Saint-Claude en pensant que cet individu serait partie donc nous avons prit la chance de reprendre la route pour retourner à Poligny. Au matin du 8 mars, cette personne y était encore, mais cette fois l'homme nous a battue ma s�ur et moi. Il a prit, de lui-même, ce que nous avions sur nous, pour ma part 40 deniers mais ma s�ur 14 écus et une miche de pain.

Si vous me demander si je peux reconnaitre l'homme, je vous répondrai bien sur, il est la devant nous dans ce tribunal.

*Après ce témoignage, elle remerciait le procureur et le juge et regagna sa place*

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Le témoignage et les preuves sont des plus éloquents.

Vous apprécierez également à sa juste valeur le mutisme de la défense.

L'intéressé est multi-récidiviste, la Procure requiert donc à l'encontre de l'accusée une sanction exemplaire.

Fait le 21 mars 1459,
Jerome du val d'Haine
Procureur de Franche Comté

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Sans voix par le témoignage d'un ex-juge comtoise, c'est avec un regard noir que le Juge fixa l'homme face a lui au moment du verdict.

J'en ai assez entendu et je m�aperçois du mutisme de l'accusé tout le long de ce procès, surement a t-il des remords pour ces gestes intolérables? Mais la cour n'aura aucune pitié pour vous Messire Passepartout. Vous en prendre à une mère et son enfant et une femme sans défense, c'est simplement de la lâcheté pure et dure.
Vous en répondrez devant le Très-Haut le moment venu mais en attendant, suite à vos actes répétés, je serai ferme sur votre peine.

Je vous condamne à 8 jours de prisons ainsi qu'une amende de 80 écus pour l'attaque et le vol de bien sur ces deux femmes.

Garde, emmenez-moi ce misérable hors de ma vue!!

Fait à Dole le 30 Mars 1459
Goclad Von Dumb

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et � une amende de 80 écus.